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Résultat n°1

Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

Date

1994-1996

Cote

1805W/2

Résultat n°2

DRAVEIL. La Base de Loisirs : les terrains de tennis et la piscine (octobre 1980).

Date

1980

Cote

44FI/1420

Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°4

MENNECY. - Equipements sportifs, création d'un village de vacances familiales de Lamoura (1966). MILLY-LA-FORET. - Equipements sportifs, aménagement du logement de gardien ; aménagement des vestiaires-douches au stade (1967-1968). Foyer des jeunes, marché de gré à gré (1966). MOIGNY. - Equipements sportifs, plateau d'éducation physique (1964-1968). MONTGERON. - Equipements sportifs, affaires générales ; gymnase du groupe scolaire Prairie de l'Oly (1965-1967). MORSANG-SUR-ORGE. - Equipements sportifs, maison d'enfants d'abondance (1967) ; colonie de vacances de SERVOZ (1965-1966). ORMOY. - Equipements sportifs, double plateau d'éducation physique au CES Rue Valler (1966) ; plateau du groupe scolaire Rue des Genêts (1966) ; bassin de natation (1965-1967) ; plateau d'éducation physique du groupe scolaire de VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1966-1967) ; affaires générales (1966-1968) ; acquisition de terrain de la colonie de SERVOZ (1965) ; acquisition de terrain au MONT-LOZERE (1967) ; plateau d'éducation physique (1960-1964). QUINCY-SOUS-SENART. - Equipements sportifs, Maison des Jeunes et de la Culture (MJC), (1961-1964).

Date

1961-1968

Cote

1051W/269

Résultat n°5

Complexe sportif évolutif couvert d'ETIOLLES. - Construction : comptes-rendus de rendez-vous de chantier (1978). Centre aéré : permis de construire (1977), sécurité contre l'incendie (1978). Visite de la commission ad hoc du conseil général après l'achèvement des travaux (1978). Fonctionnement du service social (1976).

Date

1976-1978

Cote

1345W/439

Résultat n°6

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Date

1971-1985

Cote

2575W/27

Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Date

1995

Cote

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

Résultat n°8

EPINAY-SOUS-SENART.- Construction d'un centre aéré : dossier de marché.

Date

1970

Cote

970W/55

Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°10

RIS-ORANGIS. - Equipements sportifs, groupe scolaire Orangis (1965-1966). SAINTRY-SUR-SEINE. - Equipements sportifs, aménagement d'un terrain de football (1961-1962) ; aménagement d'un terrain de sports (1962) ; affaires générales (1965) ; acquisition de terrain 4, rue Pasteur (1966). VIGNEUX-SUR-SEINE. - Equipements sportifs, création d'un club laïque (1962-1966) ; centre aéré (1961-1967) ; affaires générales (1965-1969) ; construction d'une piscine (1966) ; groupe scolaire E. Heriot (1960-1963). VILLABE. - Equipements sportifs, aménagement d'un plateau scolaire (1959-1962). VIRY-CHATILLON. - Equipements sportifs, bâtiment de plongée sous-marine (1966) ; aménagement du stade municipal (1960-1962) ; affaires générales (1963-1967).

Date

1959-1969

Cote

1051W/270

Résultat n°11

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

Date

2003

Cote

2136W/6

Résultat n°12

EVRY.- Complexe sportif évolutif couvert à EVRY I, centre de loisirs d'EVRY I, double plateau d'éducation physique n°2 Le Champtier du Coq.

Date

1975-1976

Cote

969W/39

Résultat n°13

CHAMPLAN.- Aménagement du centre aéré.

Date

1969-1971

Cote

970W/44

Résultat n°14

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations pour le centre de loisirs à SAINT-CHERON (1976) et le groupe sanitaires sur le terrain Vasuti (1974).

Date

1974-1976

Cote

1045W/35

Résultat n°15

EVRY. - Quartier des Epinettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 913 : bilans des comptes pour le stade omnisport, le centre de santé, le plateau double d'éducation physique, le plateau double du centre sportif, le centre de loisirs des Coquibus, école maternelle de 4 places, l'école Malézieux et le collège Paul-Eluard, (1980-1986). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 914 : bilans des comptes pour le lycée Georges-Brassens, la cuisine centrale, la bibliothèque de l'Agora, le centre social du Canal, le stade du Canal, la plantation butte du lycée, l'école Jacques-Brel, l'éclairage du stade du Canal et les vestiaires-douches du gymnase du Grand-Chêne, (1982-1989).

Date

1980-1989

Cote

1523W/1538

Résultat n°16

MORSANG-SUR-ORGE. - Expropriations pour le centre aéré (1976), le stade omnisports (1973) et des pans coupés à l'angle des rues Félix-Perin et de Montlhéry (1976).

Date

1973-1976

Cote

1045W/68

Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/40

Résultat n°18

Publications et communication.- Iconographie, photographies : activités, sorties avec le Centre de loisirs, s. d. Coul. N et B. Dim. 12,5 x 17,5 cm, 10 x 15 cm, 8,5 x 8,5 cm. [neuf photographies, sept négatifs, vues différentes.].

Date

s.d

Cote

70J/466

Résultat n°19

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°20

ATHIS-MONS. - Expropriations pour le terrain de sports (1971), les équipements sportifs (1979) et le centre aéré (1971).

Date

1971-1979

Cote

1148W/4