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162 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rochefort, vol d'effets et d'argent à Louis Desimianne d'Aix-en-Provence, dans le bois du Petit-Chaillot.

Cote
L/425
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°2

Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

Cote
L/661
 Date
1799
 Lieu
CHEPTAINVILLE, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...
Résultat n°3

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Cote
3U/1575
 Date
1840-1842
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°4

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Cote
27J/56
 Date
1685-1837
 Lieu
LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, correspondance, affiche, plan, bail, dossier de procédure, permis de démolir

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Résultat n°5

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Versailles : François Langlois, charretier à Saint-Denis, vol de linge, cause en appel.

Cote
L/402
 Date
1790-1791
 Lieu
YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°6

La méthode Borloo pour visiter les Tarterêts
Cote
GBR/2774
 Date
2003
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
coupure de presse

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • La méthode Borloo pour visiter les Tarterêts
Résultat n°7

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Brétigny-sur-Orge : vol dans la cabane de berger de la ferme de Maison-Neuve.

Cote
L/291
 Date
1792
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°8

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Escroqueries.

Cote
3U/1604
 Date
1799-1872
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°9

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Plessis-le-Comte : vol dans la cabane de berger de Ruelle.

Cote
L/301
 Date
1792
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°10

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Martin-de-Brétencourt, vol d'effets et d'argent au moulin du gué de l'Orge.

Cote
L/431
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°11

LONGPONT. - Eglise : coupures de presse et de bulletins [et notamment sur le vol du trésor, s. d.].

Cote
1J/615
 Date
s.d
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
coupure de presse

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • LONGPONT. - Eglise : coupures de presse et de bulletins...
Résultat n°12

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Marie-Jeanne, vol d'une croix d'or et d'un bonnet rond.

Cote
L/307
 Date
1792
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°13

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Mathias Yance et Louis Adancourt, demeurant à Bourg-de-l'Egalité, vol.

Cote
L/324
 Date
1793-1794
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°14

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jean-Baptiste Eloy, ex-inspecteur du magasin des subsistances à Etampes et Alexandre Horeau ex-inspecteur de l'agence générale des approvisionnements de Paris accusés de vol de deniers publics dans l'achat et la vente de marchandises.

Cote
L/646
 Date
1795-1796
 Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Cote
1772W/2
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, ORLY (AEROPORT D), SENART (FORET DE)
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

Famille RICHER. - Pièces de procédures. - Quelques pièces de procédure opposant les héritiers des enfants du TILLET et des enfants RICHER (1557-1561). Procédure pour vol de bois dans la forêt de Sénart au préjudice de Pierre RICHER par Vincent DELAUNAY barbier à CORBEIL, état de ce qui a été volé, témoignages, lettres aux prévôts des marchands de PARIS, extrait du registre des arrérages (1593-1596) ; une copie d'un arrêt touchant la vente de biens, Jean de BREDA requérant l'entérinement de lettres royales (1589). Une sentence entre Félix COURIER et André HERMAULT (1581). Etat de ce qui est dû à RICHER par le duc d'ASCOT ; quelques pièces entre particuliers, reçus et quittances (1557-1630)

Cote
77J/19
 Date
1557-1630
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille RICHER. - Pièces de procédures. - Quelques...
Résultat n°17

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Délits et affaires diverses : déclarations de vols, plainte pour coups et blessures, procès-verbal d'ouverture illégale d'une école, découverte d'un cadavre sur le chemin de Châlo à Longuetoise, mandat d'amener, correspondance.

Cote
EDEPOT19 1I/2
 Date
1825-1849
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
déclaration, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°18

Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Vols.

Cote
3U/1579
 Date
1871-1872
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°19

Le vandalisme révolutionnaire
Cote
INOCTAVO/2580
 Date
1989
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le vandalisme révolutionnaire
Résultat n°20

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY.
Cote
13J/64
 Date
1511-1774
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs...