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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseils de discipline.

Cote
1101W/10
 Date
1969-1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : EXAMEN DE L'ENTREE EN 6èME, CONSEILS D'ADMINISTRATION...

  • Conseils de discipline.
Résultat n°2

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Cote
2497W/11
 Date
1908-1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport, correspondance, documentation

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Résultat n°3

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde Nationale : conseil de discipline, arrêté de nomination des membres [avec signatures des gardes nationaux].

Cote
EDEPOT7 3H/14
 Date
1830
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde Nationale : conseil de discipline,...
Résultat n°4

Mauvais comportement des mineurs.
Cote
1905W/56
 Date
1948-1973
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Prise en charge des mineurs.
  • Incidents.
  • Discipline.
  • Mauvais comportement des mineurs.
Résultat n°5

ORSAY. - Affaires militaires. - Garde nationale, conseil de discipline : répertoire des jugements rendus et registre de réception des pièces transmises au conseil de discipline (1832-1847).
Cote
EDEPOT64 H/22
 Date
1832-1847
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre, répertoire

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires. - Garde nationale, conseil...
Résultat n°6

Organisation des concours, organisation des épreuves : notes administratives, correspondance, notive d'information, arrêtés (1971-1975) ; sanctions disciplinaires : correspondance, circulaires, rapport (1972-1982) ; cessation de fonction : correspondance, notes administratives, circulaires (1976-1978).

Cote
2575W/20
 Date
1971-1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, correspondance, documentation, arrêté du président du conseil général, circulaire, rapport

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation des concours, organisation des épreuves...
Résultat n°7

Conseil de discipline.
Cote
1905W/57
 Date
1954-1959
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Prise en charge des mineurs.
  • Incidents.
  • Discipline.
  • Conseil de discipline.
Résultat n°8

Sanctions.
Cote
1905W/58
 Date
1948-1959
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport, note

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Prise en charge des mineurs.
  • Incidents.
  • Discipline.
  • Sanctions.
Résultat n°9

Conseils de discipline.

Cote
1101W/9
 Date
1969-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : EXAMEN DE L'ENTREE EN 6èME, CONSEILS D'ADMINISTRATION...

  • Conseils de discipline.
Résultat n°10

ORSAY. - Affaires militaires.
Cote
EDEPOT64 H/21
 Date
1831-1851
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
rapport, règlement

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires.
Résultat n°11

Livres et liasses des commissions disciplinaires.

Cote
1466W/1
 Date
1985-1995
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1466W Cahiers d'observations des détenues par les surveillantes...

  • Livres et liasses des commissions disciplinaires.