Filtrer les résultats
Multimédias
  • 597
  • 8
Période
  • 1
  • 1
  • 2
  • 4
  • 37
  • 438
  • 534
Nom de l'inventaire
  • 444
  • 39
  • 14
  • 13
  • 10
Afficher plus
Lieux
  • 464
  • 22
  • 19
  • 18
  • 14
Afficher plus
Typologies
  • 97
  • 68
  • 67
  • 50
  • 46
Afficher plus
Sujets
  • 605
  • 518
  • 498
  • 431
  • 232
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

605 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

    Date

    1835-1956

    Cote

    EDEPOT77 3N/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  2. Résultat n°2

    LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement des boues, 1859-1912 [1] ; enlèvement des ordures ménagères, 1912-1917 [2] ; éclairage au gaz, 1859-1875 [3] ; usine à gaz, 1866-1935 [4] ; eau, 1864-1938 [5] ; électricité, 1924-1935 [6].

    Date

    1859-1938

    Cote

    2O/766

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGJUMEAU. - Biens communaux, équipement.- Enlèvement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de réparation ; fontaine, réparation (1885).

    Date

    1885

    Cote

    EDEPOT73 3N/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Biens communaux. - Mare : devis de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  4. Résultat n°4

    VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente d'ormes, 1847 [1] ; état des propriétés foncières, 1891 [2] ; sablières, 1905-1910 [3] ; baux, 1930 [4] ; construction d'un corps de garde, 1850-1853 [5] ; travaux communaux, mémoires de serrurerie, 1837-1844, réalisation d'un emprunt, 1858 [6] ; horloge, 1859-1919 [7] ; bâtiments communaux : réparation et restauration, 1922 [8] ; abri pour les pompes, 1911-1912, acquisition d'une motopompe, 1931 [9] ; acquisition de matériel d'incendie, 1931-1932 [10] ; électrification, 1910-1926 (Les Petites affiches du 24 janvier 1914) [11] ; ordures ménagères, 1939 [12].

    Date

    1837-1939

    Cote

    2O/1372

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-GRAND. - Biens communaux, équipement. - Vente...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Construction d'un bureau de poste : acquisition de terrain, emprunts, 1905-1911 [1] ; mandats de paiement, 1911-1912 [2].

    Date

    1905-1912

    Cote

    2O/1399

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Inventaire sommaire de la série 2 F : Fonds Du Bourg de Bozas II : Biens et droits (Nivernais et Bourgogne)

    Auteur

    BIVER, André

    Date

    1936

    Cote

    INV/629/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire de la série 2 F : Fonds Du Bourg...
  7. Résultat n°7

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

    Date

    1824-1935

    Cote

    2O/774

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

    Date

    1997

    Cote

    EDEPOT72 1N/4

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux.
    • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
    • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Eau.

    Date

    1863-1938

    Cote

    2O/551/5

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EVRY. - Biens communaux, équipement.
    • Eau.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition du château d'EPINAY-SUR-ORGE, 1932 [1] ; réunion des syndicats des communes de JUVISY et environs pour la construction d'un hôpital, 1939 [2] ; bureau de poste, 1901 [3] ; hôtel des postes, 1932 [4] ; horloge, 1804-1899 [5] ; sapeurs-pompiers, 1874, 1932 [6] ; téléphone, 1902-1938 [7].

    Date

    1804-1939

    Cote

    2O/484

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Biens communaux : communaux. Baux. Vaine pâture, cantonnement.

    Date

    1804-1918

    Cote

    EDEPOT17 1N/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1897 [1] ; puits, 1870-1912 [2] ; pompes, 1897-1910 [3] ; mare, 1891 [4] ; vente de boues, 1888 [5] ; eau, 1911-1914 [6].

    Date

    1847-1914

    Cote

    2O/290

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPMOTTEUX. - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de la sous-préfecture pour la mairie, 1860 [1] ; marché : travaux, 1841 [2] ; procès-verbal d'enquête sur l'emplacement du marché et avis du commissaire enquêteur, 1841 [3] ; construction d'un marché couvert et établissement d'un service d'eau : pétition, extrait de délibération, imposition, 1859-1862 [4] ; halles et marchés : construction, 1862-1895 [5].

    Date

    1841-1895

    Cote

    2O/342

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, 1850-1891 [1] ; gaz, 1899-1928 [2] ; téléphone, 1891-1925 [3] ; électricité, 1902-1936 [4].

    Date

    1850-1936

    Cote

    2O/531

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

    Date

    1851-1939

    Cote

    2O/242

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Vente par l'amiral HEATON ELLIS à la commune d'un terrain boisé de 2 ha 80 pour la construction d'un stade et d'un terrain de jeu, 1934-1936.

    Date

    1934-1936

    Cote

    2O/457

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Vente par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

    Date

    1832-1936

    Cote

    2O/19

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

    Date

    1872-1874

    Cote

    EDEPOT22 1N/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  20. Résultat n°20

    AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

    Date

    1844-1904

    Cote

    EDEPOT18 4N/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)