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  1. Résultat n°1

    FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (22 février 1758-2 mars 1763), (14 septembre 1763-5 février 1766), (9 avril 1766-22 septembre 1773), (27 octobre 1773-3 janvier 1782), (17 avril 1782-19 mai 1784), (2 février 1786-17 septembre 1789) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1769), procédure criminelle faite à l'encontre de plusieurs garçons limousins pour maltraitances commises sur la personne de Toussaint et de Pierre Flou de Marcoussis dans le village de Soucy (1760) ; affaire criminelle qui condamne Thomas Treille au fouet, à la marque et aux galères pendant trois ans pour avoir été trouvé pêchant la nuit du 4 au 5 septembre 1765 dans le canal du potager du château, affiches.

    Date

    1758-1789

    Cote

    B/1905

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : pièces de procédure ; affaire concernant Pierre Guillaume Lapotaire, huissier à verge au Châtelet de Paris contre Jean Gogué, marchand à Saint-Calais (Sarthe) pour coups et blessures : correspondance, reçus, pièces de greffe, mémoire, (1758-1771).

    Date

    1758-1771

    Cote

    B/683

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Les femmes victimes de violences conjugales; le rôle des intervenants sociaux

    Date

    1995

    Cote

    PBR/2018

    • Contexte : Bibliothèque / PBR
    • Les femmes victimes de violences conjugales; le rôle...
  4. Résultat n°4
    Blessure de guerre.- Fiche de diagnostic, sans date ; - Certificat de visite à l'hôpital mixte militaire de Vitry-le-François, 1915 ; - Certificat pour droit au port de la médaille des blessés de guerre, 1917.

    1 media

    Blessure de guerre.- Fiche de diagnostic, sans date ; - Certificat de visite à l'hôpital mixte militaire de Vitry-le-François, 1915 ; - Certificat pour droit au port de la médaille des blessés de guerre, 1917.

    Date

    1915-1917

    Cote

    104J/7

    • Contexte : Archives FEUILLET
    • Georges Sylvain KESSLER
    • Blessure de guerre.- Fiche de diagnostic, sans date...

    Producteur :

    FEUILLET Annick (service versant), DIRECTION DES ARCHIVES ET DU PATRIMOINE MOBILIER DE L'ESSONNE (servive producteur)