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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Foyer éducatif pour adolescents à PALAISEAU géré par l'association Jean Cotxet à PARIS. - Création de 4 places et régulation d'extension de 6 places : certificat d'urbanisme (1994), plans (1996), avis CROSM (1996), subventions accordées (1997), arrêté d'autorisation d'extension (27 novembre 1996), procès-verbal de conformité (4 mars 1998).

Date

1996-1997

Cote

2018W/46

Résultat n°2

CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.

Date

2002-2004

Cote

2541W/6

Résultat n°3

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Certificats de construction d'immeubles (1929 - 1936).

Date

1929-1936

Cote

3Q8/981

Résultat n°4

Centre de secours de MILLY-LA-FORET. - Acquisition du terrain le 30 juin 1986 : acte, avis des Domaines demandé (16 janvier 1985), certificat d'urbanisme, plans, demande d'avis du directeur des services d'incendie et de secours pour confirmation de la superficie des terrain (1985), programme de construction (1984). Publication d'un acte portant vente par la commune de MILLY-LA-FORET au département de l'Essonne (1986). Document d'arpentage (1986).

Date

1984-1986

Cote

1345W/505

Résultat n°5

Route Nationale 5, déviation de MONTGERON, estimation ; financement ; passation de marché avec le cabinet Prunieras ; expropriations : certificats d'urbanisme et permis de construire. Affaires générales.

Date

1955-1967

Cote

1502W/1503

Résultat n°6

Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

Date

1980-1988

Cote

2581W/9

Résultat n°7

La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales. Tome 1 : permis de construire, certificat d'urbanisme et servitudes, demandes de permis et procédures, conformité du projet, pouvoirs de l'administration, droits et sujétions du bénéficiaire

Date

1987

Cote

INOCTAVO/2348/1

Résultat n°8

Le certificat d'urbanisme

Date

1982

Cote

INOCTAVO/1851

Résultat n°9

Lotissement du 8 mai 1945 à SAINTRY-SUR-SEINE : vente du lotissement d'habitation par l'Etat à l'AFTRP, notification de paiement, décision d'attribution, ordre de reversement, fiche de mise en paiement, certificat d'immatriculation, contrat de vente, correspondance services des impôts, pièces comptables (1986) ; Lotissement les Hautes Brosses à SAINTRY-SUR-SEINE : vente du lotissement d'habitation par l'Etat à l'AFTRP, notification de paiement, décision d'attribution, ordre de reversement, fiche de mise en paiement, certificat d'immatriculation, contrat de vente, correspondance services des impôts, pièces comptables (1987).

Date

1986-1987

Cote

2040W/2

Résultat n°10

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BALLAINVILLIERS : aménagement d'un lotissement et morcellement de propriétés : cahier des charges, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapport d'ingénieur, certificat d'urbanisme, P.V. de la commission sanitaire, plans, notes.

Date

1924-1956

Cote

20J/1

Résultat n°11

Parc du séminaire à MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition : acte du 10 décembre 1973, correspondance, mandatement (1978), certificat d'urbanisme (1973), déclaration d'utilité publique (1973), estimation des Domaines, plans. Réunions de la commission départementale (1973). Réunions du conseil général (1972-1973).

Date

1972-1973

Cote

1345W/597