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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/295

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/117

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  3. Résultat n°3

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/121

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  4. Résultat n°4

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/199

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°398800-399040 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/7

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  6. Résultat n°6

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/165

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  7. Résultat n°7

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/22

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°400451-402230 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/13

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  9. Résultat n°9

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/128

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  10. Résultat n°10

    Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 849368-851721 (74) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2604W/44

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES SUD (service versant)

  11. Résultat n°11

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/74

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/153

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  13. Résultat n°13

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/195

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  14. Résultat n°14

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°410103-410433 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/25

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  15. Résultat n°15

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 336622-336868

    Date

    2005-2006

    Cote

    2055W/121

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  16. Résultat n°16

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/114

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  17. Résultat n°17

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/25

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/24

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue Racine à la rue Saint-Vincent.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/165

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 2ème secteur, n°432173-432569 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/138

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  21. Résultat n°21

    Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration de profession de débitant de boissons (R17) licences à emporter restaurant à consommer sur place novembre 1999 à novembre 2000 (novembre 1999 à février 2000 volumes 5/99 et 1/00 n°B1953-01 à B 1953-50, février 2000 à mai 2000 volume 2/00 n° B01906-01 à B 01906-50, mai 2000 à juillet 2000 volume 3/00 B01909-01 à B01909-50, juillet 2000 à septembre 2000 volume 4/00 B01913-01 à B01913-50, septembre 2000 à novembre 2000 volume 5/00 B01915-01 à B01915-50) [le présent registre contenant cinquante ampliations avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations relatives aux débits de boissons souscrites par les assujétis (déclarations de profession, d'ouverture, de mutation de transfert, de translation et de fermeture d'établissements). Coté et paraphé.] (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2170W/31

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette des douanes des Ulis : registre de déclaration...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  22. Résultat n°22

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 711060-711249 (155) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/31

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  23. Résultat n°23

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 353439-354199

    Date

    2005-2006

    Cote

    2055W/150

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  24. Résultat n°24

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de N à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/299

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE, de la rue de la Croix Boissée à la rue de Bossenval.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/239

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 2ème secteur, n°397571-397948 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/75

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  27. Résultat n°27

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 418875-419618.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/159

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  28. Résultat n°28

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VIDELLES, de A à L.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/310

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VIDELLES,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'impasse du Silence à la route de Vert-le-Petit.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/211

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

    Date

    1792-1805

    Cote

    1Q/209

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ESTOUCHES, de A à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/81

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ESTOUCHES,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 445477-446153.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/84

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  33. Résultat n°33

    Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations diverses (R17) [le présent registre contenant cent ampliations timbrées avec leurs souches et leurs duplicata est destiné dans le bureau susvisé à l'enregistrement des diverses déclarations souscrites par les assujettis et pour lesquelles il n'est pas prévu de registre spécial, déclarations relatives au débit de boissons, à la fabrication des vins, cidres, poirés, hydromels, aux vinages etc, déclarations de profession et d'ouverture ou de fermeture d'établissement, déclarations des propriétaires récoltants, colons partiaires, fermiers ou preneurs à bail emphytéotique à rente qui demandent à bénéficier de l'exemption du droit de circulation sur les produits de leurs récolte, déclarations relatives aux vaisseaux et fûts de grandes dimensions, aux alambics, déclarations en matière de spectacle, etc. A noter deux registres (1980-1983) de débits de boissons.] (1980-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    2170W/12

    • Contexte : DEBIT DE BOISSONS

    • Recette locale de Longjumeau : registre de déclarations...

    Producteur :

    CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service producteur), CENTRE REGIONAL DE DEDOUANEMENT DES ULIS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°414463-415062 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/29

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  35. Résultat n°35

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 455265-455739.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/144

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  36. Résultat n°36

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la Grande Rue à la rue de Gravelle.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/158

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue du Onze Novembre à la rue d'Ostrach.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/163

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES, du n°26 au 86, rue Saint-Martin.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/140

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETAMPES,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 701651-701800 (130) (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2606W/26

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX PARTICULIERS DE CORBEIL-ESSONNES NORD. (service versant)

  40. Résultat n°40

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°426000-428743 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/52

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)