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5 024 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Cote
EDEPOT77 3N/2
 Date
1835-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°2

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale (octobre 1980).

Cote
48FI/140
 Date
1980
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Vue générale (octobre 1980)....
Résultat n°3

VERRIERES-LE-BUISSON. - Eglise Notre-Dame de l'Assomption, vue du portail et de la rosace ; noir et blanc ; 9 cm x 12, 5 cm (1973).

Cote
63FI/81
 Date
1973
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS GIOVANNI

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Eglise Notre-Dame de l'Assomption,...
Résultat n°4

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

Cote
1M/62
 Date
1929
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°5

Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790
Cote
INV/6
 Date
1878
 Lieu
AISNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire...
Résultat n°6

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Cote
1005W/131
 Date
1977
 Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°7

Archives civiles (séries C (suite et fin) et E) et archives ecclésiastiques (séries G et H) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/786/2
 Date
1892
 Lieu
SAVOIE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles (séries C (suite et fin) et E) et...
Résultat n°8

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).
Cote
1Z/10
 Date
1932-1933
 Lieu
ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Comptes administratifs et budgets.
  • Bureaux de bienfaisance de l'arrondissement.
  • Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne),...
Résultat n°9

ORSAY. - Affaires militaires.
Cote
EDEPOT64 H/23
 Date
1831-1873
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
publication officielle, correspondance, programme

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires.
Résultat n°10

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris
Cote
INQUARTO/2684
 Date
1990
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
Résultat n°11

Crosne (Seine-et-Oise)
Cote
PBR/383
 Date
s.d.
 Lieu
CROSNE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Crosne (Seine-et-Oise)
Résultat n°12

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.
Cote
3307W/33
 Date
2016
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-AUBIN, BURES-SUR-YVETTE, LINAS, CHAMPLAN, EGLY, GOMETZ-LE-CHATEL, VAUGRIGNEUSE, FORGES-LES-BAINS, BREUX-JOUY, SAULX-LES-CHARTREUX, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, BROUY, SAINT-ESCOBILLE, MONNERVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, JANVILLE-SUR-JUINE, VIDELLES, VALPUISEAUX, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

  • Rapports en commission permanente (CP).
  • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...
Résultat n°13

QUINCY-SOUS-SENART. - Vue générale (octobre 1994).

Cote
44FI/1353
 Date
1994
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
VUE AERIENNE, document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • QUINCY-SOUS-SENART. - Vue générale (octobre 1994)....
Résultat n°14

Répertoire numérique de la série E addition (1er supplément) : Titres de famille, notaires et tabellions, communes et municipalités : suivi d'une table générale des inventaires sommaires et répertoires numériques des séries E et E addition
Cote
INV/336
 Date
1933
 Lieu
GERS
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série E addition (1er supplément)...
Résultat n°15

2 articles du Réveil d'Etampes
Cote
GBR/1470
 Date
s.d.
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
publication périodique, coupure de presse

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • 2 articles du Réveil d'Etampes
Résultat n°16
ETRECHY. - Vue générale (décembre 1994).

1 media

ETRECHY. - Vue générale (décembre 1994).

Cote
44FI/53
 Date
1994
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
VUE AERIENNE, document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • ETRECHY. - Vue générale (décembre 1994).
Résultat n°17

COURCOURONNES. - Vue générale (octobre 1980).

Cote
44FI/724
 Date
1980
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
VUE AERIENNE, document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • COURCOURONNES. - Vue générale (octobre 1980).
Résultat n°18
VIRY-CHATILLON. - Monographie communale [1899] : 9 bandes, 42 vues.

82 medias

VIRY-CHATILLON. - Monographie communale [1899] : 9 bandes, 42 vues.

Cote
1MI/190
 Date
1899
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Monographies des instituteurs pour l'exposition universelle...
  • VIRY-CHATILLON. - Monographie communale [1899] : 9...
Résultat n°19
ARPAJON. - Vue générale (juin 1976).

1 media

ARPAJON. - Vue générale (juin 1976).

Cote
44FI/859
 Date
1976
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
VUE AERIENNE, document photographique

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • ARPAJON. - Vue générale (juin 1976).
Résultat n°20

ORSAY. - Vue aérienne. Vue générale (octobre 1980).

Cote
48FI/1649
 Date
1980
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
VUE AERIENNE

  • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

  • ORSAY. - Vue aérienne. Vue générale (octobre 1980)....