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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Création de 4 places et régulation d'extension de 6 places : certificat d'urbanisme (1994), plans (1996), avis CROSM (1996), subventions accordées (1997), arrêté d'autorisation d'extension (27 novembre 1996), procès-verbal de conformité (4 mars 1998).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2018W/46

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2541W/6

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  3. Résultat n°3

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Certificats de construction d'immeubles (1929 - 1936).

    Date

    1929-1936

    Cote

    3Q8/981

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Certificats...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Centre de secours de MILLY-LA-FORET. - Acquisition du terrain le 30 juin 1986 : acte, avis des Domaines demandé (16 janvier 1985), certificat d'urbanisme, plans, demande d'avis du directeur des services d'incendie et de secours pour confirmation de la superficie des terrain (1985), programme de construction (1984). Publication d'un acte portant vente par la commune de MILLY-LA-FORET au département de l'Essonne (1986). Document d'arpentage (1986).

    Date

    1984-1986

    Cote

    1345W/505

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Centre de secours de MILLY-LA-FORET. - Acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Route Nationale 5, déviation de MONTGERON, estimation ; financement ; passation de marché avec le cabinet Prunieras ; expropriations : certificats d'urbanisme et permis de construire. Affaires générales.

    Date

    1955-1967

    Cote

    1502W/1503

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 5, déviation de MONTGERON, estimation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

    Date

    1980-1988

    Cote

    2581W/9

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  7. Résultat n°7

    La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales. Tome 1 : permis de construire, certificat d'urbanisme et servitudes, demandes de permis et procédures, conformité du projet, pouvoirs de l'administration, droits et sujétions du bénéficiaire

    Auteur

    RICARD, Michel

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2348/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La pratique du permis de construire et des autorisations...
  8. Résultat n°8

    Le certificat d'urbanisme

    Auteur

    FATOME, Etienne

    Date

    1982

    Cote

    INOCTAVO/1851

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le certificat d'urbanisme
  9. Résultat n°9

    Lotissement du 8 mai 1945 à SAINTRY-SUR-SEINE : vente du lotissement d'habitation par l'Etat à l'AFTRP, notification de paiement, décision d'attribution, ordre de reversement, fiche de mise en paiement, certificat d'immatriculation, contrat de vente, correspondance services des impôts, pièces comptables (1986) ; Lotissement les Hautes Brosses à SAINTRY-SUR-SEINE : vente du lotissement d'habitation par l'Etat à l'AFTRP, notification de paiement, décision d'attribution, ordre de reversement, fiche de mise en paiement, certificat d'immatriculation, contrat de vente, correspondance services des impôts, pièces comptables (1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    2040W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Lotissement du 8 mai 1945 à SAINTRY-SUR-SEINE : vente...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BALLAINVILLIERS : aménagement d'un lotissement et morcellement de propriétés : cahier des charges, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapport d'ingénieur, certificat d'urbanisme, P.V. de la commission sanitaire, plans, notes.

    Date

    1924-1956

    Cote

    20J/1

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  11. Résultat n°11

    Parc du séminaire à MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition : acte du 10 décembre 1973, correspondance, mandatement (1978), certificat d'urbanisme (1973), déclaration d'utilité publique (1973), estimation des Domaines, plans. Réunions de la commission départementale (1973). Réunions du conseil général (1972-1973).

    Date

    1972-1973

    Cote

    1345W/597

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Parc du séminaire à MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)