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1 022 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/295

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/117

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  3. Résultat n°3

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/121

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  4. Résultat n°4

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/199

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°398800-399040 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/7

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  6. Résultat n°6

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/165

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  7. Résultat n°7

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/22

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°400451-402230 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/13

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  9. Résultat n°9

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/128

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  10. Résultat n°10

    Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 849368-851721 (74) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2604W/44

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES SUD (service versant)

  11. Résultat n°11

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/74

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/153

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  13. Résultat n°13

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/195

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  14. Résultat n°14

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°410103-410433 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/25

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  15. Résultat n°15

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 336622-336868

    Date

    2005-2006

    Cote

    2055W/121

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  16. Résultat n°16

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/114

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  17. Résultat n°17

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/25

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/24

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue Racine à la rue Saint-Vincent.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/165

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 2ème secteur, n°432173-432569 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/138

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)