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1 203 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres J-Ma (1978-1997)

Cote
2024W/314
 Date
1978-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°2

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Rev-Ro (1989-1995)

Cote
2024W/350
 Date
1989-1995
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°3

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Ferr-Glem (1988-1997)

Cote
2024W/1044
 Date
1988-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°4

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°61 : 27 mai 1953 - 12 novembre 1954.

Cote
3Q3/1365
 Date
1953-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°5

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Grou-Gueg (1991-1997)

Cote
2024W/881
 Date
1991-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°6

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MILLY-LA-FORET, classés par nom de société, lettres Bol-Bous (1987-1997)

Cote
2024W/700
 Date
1987-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°7

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres L-N (1990-1998)

Cote
2024W/289
 Date
1990-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CHAMPCUEIL
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°8

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-PETIT, classés par nom de société, lettres Exp-Isq (1994-1998)

Cote
2024W/1165
 Date
1994-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°9

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MILLY-LA-FORET, classés par nom de société, lettres Gal-Gara (1990-1997)

Cote
2024W/713
 Date
1990-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°10

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Das-Deal (1980-1992)

Cote
2024W/592
 Date
1980-1992
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°11

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-GRAND, classés par nom de société, lettres Acd-Ber (1993-1998)

Cote
2024W/1152
 Date
1993-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-GRAND
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°12

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Cert (1988-1997)

Cote
2024W/821
 Date
1988-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°13

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Bab-Barni (1982-1996)

Cote
2024W/565
 Date
1982-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°14

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Sell-Serc (1986-1998)

Cote
2024W/965
 Date
1986-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°15

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ORMOY, classés par nom de société, lettres Gar (1988-1996)

Cote
2024W/767
 Date
1988-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ORMOY
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°16

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°69 : 26 juillet 1963 - juillet 1964.

Cote
3Q3/1372
 Date
1963-1964
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°17

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Gse-Gue (1989-1995)

Cote
2024W/1015
 Date
1989-1995
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°18

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GRIGNY , classés par nom de société, lettres Brio-Bs (1992-2000)

Cote
2024W/419
 Date
1992-2000
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°19

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Bouq-Brait (1991-1997)

Cote
2024W/808
 Date
1991-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°20

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Erm-Esd (1985-1997)

Cote
2024W/857
 Date
1985-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...