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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols

    Date

    1975

    Cote

    INQUARTO/643/3

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Plan d'occupation des sols
  2. Résultat n°2

    Documents pour servir à l'histoire de l'élaboration de la Constitution du 4 octobre 1958. Tome 1 : Des origines de la loi constitutionnelle du 3 juin 1958 à l'avant-projet du 29 juillet 1958

    Auteur

    COMITE NATIONAL CHARGE DE LA PUBLICATION DES TRAVAUX PREPARATOIRES DES INSTITUTIONS DE LA V EME REPUBLIQUE

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2308

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Documents pour servir à l'histoire de l'élaboration...
  3. Résultat n°3

    ORSAY. - Divers.

    Date

    1793-1955

    Cote

    EDEPOT64 S/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Divers.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Il y a deux cents ans

    Date

    1990

    Cote

    REV214/1/15/4

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 15 (1990)
    • Il y a deux cents ans
  5. Résultat n°5

    CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum du 21 octobre 1945 : procès-verbaux des opérations de vote, instructions du préfet et du sous-préfet ; référendum du 5 mai 1946 : deux exemplaires du préambule et de la constitution de la IVe République [deux affiches], deux listes d'émargement, un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de votes, instructions du préfet ; référendum du 13 octobre 1946 : un exemplaire de la constitution de la IVe République [affiche], deux exemplaires du décret du président du gouvernement provisoire de la République [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 28 septembre 1958 : deux exemplaires de la constitution [affiches], un procès-verbal des opérations de vote, feuilles de dépouillement de vote, circulaire du ministre de l'intérieur, instructions et correspondance du préfet ; référendum du 8 janvier 1961 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, deux annexes au procès-verbal des opérations électorales, télégramme officiel ; référendum du huit avril 1962 : procès-verbal des opérations de vote, feuille de dépouillement de votes, un vote par correspondance.

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEPOT82 1K/9

    • Contexte : CHAMPMOTTEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Référendum...

    Producteur :

    CHAMPMOTTEUX (service producteur), CHAMPMOTTEUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958)

    Auteur

    MORABITO, Marcel

    Date

    1991

    Cote

    INOCTAVO/2722

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Histoire constitutionnelle et politique de la France...
  7. Résultat n°7

    Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F, BB Justice et AD XIX - Tome II: Fascicule 2

    Date

    1935

    Cote

    INV/1441

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère de l'Education Nationale, Direction des archives....
  8. Résultat n°8

    L'établissement de la Cinquième République : le référendum de septembre et les élections de novembre 1958. T 2 : cartes

    Date

    1960

    Cote

    INOCTAVO/1616/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'établissement de la Cinquième République : le référendum...
  9. Résultat n°9
    CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de l'administration communale : recueil des lettres patentes du roi, des lois votées par l'Assemblée constituante, registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1795).

    136 medias

    CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de l'administration communale : recueil des lettres patentes du roi, des lois votées par l'Assemblée constituante, registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1795).

    Date

    Entre le 16 juillet 1790 et le 04 avril 1795

    Cote

    EDEPOT47 1A/1

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de...

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Département de Seine-et-Oise : Liste générale du jury, révision de 1847, 1er, 2ème, 3 ème et 4ème tableaux de rectifications

    Date

    1847

    Cote

    GBR/398

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Département de Seine-et-Oise : Liste générale du jury,...
  11. Résultat n°11

    L'établissement de la Cinquième République : le référendum de septembre et les élections de novembre 1958. T 1

    Date

    1958

    Cote

    INOCTAVO/1616/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'établissement de la Cinquième République : le référendum...