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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires (22 février 1758-2 mars 1763), (14 septembre 1763-5 février 1766), (9 avril 1766-22 septembre 1773), (27 octobre 1773-3 janvier 1782), (17 avril 1782-19 mai 1784), (2 février 1786-17 septembre 1789) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1758-1769), procédure criminelle faite à l'encontre de plusieurs garçons limousins pour maltraitances commises sur la personne de Toussaint et de Pierre Flou de Marcoussis dans le village de Soucy (1760) ; affaire criminelle qui condamne Thomas Treille au fouet, à la marque et aux galères pendant trois ans pour avoir été trouvé pêchant la nuit du 4 au 5 septembre 1765 dans le canal du potager du château, affiches.

Cote
B/1905
 Date
1758-1789
 Lieu
FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FONTENAY-LES-BRIIS - (Prévôté et châtellenie de Fontenay-les-Briis).-...
Résultat n°2

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure criminelle : pièces de procédure ; affaire concernant Pierre Guillaume Lapotaire, huissier à verge au Châtelet de Paris contre Jean Gogué, marchand à Saint-Calais (Sarthe) pour coups et blessures : correspondance, reçus, pièces de greffe, mémoire, (1758-1771).

Cote
B/683
 Date
1758-1771
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°3

Les femmes victimes de violences conjugales; le rôle des intervenants sociaux
Cote
PBR/2018
 Date
1995
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Les femmes victimes de violences conjugales; le rôle...
Résultat n°4
Blessure de guerre.- Fiche de diagnostic, sans date ; - Certificat de visite à l'hôpital mixte militaire de Vitry-le-François, 1915 ; - Certificat pour droit au port de la médaille des blessés de guerre, 1917.

1 media

Blessure de guerre.- Fiche de diagnostic, sans date ; - Certificat de visite à l'hôpital mixte militaire de Vitry-le-François, 1915 ; - Certificat pour droit au port de la médaille des blessés de guerre, 1917.
Cote
104J/7
 Date
1915-1917
 Lieu - Type de document
médaille

  • Contexte : Archives FEUILLET

  • Georges Sylvain KESSLER
  • Blessure de guerre.- Fiche de diagnostic, sans date...