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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2136W/47

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    MILLY-LA-FORET. - Charte de création du marché de MILLY par LOUIS XI, 5 mai 1479, photographie, N. et B., Dim. 43 x 49.

    Date

    s.d

    Cote

    10FI/10

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU PRE-INVENTAIRE MONTEES SUR BOIS OU...

    • MILLY-LA-FORET. - Charte de création du marché de MILLY...

    Producteur :

    COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 2ème partie (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2499W/8

    • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

    • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4
    Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

    1 media

    Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

    Date

    1235-1262

    Cote

    A/1005

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Terres de Bouray. - Contentieux.

    Date

    1213-1823

    Cote

    27J/114

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Terres de Bouray. - Contentieux.

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes (XIVème et XVème siècles). Avant-propos de Bernard Barbiche. Tome I

    Auteur

    CRESCENZO (DI), Josiane

    Date

    1984

    Cote

    INOCTAVO/4431

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes...
  7. Résultat n°7

    Chartes et documents de l'abbaye de Saint-Magloire

    Auteur

    TERROINE, Anne

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/257/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Chartes et documents de l'abbaye de Saint-Magloire
  8. Résultat n°8

    Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1997, convention d'application de la Charte (1998-1999-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    2136W/45

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Courriers et documents échangés avec l'Observatoire participatif des engagements (OPE) : coupons réponse de participation aux réunions, compte-rendu de réunion, signataires de la charte d'intentions partagées (2003-2007).

    Date

    2003-2007

    Cote

    2484W/47

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Courriers et documents échangés avec l'Observatoire...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Recueil de chartes et pièces relatives au prieuré Notre-Dame des Moulineux et à la châtellenie de Poigny

    Auteur

    MOUTIE, Auguste

    Date

    1846

    Cote

    INQUARTO/856

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Recueil de chartes et pièces relatives au prieuré Notre-Dame...
  11. Résultat n°11

    La Gascogne dans les registres du Trésor des Chartes

    Auteur

    SAMARAN, Charles

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/198/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Gascogne dans les registres du Trésor des Chartes
  12. Résultat n°12

    Diplôme de Philippe AUGUSTE ordonnant des services dans l'église SAINT-SPIRE de CORBEIL au nom de la Reine ADELE, 1184 [copie de 1968-1995].

    Date

    1184

    Cote

    5FI/1

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • Diplôme de Philippe AUGUSTE ordonnant des services...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 1ère partie (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2499W/7

    • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

    • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Recueil des chartes de l'abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire - Tome 1

    Auteur

    VIDIER, Alexandre

    Date

    1907

    Cote

    INOCTAVO/253/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil des chartes de l'abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire...
  15. Résultat n°15

    Chartes antérieures à Saint Louis (1112-1224)

    Auteur

    BARROUX, Marius

    Date

    1929

    Cote

    PBR/548

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Chartes antérieures à Saint Louis (1112-1224)
  16. Résultat n°16

    Notes historiques sur Tournon et ses seigneurs

    Auteur

    MAZON, Albin

    Date

    1975

    Cote

    INOCTAVO/3463

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Notes historiques sur Tournon et ses seigneurs
  17. Résultat n°17

    Chartes du Forez antérieures au XIVème siècle / Fondation Georges Guichard Tome XII, chartes n° 1151 à 1200

    Auteur

    GUICHARD, Georges

    Date

    1950

    Cote

    INQUARTO/8/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Chartes du Forez antérieures au XIVème siècle / Fondation...
  18. Résultat n°18

    Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes (XIVème et XVème siècles). Avant-propos de Bernard Barbiche. Tome I

    Auteur

    CRESCENZO (DI), Josiane

    Date

    1984

    Cote

    INOCTAVO/2295/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Chartes et documents de la Sainte-Chapelle de Vincennes...
  19. Résultat n°19

    Autres titres

    Date

    1305-1648

    Cote

    G/240

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Vie, gestion et temporel du chapitre
    • Réunion des chapitres SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
    • Autres titres

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Millénaire de la naissance du pape Léon IX

    Auteur

    EICHENLAUB, Jean-Luc

    Date

    2002

    Cote

    INSEIZE/1005

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Millénaire de la naissance du pape Léon IX