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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

    Date

    2002

    Cote

    2030W/728

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

    Date

    1989-1997

    Cote

    2030W/1350

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives sans nomination...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Minutes de jugement de juillet à septembre

    Date

    1999

    Cote

    2030W/397

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de juillet à septembre

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/495

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998

    Date

    1993-1998

    Cote

    2030W/876

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plumitifs d'audience des vendredis 1982

    Date

    1982

    Cote

    2030W/645

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des vendredis 1982

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

    Date

    1979

    Cote

    2030W/638

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    2030W/441

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Ordonnances de Référés de septembre à octobre

    Date

    1993

    Cote

    2030W/567

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Ordonnances de Référés de septembre à octobre

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique de la transaction conclue entre le Chapitre de Notre-Dame d'ETAMPES et les Pères Barnabites au sujet de la chapelle Saint-Antoine. Le Chapitre en est reconnu administrateur spirituel, mais les Barnabites ont la permission d'y célébrer le service divin, à la charge de servir au chapitre la rente de 12 livres 10 sols qui lui est due par les administrateurs temporels de cet hôpital, et de célébrer pour eux une messe tous les premiers vendredis du mois (1563-1573). Procès entre le Chapitre de Notre-Dame et les Pères Barnabites, qui voulaient faire annuler cette transaction. Texte de lettres patentes [dénuées de tout caractère d'authenticité] ordonnant une enquête sur ce fait (1639) ; arrêt de la Chambre des requêtes en faveur des Barnabites (26 août 1639). Inventaire des pièces produites, en appel, pour les Pères Barnabites ; contredicts de production fournis au Parlement de PARIS par les Pères Barnabites. Second procès entre les mêmes : actes de procédure, mémoires, inventaires de pièces fournies au procès, factum en faveur des Barnabites [imprimé] (1677, 1695).

    Date

    1563-1695

    Cote

    D/39

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 7 décembre 2000

    Date

    1991-2000

    Cote

    2030W/1044

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Minutes de jugement de juin

    Date

    2002

    Cote

    2030W/451

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de juin

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Minutes de jugement de juin

    Date

    2001

    Cote

    2030W/430

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de juin

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Minutes de jugement de mai

    Date

    1994

    Cote

    2030W/270

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de mai

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Titres féodaux et de familles. - ARPAJON.

    Date

    1608-1615

    Cote

    E/2685

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - ARPAJON.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 30 avril au 7 mai 1998

    Date

    1990-1998

    Cote

    2030W/1358

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives sans nomination...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : banalités.

    Date

    1580-1605

    Cote

    26J/32

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Duportal, receveur de l'enregistrement et Mariette, commissaire national, faux billets.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/323

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Pierre Bouvard voiturier, contravention aux lois de la police des routes : enlèvement de terre sur le chemin d'Etampes à Dourdan.

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/648

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL, sentences du Grand Conseil homologant les saisies des biens de Ferdinand de MONTREVEIL [2 sceaux].

    Date

    1670-1671

    Cote

    149J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)