certificat d'urbanisme

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Création de 4 places et régulation d'extension de 6 places : certificat d'urbanisme (1994), plans (1996), avis CROSM (1996), subventions accordées (1997), arrêté d'autorisation d'extension (27 novembre 1996), procès-verbal de conformité (4 mars 1998).	Cote 2018W/46	Date 1996-1997	Lieu PALAISEAU Commune, PARIS Commune	Type de document certificat d'urbanisme, plan, arrêté du président du conseil général, procès-verbal
	Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par...
Résultat n°2	Saint-Michel-sur-Orge, église Saint-Michel, restauration des vitraux : pièces du marché (acte d'engagement, Cahier des Clauses Administratives Particulières, CCAP), attestation de fin de garantie, certificat de réception, correspondances, pièces comptables.	Cote 2675W/247	Date 1982-1983	Lieu SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document marché public, certificat d'urbanisme, correspondance, pièce comptable
	Contexte : 2675W Archives de Dominique Larpin, architecte des... Essonne. Saint-Michel-sur-Orge, église Saint-Michel, restauration...
Résultat n°3	CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.	Cote 2541W/6	Date 2002-2004	Lieu CHAMPLAN	Type de document étude, autorisation d'urbanisme, certificat d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER. CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité...
Résultat n°4	Travaux de ravalement de façade : attestation de fin de garantie, certificat de réception de travaux, correspondances chantier, copie de décision d'approbation, plan, reportage photographique, pièces comptables.	Cote 2675W/123	Date 1982-1989	Lieu CROSNE	Type de document certificat d'urbanisme, procès-verbal, document photographique, plan, pièce comptable
	Contexte : 2675W Archives de Dominique Larpin, architecte des... Essonne. Crosne. Église Notre-Dame. Travaux de ravalement de façade : attestation de fin...
Résultat n°5	LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Certificats de construction d'immeubles (1929 - 1936).	Cote 3Q8/981	Date 1929-1936	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document certificat, certificat d'urbanisme
	Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977) LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Certificats...
Résultat n°6	Centre de secours de MILLY-LA-FORET. - Acquisition du terrain le 30 juin 1986 : acte, avis des Domaines demandé (16 janvier 1985), certificat d'urbanisme, plans, demande d'avis du directeur des services d'incendie et de secours pour confirmation de la superficie des terrain (1985), programme de construction (1984). Publication d'un acte portant vente par la commune de MILLY-LA-FORET au département de l'Essonne (1986). Document d'arpentage (1986).	Cote 1345W/505	Date 1984-1986	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document plan, programme, certificat d'urbanisme
	Contexte : DOMANIALITE. Centre de secours de MILLY-LA-FORET. - Acquisition...
Résultat n°7	Route Nationale 5, déviation de MONTGERON, estimation ; financement ; passation de marché avec le cabinet Prunieras ; expropriations : certificats d'urbanisme et permis de construire. Affaires générales.	Cote 1502W/1503	Date 1955-1967	Lieu MONTGERON Commune	Type de document marché public, certificat d'urbanisme, permis de construire
	Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES... Route Nationale 5, déviation de MONTGERON, estimation...
Résultat n°8	Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).	Cote 2581W/9	Date 1980-1988	Lieu ORSAY Commune	Type de document plan, programme, cahier des charges, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, certificat d'urbanisme, avis, compte rendu
	Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL. Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...
Résultat n°9	La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales. Tome 1 : permis de construire, certificat d'urbanisme et servitudes, demandes de permis et procédures, conformité du projet, pouvoirs de l'administration, droits et sujétions du bénéficiaire	Cote INOCTAVO/2348/1	Date 1987	Lieu PARIS Département	Type de document permis de construire, autorisation d'urbanisme, certificat d'urbanisme
	Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO La pratique du permis de construire et des autorisations...
Résultat n°10	Le certificat d'urbanisme	Cote INOCTAVO/1851	Date 1982	Lieu PARIS Département	Type de document certificat d'urbanisme
	Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO Le certificat d'urbanisme
Résultat n°11	Lotissement du 8 mai 1945 à SAINTRY-SUR-SEINE : vente du lotissement d'habitation par l'Etat à l'AFTRP, notification de paiement, décision d'attribution, ordre de reversement, fiche de mise en paiement, certificat d'immatriculation, contrat de vente, correspondance services des impôts, pièces comptables (1986) ; Lotissement les Hautes Brosses à SAINTRY-SUR-SEINE : vente du lotissement d'habitation par l'Etat à l'AFTRP, notification de paiement, décision d'attribution, ordre de reversement, fiche de mise en paiement, certificat d'immatriculation, contrat de vente, correspondance services des impôts, pièces comptables (1987).	Cote 2040W/2	Date 1986-1987	Lieu SAINTRY-SUR-SEINE	Type de document pièce comptable, correspondance, certificat d'urbanisme
	Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY. Lotissement du 8 mai 1945 à SAINTRY-SUR-SEINE : vente...
Résultat n°12	Procès-verbal des opérations, procès-verbal de constat d'huissier, comptes rendus et minutes de chantier, état d'avancement de travaux, certificat d'achèvement de travaux, correspondances, photographies, plans, esquisses.	Cote 2675W/126	Date 1994-2000	Lieu CROSNE	Type de document procès-verbal, compte rendu, certificat d'urbanisme, correspondance, document photographique, plan
	Contexte : 2675W Archives de Dominique Larpin, architecte des... Essonne. Crosne. Église Notre-Dame. Travaux de restauration intérieure et de mise hors... Procès-verbal des opérations, procès-verbal de constat...
Résultat n°13	BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BALLAINVILLIERS : aménagement d'un lotissement et morcellement de propriétés : cahier des charges, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapport d'ingénieur, certificat d'urbanisme, P.V. de la commission sanitaire, plans, notes.	Cote 20J/1	Date 1924-1956	Lieu BALLAINVILLIERS	Type de document cahier des charges, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, certificat d'urbanisme, plan, note, procès-verbal
	Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....
Résultat n°14	Parc du séminaire à MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition : acte du 10 décembre 1973, correspondance, mandatement (1978), certificat d'urbanisme (1973), déclaration d'utilité publique (1973), estimation des Domaines, plans. Réunions de la commission départementale (1973). Réunions du conseil général (1972-1973).	Cote 1345W/597	Date 1972-1973	Lieu MORSANG-SUR-ORGE Commune	Type de document plan, correspondance, pièce comptable, certificat d'urbanisme, déclaration d'utilité publique, compte rendu
	Contexte : DOMANIALITE. Parc du séminaire à MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition...

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Saint-Michel-sur-Orge, église Saint-Michel, restauration des vitraux : pièces du marché (acte d'engagement, Cahier des Clauses Administratives Particulières, CCAP), attestation de fin de garantie, certificat de réception, correspondances, pièces comptables.

Travaux de ravalement de façade : attestation de fin de garantie, certificat de réception de travaux, correspondances chantier, copie de décision d'approbation, plan, reportage photographique, pièces comptables.

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Certificats de construction d'immeubles (1929 - 1936).

Route Nationale 5, déviation de MONTGERON, estimation ; financement ; passation de marché avec le cabinet Prunieras ; expropriations : certificats d'urbanisme et permis de construire. Affaires générales.

La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales. Tome 1 : permis de construire, certificat d'urbanisme et servitudes, demandes de permis et procédures, conformité du projet, pouvoirs de l'administration, droits et sujétions du bénéficiaire

Le certificat d'urbanisme

Procès-verbal des opérations, procès-verbal de constat d'huissier, comptes rendus et minutes de chantier, état d'avancement de travaux, certificat d'achèvement de travaux, correspondances, photographies, plans, esquisses.