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228 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Copies de la matrice générale [1er cahier] (1957 - 1961).

Date

1957-1961

Cote

EDEPOT85 2G/9

Résultat n°2

Copies de la matrice générale [registre n°2] (1985).

Date

1985

Cote

EDEPOT85 2G/23

Résultat n°3

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal des opérations (1960) ; relevés des parcelles réalisés par l'administration des domaines (sans date), correspondance (1962 - 1963). Réclamations des contribuables (1964 - 1973).

Date

1960-1973

Cote

EDEPOT20 1G/37

Résultat n°4

LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

Date

1824-1935

Cote

2O/774

Résultat n°5

Matrice des propriétés bâties : copie (1911 - 1941).

Date

1911-1941

Cote

EDEPOT85 1G/12

Résultat n°6

Folios n°1028 à 1238.

Date

1824-1911

Cote

EDEPOT85 1G/4

Résultat n°7

VILLECONIN. - Contributions : déclarations des changements de domicile.

Date

1942-1947

Cote

EDEPOT13 1G/15

Résultat n°8

Copies de la matrice [7e cahier] (1972 - 1976). .

Date

1972-1976

Cote

EDEPOT85 2G/40

Résultat n°9

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Date

1825-1960

Cote

EDEPOT44 1G/49

Résultat n°10

Section AE.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/31

Résultat n°11

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Date

1795-1798

Cote

L/160

Résultat n°12

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu.

Date

1927-1944

Cote

EDEPOT19 1G/14

Résultat n°13

Section ZM.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/45

Résultat n°14

Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

Date

1948-1985

Cote

EDEPOT85 3F/6

Résultat n°15

Copies de la matrice générale [2e cahier] (1962 - 1966).

Date

1962-1966

Cote

EDEPOT85 2G/13

Résultat n°16

Section D, feuille unique.

Date

-

Cote

EDEPOT72 1G/22

Résultat n°17

Bordereaux de transmission des bulletins d'état-civil, actes de décès (1970 - 1981).

Date

1970-1981

Cote

EDEPOT85 1F/8

Résultat n°18

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Impôts directs.- Listes des 30 plus imposés au rôle général : (1840-1848), (1849-1861), 1864, 1870, 1873, 1875, (1878-1881).

Date

1840-1881

Cote

EDEPOT58 1G/15

Résultat n°19

MONTGERON.

Date

1901-1973

Cote

1007W/30

Résultat n°20

Copies de la matrice [1er cahier] (1942 - 1946).

Date

1942-1946

Cote

EDEPOT85 2G/32