136 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

Date

1852-1919

Cote

EDEPOT54 1K/3

Résultat n°2

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Allocations militaires et soutiens de famille : dossiers individuels, décisions du conseil cantonal, correspondance, circulaires, arrêtés préfectoraux (1913-1928).

Date

1913-1928

Cote

4U/704

Résultat n°3

Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

Date

1959-1963

Cote

1502W/57

Résultat n°4

2ème partie.

Date

1986

Cote

2917W/15/1

Résultat n°5

Direction générale : décisions du 21 janvier 1980 au 11 juillet 1983 ; cahier d'enregistrement des décisions de 1971 à 1984.

Date

1971-1984

Cote

1980W/39

Résultat n°6

Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession, décisions d'attribution.

Date

1969-1978

Cote

1502W/1805

Résultat n°7

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1773-1776).

Date

1773-1776

Cote

B/1493

Résultat n°8

Direction générale : décisions du 17 septembre 1991 au 29 décembre 1994.

Date

1991-1994

Cote

1980W/43

Résultat n°9

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour l'imposition, fiches d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques. Communes d'EVRY, RIS-ORANGIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, résultats de l'enquête parcellaire : notification d'expropriation, documents d'arpentage (1967).

Date

1967-1975

Cote

1583W/7

Résultat n°10

Agriculture.

Date

1986

Cote

2917W/14/2

Résultat n°11

Ouvrage d'art. - RN191, reconstruction du pont de CORBEIL sur la Seine. Conférences, décisions : rapports, notes, plans.

Date

1944-1971

Cote

1502W/153

Résultat n°12

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

Date

1892-1893

Cote

EDEPOT15 1O/9

Résultat n°13

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Création d'un bureau télégraphique : déclaration pour l'établissement d'un service télégraphique, décision du ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, correspondance (1876 - 1891).

Date

1876-1891

Cote

EDEPOT18 3G/2

Résultat n°14

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Dictums de sentences sur production (1719-1728).

Date

1719-1728

Cote

B/1488

Résultat n°15

ITTEVILLE. - Affaire Rabourdin contre la ville d'Itteville.- Litige relatif à la suppression d'un chemin privé menant à la Poudrerie du Bouchet, doté d'une servitude de passage et appartenant à Etienne Narcisse Rabourdin, désaccord sur le montant de l'indemnisation proposée par la commune, conflit : décision du Tribunal d'Instance d'Etampes, correspondance, décision de la cour d'appel de Paris ; échange de chemins entre la commune et le sieur Rabourdin : procès-verbal d'expertise, procès-verbal de bornage d'un chemin appartenant à Mr Rabourdin et traversant le marais d'Itteville (1873), procès-verbal de la Chaussée du Bouchet (1866), acte notarié de vente à la commune (1903), plan de situation de la propriété Rabourdin (1882).

Date

1872-1903

Cote

EDEPOT54 4D/4

Résultat n°16

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Etat civil.- Divorces (10 décembre 1890-5 janvier 1899).

Date

1890-1899

Cote

EDEPOT58 1E/4

Résultat n°17

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, voie ferrée : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

Date

1971-1973

Cote

1583W/140

Résultat n°18

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien des chemins.- Chemins n° 3 et 27 (1818-1876), chemin n° 6 (1846-1891), chemin n° 7 (1894), chemin n° 13 (1853-1863), chemin n° 16 (1838-1897), chemin n° 132 (1873-1938), chemin de Crèvecoeur à Ardenelle (1858-1888), chemin du Marais (1891-1896), chemin de Monteloup (1884-1893), chemin de la Touche (1886-1897) : délibérations du conseil municipal, délibérations de la sous-préfecture de RAMBOUILLET, actes d'acquisition de terrains, rapports de l'agent voyer, emprunts, imposition, notifications et décisions du conseil de préfecture, rectifications des portions de chemins, états des parcelles de terrain à acquérir, aliénations de portions de terrain ; pont de Laverton : devis de reconstruction d'une partie du pont (18 août 1817), cahier des charges relatif aux travaux (2 mai 1818) ; pont de Berchevilliers : construction sur le ruisseau de Berchevilliers (1872-1876).

Date

1817-1897

Cote

EDEPOT58 1O/17

Résultat n°19

Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture pour les conseils d'Administration des 15 juillet 1994, 9 décembre 1994, 23 mai 1995, 12 octobre 1995.

Date

1994-1995

Cote

1980W/33

Résultat n°20

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : bureau d'assistance judiciaire. Jugements et décisions d'assistance judiciaire.

Date

1907-1913

Cote

3U/1910