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228 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).
Cote
EDEPOT85 2G/9
 Date
1957-1961
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 -...
Résultat n°2

Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Cote
EDEPOT85 2G/23
 Date
1985
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties.
  • Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).
Résultat n°3

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

Cote
EDEPOT20 1G/37
 Date
1960-1973
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale...
Résultat n°4

LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

Cote
2O/774
 Date
1824-1935
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°5

Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).
Cote
EDEPOT85 1G/12
 Date
1911-1941
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Matrices cadastrales.
  • Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).
Résultat n°6

Folios n°1028 à 1238.
Cote
EDEPOT85 1G/4
 Date
1824-1911
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Matrices cadastrales.
  • Folios n°1028 à 1238.
Résultat n°7

VILLECONIN. - Contributions : déclarations des changements de domicile.

Cote
EDEPOT13 1G/15
 Date
1942-1947
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
déclaration

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Contributions : déclarations des changements...
Résultat n°8

Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .
Cote
EDEPOT85 2G/40
 Date
1972-1976
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .
Résultat n°9

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Cote
EDEPOT44 1G/49
 Date
1825-1960
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
tarif, registre, déclaration, rôle d'imposition, budget

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°10

Section AE.
Cote
EDEPOT72 1G/31
 Date- Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan, plan cadastral

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
  • Section AE.
Résultat n°11

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Cote
L/160
 Date
1795-1798
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX, ROYAUME UNI
 Type de document
liste nominative, rôle d'imposition, texte officiel, registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.-...
Résultat n°12

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

Cote
EDEPOT19 1G/14
 Date
1927-1944
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document -

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°13

Section ZM.
Cote
EDEPOT72 1G/45
 Date- Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan, plan cadastral

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Service du cadastre, sections à lettre double : plans...
  • Section ZM.
Résultat n°14

Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).
Cote
EDEPOT85 3F/6
 Date
1948-1985
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
statistique

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Population, agriculture et travail.
  • Agriculture.
  • Agriculture : données statistiques, calamités, animaux...
Résultat n°15

Copies de la matrice générale [2e cahier] (1962 - 1966).
Cote
EDEPOT85 2G/13
 Date
1962-1966
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice générale [2e cahier] (1962 - 1966).
Résultat n°16

Section D, feuille unique.
Cote
EDEPOT72 1G/22
 Date- Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan, plan cadastral

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Service du cadastre, sections à lettre simple : plans...
  • Section D, feuille unique.
Résultat n°17

Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil, actes de décès (1970 - 1981).
Cote
EDEPOT85 1F/8
 Date
1970-1981
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Population, agriculture et travail.
  • Mouvement de la population.
  • Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil,...
Résultat n°18

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes des 30 plus imposés au rôle général : (1840-1848), (1849-1861), 1864, 1870, 1873, 1875, (1878-1881).

Cote
EDEPOT58 1G/15
 Date
1840-1881
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
rôle d'imposition, liste nominative

  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes...
Résultat n°19

MONTGERON.
Cote
1007W/30
 Date
1901-1973
 Lieu
MONTGERON Commune, YERRES Commune, BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

  • MONTGERON.
Résultat n°20

Copies de la matrice [1er cahier] (1942 - 1946).
Cote
EDEPOT85 2G/32
 Date
1942-1946
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Contributions.
  • Contributions foncières des propriétés bâties et non...
  • Copies de la matrice [1er cahier] (1942 - 1946).