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2 428 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

Cote
2030W/728
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...
Résultat n°2

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

Cote
2030W/1350
 Date
1989-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives sans nomination...
Résultat n°3

Minutes de jugement de juillet à septembre

Cote
2030W/397
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Minutes de jugement de juillet à septembre
Résultat n°4

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

Cote
L/495
 Date
1791-1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, LOIRET
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°5

Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998

Cote
2030W/876
 Date
1993-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°6

Plumitifs d'audience des vendredis 1982

Cote
2030W/645
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des vendredis 1982
Résultat n°7

Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

Cote
2030W/638
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre d'audience

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979
Résultat n°8

Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002

Cote
2030W/441
 Date
2001-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002...
Résultat n°9

Ordonnances de Référés de septembre à octobre

Cote
2030W/567
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Ordonnances de Référés de septembre à octobre
Résultat n°10

Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique de la transaction conclue entre le Chapitre de Notre-Dame d'ETAMPES et les Pères Barnabites au sujet de la chapelle Saint-Antoine. Le Chapitre en est reconnu administrateur spirituel, mais les Barnabites ont la permission d'y célébrer le service divin, à la charge de servir au chapitre la rente de 12 livres 10 sols qui lui est due par les administrateurs temporels de cet hôpital, et de célébrer pour eux une messe tous les premiers vendredis du mois (1563-1573). Procès entre le Chapitre de Notre-Dame et les Pères Barnabites, qui voulaient faire annuler cette transaction. Texte de lettres patentes [dénuées de tout caractère d'authenticité] ordonnant une enquête sur ce fait (1639) ; arrêt de la Chambre des requêtes en faveur des Barnabites (26 août 1639). Inventaire des pièces produites, en appel, pour les Pères Barnabites ; contredicts de production fournis au Parlement de PARIS par les Pères Barnabites. Second procès entre les mêmes : actes de procédure, mémoires, inventaires de pièces fournies au procès, factum en faveur des Barnabites [imprimé] (1677, 1695).

Cote
D/39
 Date
1563-1695
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
contrat, convention, inventaire, dossier de procédure

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique...
Résultat n°11

Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 7 décembre 2000

Cote
2030W/1044
 Date
1991-2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...
Résultat n°12

Minutes de jugement de juin

Cote
2030W/451
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Minutes de jugement de juin
Résultat n°13

Minutes de jugement de juin

Cote
2030W/430
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Minutes de jugement de juin
Résultat n°14

Minutes de jugement de mai

Cote
2030W/270
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Minutes de jugement de mai
Résultat n°15

Titres féodaux et de familles. - ARPAJON.
Cote
E/2685
 Date
1608-1615
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
sceau

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Titres féodaux et de familles. - ARPAJON.
Résultat n°16

Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 30 avril au 7 mai 1998

Cote
2030W/1358
 Date
1990-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

  • Dossiers de procédures collectives sans nomination...
Résultat n°17

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : banalités.
Cote
26J/32
 Date
1580-1605
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°18

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Duportal, receveur de l'enregistrement et Mariette, commissaire national, faux billets.

Cote
L/323
 Date
1793-1794
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°19

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Pierre Bouvard voiturier, contravention aux lois de la police des routes : enlèvement de terre sur le chemin d'Etampes à Dourdan.

Cote
L/648
 Date
1795-1796
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°20

Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL, sentences du Grand Conseil homologant les saisies des biens de Ferdinand de MONTREVEIL [2 sceaux].

Cote
149J/34
 Date
1670-1671
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

  • Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL,...