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  1. Résultat n°1

    Conseils de discipline.

    Date

    1969-1971

    Cote

    1101W/10

    • Contexte : EXAMEN DE L'ENTREE EN 6èME, CONSEILS D'ADMINISTRATION...
    • Conseils de discipline.

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Date

    1908-1965

    Cote

    2497W/11

    • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...
    • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

    Producteur :

    PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde Nationale : conseil de discipline, arrêté de nomination des membres [avec signatures des gardes nationaux].

    Date

    1830

    Cote

    EDEPOT7 3H/14

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde Nationale : conseil de discipline,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Mauvais comportement des mineurs.

    Date

    1948-1973

    Cote

    1905W/56

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)
    • Prise en charge des mineurs.
    • Incidents.
    • Discipline.
    • Mauvais comportement des mineurs.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    ORSAY. - Affaires militaires. - Garde nationale, conseil de discipline : répertoire des jugements rendus et registre de réception des pièces transmises au conseil de discipline (1832-1847).

    Date

    1832-1847

    Cote

    EDEPOT64 H/22

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ORSAY. - Affaires militaires. - Garde nationale, conseil...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Organisation des concours, organisation des épreuves : notes administratives, correspondance, notive d'information, arrêtés (1971-1975) ; sanctions disciplinaires : correspondance, circulaires, rapport (1972-1982) ; cessation de fonction : correspondance, notes administratives, circulaires (1976-1978).

    Date

    1971-1982

    Cote

    2575W/20

    • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
    • Organisation des concours, organisation des épreuves...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Conseil de discipline.

    Date

    1954-1959

    Cote

    1905W/57

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)
    • Prise en charge des mineurs.
    • Incidents.
    • Discipline.
    • Conseil de discipline.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Sanctions.

    Date

    1948-1959

    Cote

    1905W/58

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)
    • Prise en charge des mineurs.
    • Incidents.
    • Discipline.
    • Sanctions.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Conseils de discipline.

    Date

    1969-1970

    Cote

    1101W/9

    • Contexte : EXAMEN DE L'ENTREE EN 6èME, CONSEILS D'ADMINISTRATION...
    • Conseils de discipline.

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ORSAY. - Affaires militaires.

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEPOT64 H/21

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • ORSAY. - Affaires militaires.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Livres et liasses des commissions disciplinaires.

    Date

    1985-1995

    Cote

    1466W/1

    • Contexte : 1466W Cahiers d'observations des détenues par les surveillantes...
    • Livres et liasses des commissions disciplinaires.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service producteur), MAISON D ARRET DE FLEURY-MEROGIS (service versant)