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45 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Installations classées pour la protection de l'environnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS : Mandil, Mouza, Morisson, Palozzolo, Palair-Medina, Schunk-Golfiem ; LES MOLIERES : Besnard, Derbisz, Granier, Guillemin, Portanelli ; SAULX-LES CHARTREUX : décharge de LONGJUMEAU (1934-1980).

Date

1934-1980

Cote

1479W/9

Résultat n°2

DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

Date

1993

Cote

1378W/3

Résultat n°3

Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

Date

1995-2008

Cote

1957W/5

Résultat n°4
Saclay. - Retenue de Villier, sans date (n° 154, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (Cote A.D. Yvelines : 1140W/110). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelle 2500m. (n° 147, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/111). - Plan des étangs de Saclay, projet d'endiguement, 1850, (n° 146, inventaire de 1866, inscrit sur le plan), (cote A.D.Y. 1140W/112). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelles 1250m. et 2500m., plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/113). - Plan de l'établissement d'une décharge de superficie au Carré de Saclay, 13 février 1897, échelle de 0,01 pour mètre : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/114). - Plan de l'étang d'Orsigny, sans date : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/115). - Plan du canton de Saclay, sans date, échelle d'un à 14000m. : plan noir et blanc sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/116).

7 medias

Saclay. - Retenue de Villier, sans date (n° 154, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (Cote A.D. Yvelines : 1140W/110). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelle 2500m. (n° 147, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/111). - Plan des étangs de Saclay, projet d'endiguement, 1850, (n° 146, inventaire de 1866, inscrit sur le plan), (cote A.D.Y. 1140W/112). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelles 1250m. et 2500m., plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/113). - Plan de l'établissement d'une décharge de superficie au Carré de Saclay, 13 février 1897, échelle de 0,01 pour mètre : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/114). - Plan de l'étang d'Orsigny, sans date : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/115). - Plan du canton de Saclay, sans date, échelle d'un à 14000m. : plan noir et blanc sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/116).

Date

1835-1897

Cote

1NUM/11

Résultat n°5

EVRY. - Expropriations pour le prolongement de la rue des Tourelles (1980). FORGES-LES-BAINS. - Expropriations pour la décharge (1980). ETAMPES. - Expropriations pour l'aire de stationnement pour les nomades (1978).

Date

1978-1980

Cote

1148W/12

Résultat n°6

Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

Date

1996-2006

Cote

1883W/19

Résultat n°7

ORMOY-LA-RIVIERE. - Une décharge (octobre 1994).

Date

1994

Cote

44FI/489

Résultat n°8

Non au déversement des terres de remblais

Date

jeudi 04 mars 2021

Cote

JAL7/519/3964/1

Résultat n°9

1,5 million de m3 de déblais du Grand Paris sur cette parcelle agricole ?

Date

mercredi 24 février 2021

Cote

JAL1/560/23790/1

Résultat n°10

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, décharges, (1961).

Date

1961

Cote

EDEPOT17 5I/6

Résultat n°11

1,4 millions de m3 de déchets inertes du Grand Paris déposés dans le village pendant 8 ans

Date

jeudi 04 mars 2021

Cote

JAL7/519/3964/2

Résultat n°12

SERMAISE. - Bois Clair : une décharge sur la route de BLANCHEFACE (juin 1976).

Date

1976

Cote

44FI/579

Résultat n°13

Environnement : compte-rendu de réunion, correspondance, dépliant, notes, rapport sur l'utilisation des décharges controlées à des fins d'aménagement, le choix d'un mode d'organisation pour la collecte et le traitement des résidus urbains dans les villes nouvelles, groupe sectoriel sur l'environnement urbain et l'utilisation des sols, documents de travail, les politiques gouvernementales en matière de circulation des piétons, inventaire des décharges de terre en Région parisienne, rapport sur la mise en oeuvre d'une politique de l'environnement.

Date

1970-1973

Cote

1776W/214

Résultat n°14

Installations classées. - MORSANG SUR ORGE : Petit, Rouaud, Rigaud, Poursac = Seima, Séminaire = Disson, Stoffel, Super cars = Renard, Suter, Total, TMI, Vita fix ; MORSANG-SUR-SEINE : fermeture décharge municipale ; NAINVILLE LES ROCHES : décharges sauvage, Rames, ONCY : Azavant, Bougault, Gérald, Lefevre, Masson, Millien, Sté d'exploitation de bois = SNB ; ORMOY : étang des Rayères, Fleury, Gombault, Lefebvre, Loyer.

Date

1945-1998

Cote

1540W/50

Résultat n°15

Saint-Escobille : 50 ans de dépôt d'ordures au village

Date

2006

Cote

JAL7/412/3181/1

Résultat n°16

Qui héritera des encombrants déblais du Grand Paris Express ?

Date

lundi 03 mai 2021

Cote

JAL1/563/23847/2

Résultat n°17

ETAMPES. - Biens communaux, équipement. - Pavage de la place de l'hôtel de ville, 1895 [1] ; tarifs des droits de voirie, 1925-1926 [2] ; vente de lots et location de compteurs, 1926 [3] ; projet de construction d'une boyauterie et d'une remise à cuirs, 1927 [4] ; décharge publique, 1928 [5] ; tarifs des droits de pesage d'un pont et de l'abattoir, 1929 [6].

Date

1895-1929

Cote

2O/1629

Résultat n°18
Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée de l'Yerre et des Sénarts [Essonne]. - Bonne nouvelle : 100 % des Français disent oui au recyclage pour tous ! Le samedi 15 juin 2013 portes ouvertes au Sivom de 10h 00 à 18h 00.

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Syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée de l'Yerre et des Sénarts [Essonne]. - Bonne nouvelle : 100 % des Français disent oui au recyclage pour tous ! Le samedi 15 juin 2013 portes ouvertes au Sivom de 10h 00 à 18h 00.

Date

2013

Cote

18FI/4274

Résultat n°19

Par Toutatis, un village gaulois à Gif

Date

2006

Cote

JAL7/412/3181/2

Résultat n°20

Installations classées. - QUINCY-SOUS-SENART : élevage familial, Biget, Buhuon, Christophe, stade, pollution d'un collecteur, Couveignes, décharge, ERRANTE, Gasparini, Frenoy, Henou, Laveissière, lycée frères Moreau, Lim Des, Magnan, Montenay services, Publico, Sanson, Micco, Serra, Sénard motos, Ulpien ; RICHARVILLE : Damman - Sirou, Habert ; RIS-ORANGIS : Artaud, Aéro plast, ACP, ACAVE, ateliers de Ris.

Date

1936-2000

Cote

1540W/52