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45 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Installations classées pour la protection de l'environnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS : Mandil, Mouza, Morisson, Palozzolo, Palair-Medina, Schunk-Golfiem ; LES MOLIERES : Besnard, Derbisz, Granier, Guillemin, Portanelli ; SAULX-LES CHARTREUX : décharge de LONGJUMEAU (1934-1980).

    Date

    1934-1980

    Cote

    1479W/9

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

    Date

    1993

    Cote

    1378W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  4. Résultat n°4
    Saclay. - Retenue de Villier, sans date (n° 154, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (Cote A.D. Yvelines : 1140W/110). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelle 2500m. (n° 147, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/111). - Plan des étangs de Saclay, projet d'endiguement, 1850, (n° 146, inventaire de 1866, inscrit sur le plan), (cote A.D.Y. 1140W/112). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelles 1250m. et 2500m., plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/113). - Plan de l'établissement d'une décharge de superficie au Carré de Saclay, 13 février 1897, échelle de 0,01 pour mètre : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/114). - Plan de l'étang d'Orsigny, sans date : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/115). - Plan du canton de Saclay, sans date, échelle d'un à 14000m. : plan noir et blanc sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/116).

    7 medias

    Saclay. - Retenue de Villier, sans date (n° 154, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (Cote A.D. Yvelines : 1140W/110). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelle 2500m. (n° 147, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/111). - Plan des étangs de Saclay, projet d'endiguement, 1850, (n° 146, inventaire de 1866, inscrit sur le plan), (cote A.D.Y. 1140W/112). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelles 1250m. et 2500m., plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/113). - Plan de l'établissement d'une décharge de superficie au Carré de Saclay, 13 février 1897, échelle de 0,01 pour mètre : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/114). - Plan de l'étang d'Orsigny, sans date : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/115). - Plan du canton de Saclay, sans date, échelle d'un à 14000m. : plan noir et blanc sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/116).

    Date

    1835-1897

    Cote

    1NUM/11

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Saclay. - Retenue de Villier, sans date (n° 154, inventaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  5. Résultat n°5

    EVRY. - Expropriations pour le prolongement de la rue des Tourelles (1980). FORGES-LES-BAINS. - Expropriations pour la décharge (1980). ETAMPES. - Expropriations pour l'aire de stationnement pour les nomades (1978).

    Date

    1978-1980

    Cote

    1148W/12

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • EVRY. - Expropriations pour le prolongement de la rue...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1883W/19

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Environnement. Centre d'incinération et de traitement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Une décharge (octobre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    44FI/489

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Une décharge (octobre 1994).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Non au déversement des terres de remblais

    Date

    jeudi 04 mars 2021

    Cote

    JAL7/519/3964/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3964
    • Non au déversement des terres de remblais
  9. Résultat n°9

    1,5 million de m3 de déblais du Grand Paris sur cette parcelle agricole ?

    Date

    mercredi 24 février 2021

    Cote

    JAL1/560/23790/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23770-23793 (février 2021)
    • 23790
    • 1,5 million de m3 de déblais du Grand Paris sur cette...
  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, décharges, (1961).

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT17 5I/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    1,4 millions de m3 de déchets inertes du Grand Paris déposés dans le village pendant 8 ans

    Date

    jeudi 04 mars 2021

    Cote

    JAL7/519/3964/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3964
    • 1,4 millions de m3 de déchets inertes du Grand Paris...
  12. Résultat n°12

    SERMAISE. - Bois Clair : une décharge sur la route de BLANCHEFACE (juin 1976).

    Date

    1976

    Cote

    44FI/579

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • SERMAISE. - Bois Clair : une décharge sur la route...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Environnement : compte-rendu de réunion, correspondance, dépliant, notes, rapport sur l'utilisation des décharges controlées à des fins d'aménagement, le choix d'un mode d'organisation pour la collecte et le traitement des résidus urbains dans les villes nouvelles, groupe sectoriel sur l'environnement urbain et l'utilisation des sols, documents de travail, les politiques gouvernementales en matière de circulation des piétons, inventaire des décharges de terre en Région parisienne, rapport sur la mise en oeuvre d'une politique de l'environnement.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1776W/214

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Environnement : compte-rendu de réunion, correspondance,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Installations classées. - MORSANG SUR ORGE : Petit, Rouaud, Rigaud, Poursac = Seima, Séminaire = Disson, Stoffel, Super cars = Renard, Suter, Total, TMI, Vita fix ; MORSANG-SUR-SEINE : fermeture décharge municipale ; NAINVILLE LES ROCHES : décharges sauvage, Rames, ONCY : Azavant, Bougault, Gérald, Lefevre, Masson, Millien, Sté d'exploitation de bois = SNB ; ORMOY : étang des Rayères, Fleury, Gombault, Lefebvre, Loyer.

    Date

    1945-1998

    Cote

    1540W/50

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - MORSANG SUR ORGE : Petit,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Saint-Escobille : 50 ans de dépôt d'ordures au village

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2006

    Cote

    JAL7/412/3181/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3181-3185 (mars 2006)
    • 3181
    • Saint-Escobille : 50 ans de dépôt d'ordures au village
  16. Résultat n°16

    Qui héritera des encombrants déblais du Grand Paris Express ?

    Date

    lundi 03 mai 2021

    Cote

    JAL1/563/23847/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23847-23871 (mai 2021)
    • 23847 (3 mai 2021)
    • Qui héritera des encombrants déblais du Grand Paris...
  17. Résultat n°17

    ETAMPES. - Biens communaux, équipement. - Pavage de la place de l'hôtel de ville, 1895 [1] ; tarifs des droits de voirie, 1925-1926 [2] ; vente de lots et location de compteurs, 1926 [3] ; projet de construction d'une boyauterie et d'une remise à cuirs, 1927 [4] ; décharge publique, 1928 [5] ; tarifs des droits de pesage d'un pont et de l'abattoir, 1929 [6].

    Date

    1895-1929

    Cote

    2O/1629

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Biens communaux, équipement. - Pavage de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18
    Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée de l'Yerre et des Sénarts [Essonne]. - Bonne nouvelle : 100 % des Français disent oui au recyclage pour tous ! Le samedi 15 juin 2013 portes ouvertes au Sivom de 10h 00 à 18h 00.

    1 media

    Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée de l'Yerre et des Sénarts [Essonne]. - Bonne nouvelle : 100 % des Français disent oui au recyclage pour tous ! Le samedi 15 juin 2013 portes ouvertes au Sivom de 10h 00 à 18h 00.

    Date

    2013

    Cote

    18FI/4274

    • Contexte : AFFICHES

    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée...
  19. Résultat n°19

    Par Toutatis, un village gaulois à Gif

    Auteur

    PIRAUD, Stéphane

    Date

    2006

    Cote

    JAL7/412/3181/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3181-3185 (mars 2006)
    • 3181
    • Par Toutatis, un village gaulois à Gif
  20. Résultat n°20

    Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage familial, Biget, Buhuon, Christophe, stade, pollution d'un collecteur, Couveignes, décharge, ERRANTE, Gasparini, Frenoy, Henou, Laveissière, lycée frères Moreau, Lim Des, Magnan, Montenay services, Publico, Sanson, Micco, Serra, Sénard motos, Ulpien ; RICHARVILLE : Damman - Sirou, Habert ; RIS-ORANGIS : Artaud, Aéro plast, ACP, ACAVE, ateliers de Ris.

    Date

    1936-2000

    Cote

    1540W/52

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  21. Résultat n°21

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Bail, 1875 [1] ; terrains communaux : vente, 1909-1937 [2] ; création d'une décharge publique : échange de terrain PERTHUIS, 1937 [3] ; contestation DELORME au sujet d'arbres, 1826 [4] ; vente d'arbres, 1837, 1937 [5].

    Date

    1823-1937

    Cote

    2O/1356

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Collecte et élimination des déchets (étude) ; projet de décharge à FORGES-LES BAINS (1980-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1479W/14

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Collecte et élimination des déchets (étude) ; projet...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Entretien et travaux pour la commune de Corbeil : demandes d'autorisation d'enclore un terrain par Dufour, Tandou, plans (1855-1861) ; de construire un pavillon par Huet, Delanoye (1856-1859) ; d'établir un ponton pour le service des bateaux à vapeur par Paté (1854) ; de placer une lisse de bois par Darblay (1855) ; d'établir un bureau-guérite par Emard, plan (1884) ; un chantier de réparations de bateaux par Drouin, plan (1885) ; un port, plan ; un débarcadère par l'usine à gaz, par Béglet et Cie, plan (1886) ; une estacade par Viron (1891) ; de régularisation de la berge (1891) ; d'établir un garde corps le long du quai de l'Arquebuse (1891) ; un appontement provisoire pour le déchargement des Grands Moulins (1892) ; une décharge publique sur les quais, plan (1894) ; une estacade par Bourbon, plan (1897) ; le prolongement de la galerie filtrante (1897) ; un mur de clôture par Dardaillon, plan (1899) ; un bureau mobile sur le port de la Pêcherie par Schoenfeld (1900) ; de désaffecter la rampe Saint Guénault (1909) ; d'ouvrir deux portes d'un immeuble par Grivois (1909) ; de construire un débarcadère par Catinat et Blin (1910) ; un silo pour la Chambre d'Agriculture (1935) ; un hangar par Gidoin (1925).

    Date

    1855-1935

    Cote

    3S/13

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Entretien et travaux pour la commune de Corbeil : demandes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Collecte et décharge d'immondices et d'ordures ménagères : extrait du règlement sanitaire départemental, correspondance, cahier des charges, répartition des dépenses et fonctionnement du Syndicat intercommunal de la région d'ETAMPES.

    Date

    1956-1963

    Cote

    EDEPOT19 5I/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  25. Résultat n°25

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Mauvaises odeurs en provenance de la charcuterie de Mme Soutan : correspondance, plan (1948). Mesures de lutte contre les nuisances occasionnées par un dépôt de gadoues : arrêté du maire, délibération du conseil municipal (1939) ; exploitation d'une décharge de déchets ménagers, demande d'autorisation de la commune auprès du préfet : correspondance (1956-1957, 1967-1968). Etablissement d'un contrôle sanitaire des viandes, nomination d'un vétérinaire inspecteur : arrêté municipal (1938 - 1940) ; viandes foraines, contrôle du tonnage : correspondance, tableaux synoptiques (1960) ; suppression de la taxe sanitaire (1968). Epidémie de fièvre aphteuse chez M. Soyer, agriculteur à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1938).

    Date

    1938-1968

    Cote

    EDEPOT20 5I/9

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Carrières et décharges : correspondance, documentation, plans, rapports.

    Date

    1938-1975

    Cote

    1502W/30

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Carrières et décharges : correspondance, documentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Décharge publique contrôlée, installation : rapport de l'étude généalogique, demande d'ouverture, extrait du registre des délibérations, fascicule relatif aux qualifications de l'entreprise CHANIN SA, arrêté préfectoral portant rejet de la demande d'autorisation, plan de situation, profils, correspondance (1972-1979). Décharge sauvage, dénonciation : correspondance (1976); dépôt de gadoue, établissement : correspondance (1916).

    Date

    1916-1979

    Cote

    EDEPOT50 5I/6

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Police, hygiène publique et justice.
    • Décharge publique contrôlée, installation : rapport...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  28. Résultat n°28

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.- Achats de terrains, travaux, bail, 1857-1934 [1] ; immeuble : cahier des charges, requête de Mme HAMIJE, 1902-1903 [2] ; lavoir, abreuvoir, 1892-1898 [3] ; sapeurs-pompiers : incendie, installation d'une motopompe, construction d'un portique, 1851-1934 [4] ; électricité, gaz, téléphone, 1909-1934 [5] ; dépotoir communal, 1935 [6].

    Date

    1851-1935

    Cote

    2O/230

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    BUNO-BONNEVAUX, Plan d'occupation des sols.- Arrêté de prescription (15 novembre 1976) ; groupe de travail : arrêté, convocation, procès verbaux (1978-1983) ; correspondance (1976-1983), liste des interventions d'avis réservés (1979-1980) ; association de défense de Buno-Bonnevaux (1979-1980) ; enquête publique : décharge publique, eau potable (1982-1983), plan (1958), plan de zonage (1982) ; création du parc résidentiel et de loisirs (1977) ; consultation des services (1980). Arrété de publication (3 novembre 1983) : dessin à l'encre sur calque de l'église de Buno-Bonnevaux par A. Pirot (circa 1980).

    Date

    1958-1983

    Cote

    1781W/68

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • BUNO-BONNEVAUX, Plan d'occupation des sols.- Arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Installations classées. - VERT LE PETIT : Destas, Faucheux, ACW ; VIDELLES : Forex neptune, Lefevre, plainte Fontaine, GAEC Pauwels ; VIGNEUX-SUR-SEINE : Adjedj et Saffran, Alart, ATLL, Barreau, Béraud, Blaugis, Bouju, Boulard, Bottazi, Cani service, Cappelletti, Carducci, Cathier, sté centrale industrielle du bois = Lachaumette, Cochimic, décharge fosse Montalbot, Coron, Deruyter, Deverlois.

    Date

    1940-1998

    Cote

    1540W/60

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - VERT LE PETIT : Destas, Faucheux,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Journée internationale de la femme ; visite du canton de SAINT-CHERON ; contrat départemental de sécurité pour les transports publics ; coloque départemental Epiceries sociales ; Essonne verte, Essonne propre ; cérémonie de signature des contrats d'objectifs sportifs ; visite des cantons du sud de l'Essonne ; inauguration des travaux de réhabilitation du collège à MENNECY.

    Date

    1999

    Cote

    1703W/16

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Journée internationale de la femme ; visite du canton...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  32. Résultat n°32

    VERT-LE-GRAND. - Quartier de la Butte de Braseux, étude concernant la décharge contrôlée des ordures ménagères : étude d'impact réalisée par les Carrières de l'Essonne et du Loing (CEL), étude Montaubert-Braseux, bilan et perspectives réalisée par Pascale Bouillot, (1981-1982). LISSES. - Quartier de Montblin, implantation de courts de tennis sur la propriété de M. Bernard (projet non réalisé) : permis de construire, (1981).

    Date

    1981-1982

    Cote

    1523W/899

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • VERT-LE-GRAND. - Quartier de la Butte de Braseux, étude...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Violation du droit de la commande publique par le SIOM de la Vallée de Chevreuse : ordonnance du tribunal administratif de VERSAILLES (Yvelines) (2006). Syndicat intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères (SIREDOM) contre la société d'économie mixte d'actions pour la revalorisation des déchets et des énergies locales (SEMARDEL) : la SEMARDEL est accusée de délit de favoritisme, elle gère l'écosite de VERT-LE-GRAND. Situation de la SEMARDEL et de ses filiales (2006), rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de la SEMARDEL (2007). Société ATOS ORIGIN à ORMOY contre la société SMF. - Les salariés de la société ATOS ORIGIN seraient exposés à des produits cancérigènes émanant de polluants qui seraient émis par l'activité du prétraitement des eaux hydrocarburées exercée par la société SMF (Société Mignon et Fils) (2007). Sous-préfecture d'ÉTAMPES. - Comptes-rendus hebdomadaires de la sous-préfecture sur les évènements marquants dans la circonscription (2007-2008). Sous-préfecture de PALAISEAU. - Projet de reconstruction de la sous-préfecture de PALAISEAU : notes, plans, coupures de presse (2007-2008). Solidarité et renouvellement urbain, article 55 (SRU). - tableaux sur la réalisation de logements sociaux, 78 communes essonniennes étant concernées, bilan de la réalisation des objectifs fixés pour 2005-2007, bilan 2006 du constat de carence.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1957W/17

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Violation du droit de la commande publique par le SIOM...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Approbation du plan départemental d'élimination des déchets ménagers de l'Essonne et sa mise en œuvre.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/172

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Approbation du plan départemental d'élimination des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Hygiene et salubrité : décharges et dépôts, circulaires [après 1950].

    Date

    1950

    Cote

    EDEPOT11 5I/4

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Hygiene et salubrité : décharges...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Exploitation des carrières, inventaire des décharges terrestres et fluviales en Essonne (1968), zone opérationnelle d'habitat (1967), Comité consultatif économique de la région parisienne (1966), Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (1968).

    Date

    1966-1968

    Cote

    951W/96

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Exploitation des carrières, inventaire des décharges...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Installations classées. - MORSANG SUR SEINE : carrière SECM ; ORMOY : Mazzoleni, Saunier, Vibert ; ORMOY-LA-RIVIERE : Eburderie, Durand, Gillard, Rahir, Lavneder, Imbault ; PRUNAY-SUR-ESSONNE : décharge, Mairie, Robert = Mariot ; PUSSAY : Bequignon, Bechu, Chauveau, Le Coq, Librairie de l'armée ; PUISELET- LE-MARAIS : Demollière.

    Date

    1940-1995

    Cote

    1540W/51

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • Installations classées. - MORSANG SUR SEINE : carrière...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Installations classées pour la protection de l'environnement : SAULX-LES CHARTREUX : décharge sauvage, Duperron, Esnaud, Roullier, le ravitaillement économique ; ETAMPES : Stanexel (1960-1998).

    Date

    1960-1998

    Cote

    1479W/10

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées pour la protection de l'environnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  39. Résultat n°39
    Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée de l'Yerre et des Sénarts [Essonne]. - 9èmes recyclades, journée portes ouvertes samedi 14 juin 2014.

    1 media

    Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée de l'Yerre et des Sénarts [Essonne]. - 9èmes recyclades, journée portes ouvertes samedi 14 juin 2014.

    Date

    2014

    Cote

    18FI/843

    • Contexte : AFFICHES

    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée...
  40. Résultat n°40

    VILLE-DU-BOIS (LA). - Administration générale. - Budget, 1838-1896 [1] ; emprunt, 1892 [2] ; legs LALAIN-CHOMEL, GAILLARD, 1927-1938 [3] ; arrêtés, 1846-1847 [4] ; personnel, 1938-1939 [5] ; van de vendange, 1846 [6] ; feu de Saint-Jean, 1847 [7] ; caisse de secours pour les sapeurs pompiers, 1851-1853 [8] ; affaires diverses, 1858-1938 [9] ; réquisitions de guerre, 1872 [10] ; bureau de bienfaisance, 1905 [11] ; pompes funèbres, 1905-1927 [12] ; décharge communale, 1936 [13].

    Date

    1838-1939

    Cote

    2O/1423

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLE-DU-BOIS (LA). - Administration générale. - Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)