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202 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Essonne [Département]. - Elections cantonales des 8 et 15 mars 1970 : arrêté préfectoral portant convocation des collèges électoraux des cantons de Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Corbeil-Essonnes, Etampes, la Ferté-Alais, Limours, Longjumeau, Mennecy, Montgeron, Palaiseau, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge et Saint-Chéron en vue du renouvellement de la série sortante des conseillers généraux du département de l'Essonne, 6 février 1970.

1 media

Essonne [Département]. - Elections cantonales des 8 et 15 mars 1970 : arrêté préfectoral portant convocation des collèges électoraux des cantons de Bièvres, Brétigny-sur-Orge, Corbeil-Essonnes, Etampes, la Ferté-Alais, Limours, Longjumeau, Mennecy, Montgeron, Palaiseau, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge et Saint-Chéron en vue du renouvellement de la série sortante des conseillers généraux du département de l'Essonne, 6 février 1970.

Date

1970

Cote

18FI/1292

Résultat n°2

"J'ai embelli la ville de mon mieux"

Date

mardi 14 février 2023

Cote

JAL1/584/24406/1

Résultat n°3

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

Date

1978

Cote

59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Date

1996-2000

Cote

2167W/28

Résultat n°5

Gens du voyage, scolarisation : programme de séminaire, correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, recueil de fiches techniques des jeux, comptes rendus du séminaires, feuilles de candidatures au programme Socrate (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

2167W/25

Résultat n°6

L'empire IBM. Traduit de l'américain par P. et R. Olcina

Date

1971

Cote

INOCTAVO/677

Résultat n°7

EVRY.- Eglise du Parc-aux-lièvres. Cérémonie des obsèques d'un secrétaire général : M. Pierre CECCALDI, conseiller général et maire de DOURDAN, M. CLAUZEL, préfet, [1977], N et B.

Date

1977

Cote

59FI/961, 58J/961 (Ancienne cote)

Résultat n°8

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel. - Elections de délégués et de suppléants en vue des élections au sénat et au conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales (1892-1899, 1919, 1948, 1952, 1968). Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales (1864 - 1936). Elections cantonales : procès-verbaux des opérations électorales (1852 - 1967).

Date

1852-1967

Cote

EDEPOT20 1K/10

Résultat n°9

Indemnités des conseillers généraux.

Date

1984

Cote

1666W/19

Résultat n°10

CHAMARANDE, implantation des Archives départementales : rapport, plan, rapports du président au Conseil général, comptes rendus de réunions, étude faisabilité, étude historique et architecturale, livret du visiteur, rapports du président à la commission permanente, compte rendu de la commission permanente, récapitulatif des travaux, rapport explicatif de l'avant-projet sommaire, notes, correspondance, projet de rapport, formalisation du projet départemental (1994-1999).

Date

1994-1999

Cote

2167W/6

Résultat n°11

La majorité de droite appelle Tron à démissionner

Date

samedi 20 février 2021

Cote

JAL1/560/23787/1

Résultat n°12

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

Date

1838-1939

Cote

2O/1238

Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°14

Conseil général, commission : dossiers de séance.

Date

1985-1986

Cote

2006W/58

Résultat n°15

Fraudes et affaires départementales, documentation : articles de journaux (1997-2008).

Date

1997-2008

Cote

2167W/41

Résultat n°16

Indemnités des conseillers généraux 3ème et 4ème trimestre.

Date

1989

Cote

1666W/29

Résultat n°17

Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).

Date

1989-1995

Cote

2167W/34

Résultat n°18

Guide des communes 2008 (Essonne). Supplément gratuit au n° 3293 du 24 avril 2008

Date

2008

Cote

GBR/3656

Résultat n°19

n°1-2

Date

1985-1986

Cote

PER694/1

Résultat n°20

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)