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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Cote
1082W/8
 Date
1949-1959
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...
Résultat n°2

Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun. - Comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). VILLE-DU-BOIS (LA). - Centre communal d'action sociale (CCAS), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; service des eaux et assainissement, comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit).

Cote
1332W/34
 Date
1985-1986
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), ETAMPES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun....
Résultat n°3

MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes (AS2E) Informatique, budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). COURCOURONNES. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

Cote
1332W/33
 Date
1985
 Lieu
MASSY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes...
Résultat n°4

CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (deuxième partie). BONDOUFLE. - Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères, budget primitif 1989 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

Cote
1332W/61
 Date
1988-1989
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire...
Résultat n°5

ATHIS-MONS (dossier n° 86-96), PARAY-VIEILLE-POSTE (dossier n° 86-181). - Centre communal d'action sociale (CCAS), contrôle juridictionnel : rapport. ATHIS-MONS. - Hospice (dossier n° 86-315), contrôle juridictionnel : rapport. BREUILLET. - Contrôle juridictionnel (dossiers n° 86-44 et 86-716) : rapport.

Cote
1332W/77
 Date
1983
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, BREUILLET
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ATHIS-MONS (dossier n° 86-96), PARAY-VIEILLE-POSTE...
Résultat n°6

ARPAJON. - Syndicat intercommunal de ramassage scolaire (dossier n° 86-244), contrôle juridictionnel : rapport. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal d'électricité (dossier n° 86-238), contrôle juridictionnel : rapport. AUVERS-SAINT-GEORGES (dossier n° 85-105), AVRAINVILLE (dossier n° 86-220), ARPAJON (dossier n° 86-917). - Contrôle juridictionnel : rapport.

Cote
1332W/73
 Date
1983
 Lieu
ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ARPAJON. - Syndicat intercommunal de ramassage scolaire...
Résultat n°7

MASSY. - Association syndicale autorisée (ASA) de Champarts (les) (dossier n° 86-233), Champ de la Ville (le) (dossier n° 86-230), contrôle juridictionnel : rapport. CONGERVILLE-THIONVILLE (dossier n° 86-469), MESPUITS (dossier n° 86-464). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Cote
1332W/85
 Date
1983-1984
 Lieu
CONGERVILLE-THIONVILLE, MESPUITS, MASSY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MASSY. - Association syndicale autorisée (ASA) de Champarts...
Résultat n°8

CHAMPLAN (dossiers n° 85-11, 85-88, 86-24 et 86-512), BALLAINVILLIERS (dossiers n° 84-46 et 85-183). - Contrôle juridictionnel : rapport.

Cote
1332W/81
 Date
1983
 Lieu
CHAMPLAN, BALLAINVILLIERS
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • CHAMPLAN (dossiers n° 85-11, 85-88, 86-24 et 86-512),...
Résultat n°9

BONDOUFLE. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté). COURCOURONNES. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre)

Cote
1332W/54
 Date
1987
 Lieu
BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • BONDOUFLE. - Budget primitif 1987 : contrôle budgétaire...
Résultat n°10

BRUYERES-LE-CHATEL (dossier n° 86-169), EGLY (dossier n° 86-756). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. HUREPOIX. - Syndicat intercommunal des eaux (dossier n° 86-262), contrôle juridictionnel : rapport.

Cote
1332W/74
 Date
1983-1984
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, HUREPOIX (LE), EGLY
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • BRUYERES-LE-CHATEL (dossier n° 86-169), EGLY (dossier...
Résultat n°11

EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). GUIBEVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Finances communales : rôles généraux (1951). MONTLHERY. - Finances communales : rôles généraux (1951). LA NORVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). OLLAINVILLE. - Finances communales : rôles généraux (1951). LE PLESSIS-PATE. - Finances communales : rôles généraux (1951). QUINCY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959).

Cote
1082W/6
 Date
1950-1959
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Finances communales : budget...
Résultat n°12

ATHIS-MONS. - Service des eaux et assainissement , budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire. ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1983 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). MENNECY. - Budget supplémentaire 1984 : contrôle budgétaire. ESSONNE. - budget primitif 1985 : contrôle budgétaire.

Cote
1332W/26
 Date
1985
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, ETAMPES Commune, ESSONNE, MENNECY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ATHIS-MONS. - Service des eaux et assainissement ,...
Résultat n°13

ABBEVILLE-LA-RIVIERE (dossier n° 86-924), SAINT-CYR-LA-RIVIERE (dossier n° 86-462). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Cote
1332W/90
 Date
1983-1984
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE (dossier n° 86-924), SAINT-CYR-LA-RIVIERE...
Résultat n°14

QUINCY-SOUS-SENART. - Lycée professionnel les Frères Moreau, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire. MONTGERON. - Comptes administratifs 1985 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; école régionale d'enseignement adapté (EREA) Jean Isoard, budget primitif 1986, décision modificative 2 : contrôle budgétaire. ULIS (LES). - Lycée polyvalent de l'Essouriau, budget primitif 1986 : contrôle budgétaire.

Cote
1332W/43
 Date
1986
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, MONTGERON Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Lycée professionnel les Frères...
Résultat n°15

CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (première partie).

Cote
1332W/60
 Date
1988
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire...
Résultat n°16

SAINT-VRAIN. Maison de retraite (dossier n° 86-377), contrôle juridictionnel : rapport. CHEPTAINVILLE (dossier n° 85-168), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (dossier n° 86-167), AUTHON-LA-PLAINE (dossiers n° 85-251, 86-62 et 86-501). - Contrôle juridictionnel : rapport.

Cote
1332W/75
 Date
1983
 Lieu
SAINT-VRAIN, CHEPTAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • SAINT-VRAIN. Maison de retraite (dossier n° 86-377),...
Résultat n°17

ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258) : rapport

Cote
1332W/99
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • ESSONNE. - Contrôle juridictionnel (dossier n° 85-258)...
Résultat n°18

BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS), budget primitif, rôles généraux, comptes administratifs (1950-1959). BRUYERES-LE-CHATEL. - Finances communales : rôles généraux (1951).

Cote
1082W/2
 Date
1950-1959
 Lieu
BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • BRUNOY. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS),...
Résultat n°19

NOZAY. - Syndicat intercommunal du collège de MARCOUSSIS : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). DRAVEIL. - Bureau d'aide social de Paris ( BAS) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MORSANG-SUR-ORGE. - Société anonyme Leblanc : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). COURCOURONNES. - Budget supplémentaire 1986 : contrôle financier (article 8 : budget en déséquilibre). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Lycée Einstein, budget primitif 1987 : contrôle budgétaire.

Cote
1332W/48
 Date
1986-1987
 Lieu
NOZAY, MARCOUSSIS, DRAVEIL Commune, MORSANG-SUR-ORGE Commune, COURCOURONNES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • NOZAY. - Syndicat intercommunal du collège de MARCOUSSIS...
Résultat n°20

MILLY-LA-FORET (dossiers n° 85-176 et 86-66), LINAS MONTLHERY (dossier n° 84-52). - District, contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (94). - Syndicat intercommunal pour l'assainissement (dossier n° 86-98), contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport. MONTLHERY (dossiers n° 84-27, 85-68 et 85-277). - Contrôle juridictionnel des comptes 1983 : rapport.

Cote
1332W/93
 Date
1983
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, MONTLHERY Canton, LINAS, VAL-DE-MARNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MILLY-LA-FORET (dossiers n° 85-176 et 86-66), LINAS...