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796 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Cote
6U/112
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société, statut, procès-verbal

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°2

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

Cote
1159W/59
 Date
1976-1978
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, rapport d'activité, compte financier

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Agence foncière et technique de la région parisienne...
Résultat n°3

ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème partie

Cote
1497W/29
 Date
1995
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

  • ENREGISTREMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 2ème...
Résultat n°4

CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie.

Cote
1497W/17
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

  • CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'EPEVRY 3ème partie.
Résultat n°5

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

Cote
1980W/24
 Date
1995-1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal

  • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

  • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...
Résultat n°6

Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises en séances ; correspondance ; conseil d'administration ; budget.

Cote
1397W/73
 Date
1985-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, correspondance, budget

  • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

  • Syndicats de transports parisiens. - Décisions prises...
Résultat n°7

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Cote
2239W/90
 Date
1999-2001
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°8

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Cote
2239W/60
 Date
1999-2004
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°9

Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (8 mars 1930-3 juillet 1935).

Cote
80J/6
 Date
1930-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Conseil d'administration et assemblées générales.-...
Résultat n°10

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Cote
EDEPOT76 3Q/2
 Date
1868-1908
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...
Résultat n°11

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Cote
2239W/73
 Date
2003-2004
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°12

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX (1977-1978).

Cote
1170W/214
 Date
1977-1978
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

  • Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°13

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°14

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Comptes-rendus de réunions de l'assemblée générale, du conseil d'administration (07 janvier 1963-18 décembre 1964)

Cote
18J/2
 Date
1963-1964
 Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

  • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...
Résultat n°15

Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (30 avril 1921-13 juin 1929).

Cote
73J/4
 Date
1921-1929
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Conseils d'administration et assemblées générales.-...
Résultat n°16

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CES MENNECY, CES Camus de RIS-ORANGIS (1971-1972).

Cote
1170W/129
 Date
1971-1972
 Lieu
MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

  • Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°17

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY. - EVRY), réunions du conseil d'administration : dossiers de séance (23 juin et 16 décembre).

Cote
1523W/1186
 Date
1987
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
document de séance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY....
Résultat n°18

CHALO-SAINT-MARS. - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. - Documentation personnelle de l'instituteur, réclames, dépliants, coupures de presse et catalogues de livres [à noter : Formulaire thérapeutique (1920), et L'almanach de l'Urodonal des établissements CHATELAIN (1930) ; Les annales poétiques commentées par André DUMAS (1928), L'animateur des temps nouveaux (1930) ; rapport du conseil d'administration de la société de la Soie artificielle d'AMIENS (1928)].

Cote
EDEPOT19 1S/3
 Date
1927-1930
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
documentation, coupure de presse, catalogue, ANNALES, rapport

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Pièces ne rentrant pas dans les...
Résultat n°19

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

Cote
1159W/48
 Date
1972-1973
 Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
rapport, tract, procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Résultat n°20

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Alexandre Fleming à ORSAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Cote
2239W/64
 Date
1999-2004
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...