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791 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).
Cote
EDEPOT85 3D/6
 Date
1960-1978
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...
Résultat n°2

Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).
Cote
EDEPOT85 3D/4
 Date
1948-1980
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance relative à la responsabilité civile de la...
Résultat n°3
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

159 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Cote
EDEPOT13 1D/10
 Date
1938-1961
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°4
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

187 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Cote
EDEPOT13 1D/8
 Date
1888-1911
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°5
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

139 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Cote
EDEPOT13 1D/7
 Date
1870-1888
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°6
VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

144 medias

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

Cote
EDEPOT77 1D/5
 Date
1889-1912
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....
Résultat n°7

FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1992 - 1996). [microfilm de sécurité , 523 vues].

Cote
1MI/704, 20Num/37 (Cote de substitution)
 Date
1992-1996
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • La Ferté-Alais
  • FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°8

Compte rendu du Conseil municipal
Cote
PER554/6/191/2
 Date
janvier 2019
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : CORBREUSE : Bulletin municipal PER554 (1971-...)

  • n° 149-199
  • 191
  • Compte rendu du Conseil municipal
Résultat n°9

REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1838-1985).

Cote
4NUM/36
 Date
2002
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE...
Résultat n°10

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Cote
EDEPOT76 3Q/2
 Date
1868-1908
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...
Résultat n°11
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

89 medias

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

Cote
EDEPOT5 1D/4
 Date
1927-1961
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...
Résultat n°12

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1790 - 1859). [microfilm de sécurité , 485 vues].

Cote
1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)
 Date
1790-1859
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Moigny-sur-Ecole
  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°13

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Cote
5S/129
 Date
1898-1904
 Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
 Type de document
tarif, rapport, correspondance, compte rendu, délibération, plan

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°14

CORBREUSE. - Conseil municipal : extrait du registre de délibérations (1884-1892).

Cote
EDEPOT47 1D/3
 Date
1884-1892
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document -

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Conseil municipal : extrait du registre...
Résultat n°15
ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

222 medias

ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

Cote
EDEPOT30 1D/8
 Date
1933-1946
 Lieu
ECHARCON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ECHARCON. - Administration générale de la commune....
Résultat n°16

Côté municipal
Cote
PER438/4/269/1
 Date
janvier 2019
 Lieu
SACLAS
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle

  • Contexte : SACLAS : Bulletin municipal PER438 (1971-...)

  • n° 236-309 (2016-2022)
  • 269
  • Côté municipal
Résultat n°17
CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

78 medias

CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

Cote
EDEPOT60 1D/1
 Date
1793-1838
 Lieu
CHALOU-MOULINEUX
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°18

ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Liste des sapeurs pompiers (1914), extraits de déllibérations du conseil municipal (1934, 1946-1947, 1963), correspondance du maire (1947, 1950, 1951).

Cote
EDEPOT30 3H/3
 Date
1914-1963
 Lieu
ECHARCON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

  • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Liste des sapeurs pompiers...
Résultat n°19
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

195 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

Cote
EDEPOT16 1D/4
 Date
1838-1850
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°20
Novembre 1895 - novembre 1903.

2 lots 224 medias

Novembre 1895 - novembre 1903.
Cote
EDEPOT61 1D/4
 Date
Entre novembre 1895 et novembre 1903
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Registres de délibérations du Conseil municipal.
  • Novembre 1895 - novembre 1903.