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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux

    Auteur

    DELAFOSSE, Marcel

    Date

    1944

    Cote

    INV/174

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux
  2. Résultat n°2

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1794-1796

    Cote

    1Q/81

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/34

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    1Q/18

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1Q/29

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

    Date

    1792-1805

    Cote

    1Q/209

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens de toute origine.

    Date

    1791-1800

    Cote

    1Q/166

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    MASSY, administration communale.- Documents imprimés : loi pour l'aliénation des biens nationaux de la municipalité de Massy (1790), Demandes annexées en vertu d'une délibération au cahier du village de Massy près Paris/M. TENON bourgeois de Massy, complément aux cahiers de doléances [s.d.], avis d'une conférence sur la réfection du cadastre [s.d.]. documents manuscrits : acte de décès de Elie Joseph RENAUD [an 7], certificat de bonne conduite pour Augustine FRELE domestique de MAURIER maire de Massy (1841).

    Date

    1786-1841

    Cote

    79J39/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MASSY
    • MASSY, administration communale.- Documents imprimés...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

    Date

    1794-1796

    Cote

    1Q/43

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de première origine : sommier des rentes de première origine (avec table alphabétique des débiteurs).

    Date

    1794-1804

    Cote

    1Q/171

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de première origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances de rachats de droits féodaux puis de toute nature (1792 - 1811).

    Date

    1792-1811

    Cote

    1Q/33

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du 15 mars 1793, délivré à la citoyenne Cottin prouvant qu'elle n'est et n'a été inscrite sur aucune liste des émigrés du département et que ses biens n'ont pas été mis sous séquestre, Versailles le 27 germinal an 2.

    Date

    1793

    Cote

    1J/748

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du...
  14. Résultat n°14

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1Q/41

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des rentes de première origine.

    Date

    1799-1803

    Cote

    1Q/220

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 4.

    Date

    1793-1801

    Cote

    1Q/121

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

    Date

    1801-1962

    Cote

    EDEPOT17 2I/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    CUER, Georges

    Date

    1991

    Cote

    INV/926

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
  19. Résultat n°19

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de deuxième origine.

    Date

    1793-1799

    Cote

    1Q/86

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, séparation de l'église et de l'Etat. Réunions publiques pour l'exercice du culte.

    Date

    1906-1907

    Cote

    EDEPOT17 1P/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, séparation...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/246

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des biens et revenus de première origine.

    Date

    1792-1805

    Cote

    1Q/217

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1988

    Cote

    INV/976

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  24. Résultat n°24

    Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de première origine : journal de recettes de biens de première origine.

    Date

    1792-1798

    Cote

    1Q/160

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Biens nationaux : - sources archivistiques : analyse sommaire, transcription par extrait ; - biens nationaux du District de VERSAILLES, vente : liste ; - château de SAINT-ELOI, vente : note d'après un acte de vente passé devant maître HO[U]DAIN, notaire à LONGJUMEAU, entre le vicomte Amédée Louis Thérèse TAILLEPIED DE LA GARENNE, propriétaire et Narcisse Alexis GALLIE[IS], marchand, acheteur (01/04/1860) ; - domaines nationaux, contentieux : analyse de sources archivistiques ; - église SAINT-ELOI-LEZ-LONGJUMEAU, transfert provisoire du christ en croix à l'église NOTRE-DAME-DE-VERSAILLES, à la demande du District (1791) : notice historique, reproduction NB d'une affiche de vente aux enchères de meubles et effets d'ordres religieux (1791), reproduction NB d'un mandat de paiement au citoyen MERESSEAU pour le transport du christ du prieuré au District de VERSAILLES (an II]. [03/06/1956].

    Date

    1956

    Cote

    61J/5

    • Contexte : LONGJUMEAU, FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL

    • Biens nationaux : - sources archivistiques : analyse...

    Producteur :

    STAES Georges (service producteur), STAES Georges (service versant)

  26. Résultat n°26

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

    Date

    1794-1799

    Cote

    1Q/226

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de deuxième origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

    Date

    1794-1796

    Cote

    L/247

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/4

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792 - 1793).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1791-1794

    Cote

    1Q/78

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier de comptes ouverts pour recettes et dépenses sur des biens de deuxième origine (un chapitre par émigré).

    Date

    1793-1801

    Cote

    1Q/142

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de deuxième origine : journal de recettes de biens de deuxième origine.

    Date

    1798-1804

    Cote

    1Q/183

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de deuxième origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : sommier des biens nationaux de toute origine.

    Date

    1797-1807

    Cote

    1Q/150

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : sommier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : journal de recettes de biens séquestrés.

    Date

    1793-1799

    Cote

    1Q/165

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : registre d'ordres.

    Date

    1800-1803

    Cote

    1Q/154

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    PEROUSE, Gabriel

    Date

    1933

    Cote

    INV/791

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  36. Résultat n°36

    Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires, ventes de biens de fabriques.

    Date

    1721-1821

    Cote

    1Q/148

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Ventes : titres, inventaires,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des rentes de première origine.

    Date

    1798-1802

    Cote

    1Q/157

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    TOURANJON, André

    Date

    1914

    Cote

    INV/210

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  39. Résultat n°39

    Etat général par fonds des Archives Départementales : Ancien Régime et période révolutionnaire

    Date

    1903

    Cote

    INV/1620

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Etat général par fonds des Archives Départementales...
  40. Résultat n°40

    Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux

    Auteur

    CRAMPON, H

    Date

    1960

    Cote

    INV/641

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux