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25 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions de guerre (1941-1942) ; affaires diverses (pompiers, personnel, eau, pompes funèbres, chasses gardées : extraits de délibérations, correspondance (1942-1953) ; concessions (1940-1952) ; acquisition d'un terrain pour élever un monument commémoratif de la Libération (1945) ; agrandissement de l'école (1946-1952) ; voirie rurale (1939-1948) et affaire REGNAULT (inondation due à la surélévation de la rue des MOTILLONS, 1942-1945).

Cote
986W/11
 Date
1941-1953
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions...
Résultat n°2

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs à l'érection de la chapelle SAINT FIACRE de LA VILLE DU BOIS en succursale et annexe de l'église paroissiale SAINT GERMAIN de NOZAY.
Cote
13J/64
 Date
1511-1774
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS : Titres relatifs...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Contrats d'acquisitions ou d'échanges de plusieurs héritages, à BRUNOY, passés entre M. PARIS de MONTMARTEL et les sieurs Claude JAMBON, Jacques ROUX, GIRAULT, écuyer, Dame Fumée de LOGNY ; délibération des habitants de BRUNOY qui concèdent à M. de MONTMARTEL un terrain près du chemin d'YERRES.

Cote
A/832
 Date
1750-1765
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Contrats d'acquisitions...
Résultat n°4

ANGERVILLIERS. - Cimetière.- Concession d'un terrain au profit de la marquise de CATELLAN pour y élever un mausolée à la mémoire de son père, Jean Louis JULIEN (décédé en 1792), 1823 [1] ; concession perpétuelle pour la sépulture du cardinal de BOISGELIN, état des décès et demande d'agrandissement du cimetière, 1847-1870 [2] ; coupe de bois dépendant du cimetière, 1846 [3] ; translation du cimetière, 1893-1895, Journal de Rambouillet du 27 janvier 1894 [4] ; tarifs, 1894 [5] ; concessions, 1841-1940 [6] ; monument aux morts, 1921-1922 [7].

Cote
2O/18
 Date
1823-1940
 Lieu
ANGERVILLIERS
 Type de document
tarif, publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ANGERVILLIERS. - Cimetière.- Concession d'un terrain...
Résultat n°5

JUVISY-SUR-ORGE : traverse de JUVISY (1926), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,21 m, dossier : correspondance, décision du conseil général du 4 mai 1927, rapport de l'agent voyer en chef du 11 mars 1927, (1927) ; pont de Chatillon reliant JUVISY à DRAVEIL : demande de concession n° 1, présentée par monsieur Riant et consorts : liste de 86 souscriptions ; mémoire à l'appui de la demande de concession ; projet de tarif pour péage du pont ; plan élévation en amont, sign. Racine, 1869. Ech. 1/100, Coul. Dim. 1,65 x 0,55 m ; coupe transversale du pont, sign. racine, 1869. Ech. 1/100. Coul. Dim. 0,63 x 0,61 m (très beau plan) ; coupe longitudinale suivant l'axe du pont, coupe transversale du tablier aux piles, sign. Racine, 1869. Ech. 1/20. Calque. Coul. Dim. 0,74 x 0,32 m ; résumé de la courbe des moments de rupture maximum des poutres, sign. Racine (1869), Ech. 0,008 p.m. Calque. Coul. Dim. 0,68 x 0,31 m ; devis estimatif du projet (1869) ; description et calculs de résistance (1869) ; projet du chemin à établir entre le village de DRAVEIL et le pont projeté sur la Seine à JUVISY, ech. 1/100 pour les longueurs, 1/500 pour les hauteurs, Dim. 1,68 x 0,31 m ; devis estimatif du chemin (1869) ; carte d'une partie des cantons de BOISSY-SAINT-LEGER et de LONGJUMEAU (1870), Ech. 1/20000. Coul. Dim. 0,94 x 0,45 m ; demande de concession n° 2 présentée par monsieur Riant et consorts : mémoire à l'appui de la demande en concession ; projet de péage ; coupe transversale du pont, vue de la culée, côté gauche avec banquette de halage, sign. Racine (1869), Ech. 1/100. Calque. Coul. Dim. 0,56 x 0,56 m ; coupe transversale du tablier aux piles, sign. Racine (1869), Ech 1/20. Calque. Coul. Dim. 0,73 x 0,31 m ; élévation en amont, sign. Racine (1869), Ech. 1/100. Calque. Coul. Dim. 1,60 x 0,60 m ; devis estimatif (1869) ; description et calcul de résistance (1869) ; projet du chemin à établir entre le village de DRAVEIL et le pont projeté sur la Seine à JUVISY, Ech. 1/100 pour les longueurs, 1/500 pour les hauteurs, Dim. 1,68 x 0,31 m ; devis estimatif du chemin, 1869 ; carte d'une partie des cantons de BOISSY-SAINT-LEGER et de LONGJUMEAU, 1870. Ech. 1/20000, couleur, Dim. 0,94 m x 0,45 m ; mémoire à l'appui de la demande en concession ; projet de péage ; coupe transversale du pont, vue de la culée, côté gauche avec banquette de halage, sign. Racine, 1869. Ech. 1/100, calque couleur, Dim. 0,56 m x 0,56 m ; coupe transversale du tablier aux piles, sign. Racine, 1869. Ech. 1/20, calque couleur, Dim. 0,73 m x 0,31 m ; élévation en amont, sign. Racine, 1869. Ech. 1/100, calque couleur, Dim. 1,60 m x 0,60 m ; devis estimatif, 1869 ; description et calcul de résistance, 1869 ; projet du chemin à établir entre le village de DRAVEIL et le pont projeté sur la Seine à JUVISY. Ech. 1/100 pour les longueurs, 1/500 pour les hauteurs, Dim. 1,68 m x 0,31 m ; devis estimatif du chemin, 1869 ; carte d'une partie des cantons de BOISSY-SAINT-LEGER et de LONGJUMEAU, 1870. Ech. 1/20000, couleur, Dim. 0,94m x 0,45 m ; demande de concession n° 3 présentée par monsieur Riant et consorts : 2 rapports de l'ingénieur, 1869 ; avis de l'agent voyer en chef, 1869 ; séance du 4 septembre 1869 du conseil général ; plan général, sign. Duverger, 1870. Ech. 1/2500, couleur, Dim. 0,53 m x 0, 29 m ; profil en long suivant l'axe du pont et profil transversal type, dernier emplacement proposé, sign. Duverger, 1870. Ech. 0,0005 p.m., plan couleur, Dim. 2,10 m x 0,31 m ; plan des abords rive gauche et profil en long du quai de halage vis à vis la rue de Chatillon, sign. Duverger, 1870. Ech. 0,0025 p.m. pour les longueurs, 0,01 p.m. pour les hauteurs ; tarif de péage ; procès-verbal de conférence, 1870 ; demande de concession n° 4 présentée par monsieur Riant et consorts : arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête le 6 avril 1870 ; procès-verbal de l'enquête ouverte à la préfecture le 16 mai 1870 ; procés-verbal de l'enquête ouverte à la sous préfecture de CORBEIL le 16 mai 1870 ; certificats de publications, mai 1870 ; extraits des registres de délibérations ; avis du sous préfet de CORBEIL ; demande de concession n° 5 présentée par monsieur Riant et consorts : rapports de l'ingénieur ; profil en long suivant l'axe de la rue de Chatillon, premier emplacement proposé, sign. Duverger, 1870. Ech. 0,001 p.m. pour les longueurs, 0,01p.m. pour les hauteurs, couleur, Dim. 0,40 m x 0,31 m ; plan des abords rive gauche et profil en long du quai de halage vis à vis la rue de Chatillon, dign. Duverger, 1870. Ech. 0,0025 p.m. pour les longueurs, 0,01 p.m. pour les hauteurs, Dim. 0,62 m x 0,31 m ; profil en long suivant l'axe du pont et profil transversal type, emplacement dit du bac de Juvisy, sign. Duverger, 1870. Ech. 0,005 p.m., Dim. 2,31 m x 0,31 m ; résumé des observations contenues dans le dossier de l'enquête de 1870 ; cahier des charges ; contôle des ponts concédés : rapport de l'ingénieur ordinaire ; plan général, sign. Duverger, 1870. Ech. 1/2500, calque couleur, Dim. 0,95 m x 0,30 m ; profil en long suivant l'axe du pont et profil transversal type, dernier emplacement proposé, sign. Duverger, 1870. Ech. 0,01 p.m., Dim. 2,10 m x 0,31 m ; plan et profil des abords rive gauche, dernier emplacement proposé, sign. Duverger, 1870. Ech. 0,002 p.m.,Dim. 0,63 m x 0,31 m ; procès-verbal de conférences avec le service de la navigation ; procès-verbal de conférences avec le service vicinal ; tarif du péage à percevoir ; lettre de l'ingénieur en chef du 22 mars 1870 ; communication d'une réclamation du maire de DRAVEIL par le ministre de l'intérieur ; correspondance avec le préfet de Seine-et-Oise ; DRAVEIL : acquisitions de terrains (1850-1878) ; cessions de terrains (1852-1882).

Cote
2S/93
 Date
1850-1882
 Lieu
DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Canton
 Type de document
plan

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • JUVISY-SUR-ORGE : traverse de JUVISY (1926), Ech. 1/200....
Résultat n°6

AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1942-1948) ; concessions (1941-1946) ; aliénation de l'ancien presbytère par le bureau de bienfaisance (1947) ; ventes et acquisition d'immeubles (1947-1953) ; eau (1948-1954). BALLAINVILLIERS. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations (1943-1948) ; affaire MANNIBAL, garde champêtre : déclinatoire de compétence (1943-1945) ; mairie : acquisition d'un immeuble (1946) ; mairie-école : travaux, plan (1949-1954) ; église : réparations (1953) ; tarifs du cimetière (1945-1948) et concessions (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble CHAIMBAULT (1946-1947) ; accident au lavoir (1951) ; abri communal (1955) ; adduction d'eau (1953-1955).

Cote
986W/12
 Date
1941-1955
 Lieu
AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, budget, plan, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • AVRAINVILLE. - Budget (1952) ; affaires diverses :...
Résultat n°7

Répertoire numérique de la série C : II C Domaines et droits joints
Cote
INV/447
 Date
1948
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série C : II C Domaines...
Résultat n°8

Domaine de CORBEIL. - Etat des charges du domaine.
Cote
A/198
 Date
1779-1787
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Etat des charges du domaine.
Résultat n°9

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/831
 Date
1747-1750
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°10

La saga de la Petite Ceinture
Cote
INQUARTO/2275
 Date
1992
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La saga de la Petite Ceinture
Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Contentieux engageant la commune, litige avec le sieur Herbout relatif aux modalités d'attribution d'une concession : expédition d'acte notarié, plan, correspondance avec le préfet et le sous-préfet (1844 - 1851) ; litige avec le sieur Delamain relatif au non-paiement de ce dernier pour l'acquisition d'une parcelle tourbeuse : procès-verbal de bornage, correspondance avec le sous-préfet, plan, délibération du conseil municipal, main-levée d'inscription hypothécaire, procès-verbal de géomètre (1846 - 1853).

Cote
EDEPOT77 3N/5
 Date
1844-1853
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
plan, procès-verbal, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Contentieux engageant...
Résultat n°12

Contrats et concessions des communes et des établissements communaux de bienfaisance
Cote
INOCTAVO/291
 Date
1920
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
contrat

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Contrats et concessions des communes et des établissements...
Résultat n°13

ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances : acquisition d'une propriété dans l'YONNE (1951) ; équipement : entretien des bâtiments communaux (1944-1956), achat de matériel d'incendie (1947), construction d'une salle des fêtes (1961), alimentation en eau potable (1943-1951), ordures ménagères (1951-1957) ; voirie vicinale et urbaine (1943-1955). AUTHON-LA-PLAINE. - Taxes (1946-1947) et budget (1952) ; réquisitions de guerre (1940-1943) ; délibérations diverses (1944-1948) ; concessions (1944-1952) ; réfection du presbytère et construction de bains-douches (1954-1956), remplacement de la pompe de la ferme d'HEROUVILLE (1951-1952) ; tarif de l'eau (1949). AUVERNAUX. - Réquisitions de guerre (1940) ; concessions (1943-1948) ; affaires diverses : eau, téléphone (1942-1956).

Cote
986W/10
 Date
1940-1961
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, YONNE
 Type de document
budget, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances...
Résultat n°14

BOISSY-LE-CUTTE - Biens communaux. - Registre contenant les actes de vente et d'acquisition réalisés par la commune, ainsi que les baux et concessions consentis ou contractés par elle (1863 - 1885). Ventes de terrains par la commune : actes de vente (1892 - 1908). Acquisitions de terrains par la commune : procès-verbaux d'expertise, actes de vente (1859 - 1892) ; acquisitions d'immeubles par la commune : expéditions d'actes notariés (1845 - 1859). Adjudications de boues et de crottins (1883).

Cote
EDEPOT79 1N/1
 Date
1859-1908
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
bail, procès-verbal, rapport d'expertise

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Biens communaux. - Registre contenant...
Résultat n°15

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Concession d'une ruelle au baron FAIN, 1811 [1] ; terrains : aliénation (plan couleur), acquisition VERDIER, acquisition DEBROSSE (L'Abeille de SEINE-ET-OISE du 28 janvier 1888) , échange, 1858, 1860, 1888-1890 [2] ; terrains : acquisitions, échanges, ventes, 1923-1924 [3] ; expropriation BEE (La Gazette de SEINE-ET-OISE du 5 février 1925), 1925 [4] ; vente d'arbres, adjudication de récoltes, 1891, 1924 [5].

Cote
2O/181
 Date
1811-1925
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°16

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/1
 Date
1573-1855
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail, note, plan, déclaration féodale, CENSIER

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°17

BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux : arrêtés de concession, 1824-1843 [1] ; échange MARTIN, 1825 [2] ; transaction relative à la propriété et à la jouissance des eaux, 1835-1841 [3] ; transaction MIGU (contestation de propriété d'un terrain situé dans la cour du moulin de BRUNOY), 1842 [4] ; vente d'un terrain sis entre le canal du moulin et le chemin de l'abreuvoir : annulation, 1843 [5] ; terrains communaux : ventes, 1844-1923 [6] ; donation BOUEL, 1886 [7].

Cote
2O/222
 Date
1824-1923
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux...
Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.
Cote
A/803
 Date
1646-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion...
Résultat n°19

Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Cote
A/826
 Date
1740-1754
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Résultat n°20

Domaine de CORBEIL. - Concession d'une place vague au bout du grand pont de la ville de CORBEIL. Etat des ensaisinements.

Cote
A/200
 Date
1694-1771
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Concession d'une place vague...