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215 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Etats de reconnaissance des chemins ruraux : brochures.

Cote
EDEPOT23 1O/4
 Date
1892
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
brochure

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Cote
986W/49
 Date
1941-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
budget, tarif, dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
Résultat n°3

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles et objets existant dans l'église (1884), classement de l'église parmi les monuments historiques (1884-1930).

Cote
EDEPOT15 2M/1
 Date
1884-1930
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
inventaire, arrêté préfectoral

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles...
Résultat n°4

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Campagnes de vaccinations et du 'timbre antituberculeux' : tracts, circulaires, Connaître la tuberculeuse, c'est déjà la combattre (brochure imprimée, 1942, 16 p.), comptes rendus des ventes du timbre, tract couleur du Comité national de défense contre la tuberculose (1931), classement des écoles publiques et privées de Seine-et-Oise selon leurs dons au Comité antituberculeux d'entraide et d'éducation sanitaire.

Cote
EDEPOT19 5I/9
 Date
1927-1956
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
tract, circulaire, brochure, compte rendu

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°5

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 30 juin 1989.

Cote
1393W/32
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
Résultat n°6

Arrêtés de classement et d'inscription (classés par ordre chronologique), (1974-1980). ETAMPES. - Dossier de protection et de restauration : archéologie. CORBEIL-ESSONNES. - Dossier de protection et de restauration : bâtiment, fouilles. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Dossier de protection et de restauration : château (1978).

Cote
1304W/4
 Date
1969-1995
 Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, dossier de procédure

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

  • Arrêtés de classement et d'inscription (classés par...
Résultat n°7

Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

Cote
2136W/50
 Date
1999-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Commission Départementale des Sites, Perspectives et...
Résultat n°8

Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

Cote
2136W/31
 Date
1989-1998
 Lieu
ESSONNE (VALLEE DE L), BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossiers de classements au titre des sites : moyenne...
Résultat n°9

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/31
 Date
1999-2001
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Résultat n°10

CHAMPCUEIL. - Impôts directs agricoles. - Répartition de l'imposition : en paille, en avoine, en pommes de terre, légumes et céréales secondaires, en oléagineux, en plan de pommes de terre et féculerie, en oeufs, en fourrage et betterave industrielle, taxes de transaction sur tous les commerces, impositions végétales, état des cultures, recours d'exploitant mentionnant l'impossibilité de fournitures, imposition en légumes secs à la culture, taxation des beurres, fromages et sucres, liste de classement des exploitations de polyculture, réductions d'impôts agricoles, propagande de groupements agraires préconisant la résistance à l'impôt.

Cote
EDEPOT17 1G/5
 Date
1916-1945
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs agricoles. - Répartition...
Résultat n°11

TIGERY. - Assainissement urbain, programme (1976). THIONVILLE. - Monuments historiques, classement. VALPUISEAUX. - Assainissement, programme (1966). Assainissement sommaire, programme (1971,1975). VARENNES-JARCY. - Assainissement urbain, programme (1971,1975 à 1976).

Cote
1114W/76
 Date
1966-1976
 Lieu
CONGERVILLE-THIONVILLE, TIGERY, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY
 Type de document
programme

  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • TIGERY. - Assainissement urbain, programme (1976)....
Résultat n°12

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

Cote
2136W/6
 Date
2003
 Lieu
MASSY Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, IGNY, BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
certificat

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
Résultat n°13

Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.

Cote
2136W/61
 Date
1995-2005
 Lieu
RENARDE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, RUSSIE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...
Résultat n°14

Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et récapitulatifs : couverture photographique, liste d'objets inscrits ou classés, sites inscrits de la vallée de la Juine, de la vallée de la Rémarde, correspondance avec les représentants du ministère de la culture, rapports annuels (1970-1973), liste récapitulative des sites inscrits en Essonne, programmes annuels de l'état de restauration, réunions nationales des conservateurs d'antiquités et objets d'art, nomination de Madame Cavailler.

Cote
1304W/1
 Date
1968-1974
 Lieu
JUINE (VALLEE DE LA), REMARDE (COURS D EAU), ESSONNE
 Type de document
document photographique, rapport d'activité, programme, procès-verbal de réunion

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

  • Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et...
Résultat n°15

VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : rapports de l'ingénieur des travaux publics de l'Etat, alignements, classements, arrêtés.

Cote
EDEPOT13 1O/5
 Date
1957-1972
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
rapport, arrêté du maire, plan d'alignement

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
Résultat n°16

ECHARCON. - Nymphée dans le parc du château, classement (1976). EGLY. - Eglise, restauration (1980-1981) ; restauration de la couverture et des charpentes de la nef, du choeur et du transept par décision de la Commission départementale du 27 août 1975 (1975-1980). EPINAY-SUR-ORGE. - Eglise, restauration et classement des orgues (1980). ETIOLLES. - Eglise (inscrite), restauration du choeur par décision de la Commission départementale du 20 septembre 1974 (1974-1980). JUVISY-SUR-ORGE. - Parc des grottes, restauration du mur de soutènement : dossier avec plans (1975-1982).

Cote
1213W/23
 Date
1974-1982
 Lieu
ECHARCON, EGLY, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • ECHARCON. - Nymphée dans le parc du château, classement...
Résultat n°17

ITTEVILLE. - Classement des juments et mulets susceptible d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation (1874-1881) ; registre de recensement des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules (1874, 1876-1879,1884) ; registre de recensement pour les voitures attelées susceptibles d'être requises (1877, 1880, 1883, 1928) ; liste de recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1878-1880, 1882-1884, 1886, 1928) ; liste alphabétique des propriétaires de chevaux, juments (1877) ; tableau de classement et de réquisition des chevaux, juments, mules (1924-1926, 1939) ; registre unique de recensement des chevaux, juments, mulets et mules, de toutes armes ansi que des voitures ( 1925, 1927-1928, 1930-1932, 1934-1939) ; feuilles de déclaration de chevaux, juments, mulets et mules (1937-1938) ; courrier (1941) ; voitures attelées : tableaux [sous forme d'affiche] indiquant les catégories de véhicules devant être recensés [s.d].

Cote
EDEPOT54 2H/3
 Date
1874-1941
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
registre, correspondance, déclaration, affiche

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Classement des juments et mulets susceptible...
Résultat n°18

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins ruraux : notification aux habitants par le garde champêtre [111 pièces].

Cote
EDEPOT15 1O/9
 Date
1892-1893
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
décision

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Reconnaissance des chemins...
Résultat n°19

JUVISY-SUR-ORGE. - Voirie urbaine et vicinale : dénomination de rues (1944) ; demande de subvention pour des travaux de réfection et d'entretien (1944-1950) ; travaux de ravalement du château de BEL'FONTAINE (1952) ; classement dans la voirie urbaine (1941-1951).

Cote
986W/89
 Date
1941-1952
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Voirie urbaine et vicinale : dénomination...
Résultat n°20

CHALO-SAINT-MARS. - Manoir du Tronchet, inscription partielle (1975). CHALOU-MOULINEUX. - Eglise, restauration de la statue de la Vierge à l'Enfant (classée) (1972-1974). CHAMPCUEIL. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 25 avril 1972 (1971-1974) ; restauration par décision de la Commission départementale du 20 septembre 1974 (1974) ; restauration par décision de la Commission départementale du 27 août 1975 (1974-1977). CHAMPMOTTEUX. - Tombeau de Michel de L'Hospital : lettre de récolement (1972). CHATIGNONVILLE. - Eglise, vol du pied de lutrin (classé) (1972) ; restauration (1968-1974). CHEPTAINVILLE. - Eglise, restauration (1969). COURANCES. - Eglise, restauration du lutrin (XVIIIème siècle - classé) par décision de la Commission départementale du 1er mars 1971 (1971-1972). COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Eglise, restauration (1969-1972). CROSNE. - Eglise (inscrite), restauration par décision de la Commission départementale du 4 mars 1970 (1969-1972) ; restauration du choeur (1973-1975) ; restauration et fixation anti-vol de la statue en pierre de Sainte Anne et la Vierge (classée) (1974).

Cote
1213W/14
 Date
1968-1977
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHEPTAINVILLE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, CROSNE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE RESTAURATION

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Manoir du Tronchet, inscription...