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  1. Résultat n°1

    Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

    Date

    1964-2000

    Cote

    75J/69

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Correspondance, communication. - Communications internes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  2. Résultat n°2

    Association de prévoyance des greffiers de France : annuaire

    Date

    1914

    Cote

    PBR/1192

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Association de prévoyance des greffiers de France :...
  3. Résultat n°3

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

    Date

    1932

    Cote

    24J/84

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire - Fascicule 1 : 1 J 1 à 1 J 369.

    Auteur

    LEPAGE, Simone

    Date

    1983

    Cote

    INV/1080

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
  5. Résultat n°5

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés.

    Date

    1847-1951

    Cote

    EDEPOT28 5Q/10

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    CUER, Georges

    Date

    1991

    Cote

    INV/926

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
  7. Résultat n°7

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  8. Résultat n°8

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), polices d'assurances souscrites pour locaux, matériel et voitures : correspondance, notes, pièces jointes, bordereaux de quittances.

    Date

    1971-1992

    Cote

    1523W/1650

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1950-1951].

    Date

    1950-1951

    Cote

    24J/91/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  10. Résultat n°10

    Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome I (première partie)

    Auteur

    DAINVILLE (DE), Maurice

    Date

    1931

    Cote

    INV/364/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...
  11. Résultat n°11

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Assistance, prévoyance : correspondance.

    Date

    1900-1939

    Cote

    EDEPOT32 5Q/7

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Assistance,...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1870. Avant-propos de Christian WILSDORF

    Auteur

    KAMMERER, Odile

    Date

    1979

    Cote

    INV/733

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Assistance et...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série F : Fonds divers et documentation régionale

    Auteur

    BOURDE DE LA ROGERIE, Henri

    Date

    1949

    Cote

    INV/378

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série F : Fonds divers et...
  14. Résultat n°14

    AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune. - Police d'assurance (1839 - 1899).

    Date

    1839-1899

    Cote

    EDEPOT18 4D/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Aliénés.

    Date

    1842-1878

    Cote

    EDEPOT28 3Q/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite : cartes d'identité d'assurés sociaux [1937-1947] ; carnets de billets de visite et de consultations gratuites [1927-1932].

    Date

    1859-1951

    Cote

    EDEPOT28 5Q/6

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982 ; CERPIED, SAINT-GERMAIN, SAINT-DENIS, 1982 ; chômage partiel, 1980-1982 ; emploi obligatoire des mutilés de guerre et des travailleurs handicapés, 1976-1982 ; accidents du travail, 1976-1983 ; charges sociales ASSEDIC PARIS, 1973-1981 ; LIMOGES, 1980-1981 ; CHOLET, 1980-1981.

    Date

    1973-1983

    Cote

    22J/115

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)

    Auteur

    DUMAS, Georges

    Date

    1984

    Cote

    INV/507/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Archives de la...
  19. Résultat n°19

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

    Date

    1925-1926

    Cote

    24J/78

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  20. Résultat n°20

    Recueil des documents sur les retraites ouvrières et paysannes réunis par le ministère du travail et de la prévoyance sociale

    Date

    1911

    Cote

    INOCTAVO/438

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil des documents sur les retraites ouvrières et...
  21. Résultat n°21

    Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault- Tome I (deuxième partie et table)

    Auteur

    DAINVILLE (DE), Maurice

    Date

    1935

    Cote

    INV/364/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...
  22. Résultat n°22

    Personnel. - Caisse de retraite interprofessionnelle des salariés CRIS, 1962-1982 ; caisse interprofessionnelle de prévoyance des cadres A CIPC, 1974-1981 ; caisse nationale de compensation des cotisations de sécurité sociale des voyageurs représentants et placiers de commerce à carte multiple, CCVRP, 1980-1982 ; institution de retraite complémentaire des cadres supérieurs IRCASUP, 1973-1981.

    Date

    1962-1982

    Cote

    22J/117

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Personnel. - Caisse de retraite interprofessionnelle...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  23. Résultat n°23

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Indications et imprimés pour le placement de fonds.

    Date

    1902-1905

    Cote

    EDEPOT28 5Q/22

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].

    Date

    1931-1932

    Cote

    24J/82

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  25. Résultat n°25

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952-1953].

    Date

    1952-1953

    Cote

    24J/94

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  26. Résultat n°26

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1947-1949].

    Date

    1947-1949

    Cote

    24J/90/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  27. Résultat n°27

    Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)

    Auteur

    DUMAS, Georges

    Date

    1983

    Cote

    INV/507/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Archives de la...
  28. Résultat n°28

    Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : assurances sociales, contentieux.

    Date

    1935-1939

    Cote

    3U/404

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Répertoire numérique de la série Z : Fonds des sous-préfectures : 1800 à 1940

    Auteur

    DUMAS, Georges

    Date

    1981

    Cote

    INV/516

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Fonds des sous-préfectures...
  30. Résultat n°30

    SAINT (André), industriel, PARIS. - Impôts (1920-1924), assurances sociales, cotisations, récapitulatif de travaux en rapport avec une exploitation forestière, buvards avec publicité pour les talons Viator et pour des biscuits.

    Date

    1920-1947

    Cote

    48J/180

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SAINT (André), industriel, PARIS. - Impôts (1920-1924),...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  31. Résultat n°31

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1939-1941].

    Date

    1939-1941

    Cote

    24J/88

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Budgets et comptes : budgets.

    Date

    1847-1869

    Cote

    EDEPOT28 1Q/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1929-1930].

    Date

    1929-1930

    Cote

    24J/81

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  34. Résultat n°34

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), polices d'assurances souscrites auprès de Winterthur pour locaux (y compris ferme du Bois Briard), matériel, voitures : correspondance, notes, pièces jointes, contrats.

    Date

    1970-1988

    Cote

    1523W/1574

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Archives Municipales d'Aubervilliers : Catalogue des cartes postales : Sous-série 4 Fi

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/1213

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales d'Aubervilliers : Catalogue des...
  36. Résultat n°36

    Personnel. - Charges sociales : URSSAF PARIS, 1974-1981 ; LIMOGES, 1974-1981 ; CHOLET, 1975-1981 ; institution de retraite et de prévoyance des voyageurs représentant et placiers IRPVRP, 1971-1981 ; bordereaux d'appel des cotisations de la Caisse interprofessionnelle de prévoyance des cadres CIPC, 1973-1981.

    Date

    1973-1981

    Cote

    22J/116

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Personnel. - Charges sociales : URSSAF PARIS, 1974-1981...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ESSONNES. Services financiers. - Femmes de ménage : assurance sociales, [1951-1952].

    Date

    1951-1952

    Cote

    24J/53/6

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Services financiers. - Femmes de ménage :...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  38. Résultat n°38

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série J 1001-2000 : Documents entrés par voie extraordinaires. Index par Jean VAYSSE

    Auteur

    PATAKI, Tibor

    Date

    1994

    Cote

    INV/1252

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série J 1001-2000...
  39. Résultat n°39

    AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Ouverture de comptes à la Caisse d'épargne et au Crédit foncier de France : documentation, tableau d'annuités (1844). Souscription d'un contrat d'assurance contre la mortalité du bétail (1867 - 1868).

    Date

    1844-1868

    Cote

    EDEPOT18 4Q/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Ouverture...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire. - I : Directoire du Département et administration centrale (L 1 à 5474), Directoire des districts (L 5475 à 9470), Municipalités cantonales et sociétés révolutionnaires (L 9471 à 10301)

    Auteur

    BRUCHET, Max

    Date

    1988

    Cote

    INV/636/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire....
  41. Résultat n°41

    Caisse d'épargne et de prévoyance de l'arrondissement d'Etampes : rapport du vice-président et compte-rendu des opérations de l'année 1903

    Date

    1904

    Cote

    GBR/1505

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Caisse d'épargne et de prévoyance de l'arrondissement...
  42. Résultat n°42

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Polices d'assurance.

    Date

    1857-1953

    Cote

    EDEPOT17 4D/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Polices...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  43. Résultat n°43

    Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

    Auteur

    GAUDOIS, Danièle

    Date

    1974

    Cote

    INV/1199

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série E supplément : Commune...
  44. Résultat n°44

    1811-1871

    Date

    1811-1871

    Cote

    2Z/1

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1811-1871

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Placement familial. - URSSAF, IRCANTEC.

    Date

    1978

    Cote

    1168W/37

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Placement familial. - URSSAF, IRCANTEC.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : assurance sociale, registre des jugements en appel.

    Date

    1933

    Cote

    3U/2129

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : assurance...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire- Fascicule 3 : 1 J 739 à 1 J 1155.

    Auteur

    LEPAGE, Simone

    Date

    1987

    Cote

    INV/1081

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
  48. Résultat n°48

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire : Pièces isolées. Introduction de X. du BOISROUVRAY Tome I : 1 J 1 à 1 J 500.

    Auteur

    TOURNEUX, N

    Date

    1987

    Cote

    INV/1019

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
  49. Résultat n°49

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Budgets et comptes : budgets.

    Date

    1870-1922

    Cote

    EDEPOT28 1Q/5

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

    Date

    1925-1926

    Cote

    24J/79

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  51. Résultat n°51

    Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1940

    Auteur

    MAGE, Antoine

    Date

    1993

    Cote

    INV/1058

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Assistance et...
  52. Résultat n°52

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Puits, construction. - Marché : cahier des charges, devis, détail (1864-1867) ; acquisition d'un terrain : contrat, délibération (1869) ; réparation et réfection : projet, devis, mémoire (1893-1897) ; travaux de forage : soumission des entreprises, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1908-1913, 1932) ; curage : contrat, police d'assurance, délibération (1905-1911) ; dépenses : état (1900-1913) (1864-1932).

    Date

    1864-1932

    Cote

    EDEPOT45 3N/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Puits, construction. - Marché...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  53. Résultat n°53

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1919-1920].

    Date

    1919-1920

    Cote

    24J/73

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  54. Résultat n°54

    Répertoire numérique de la série X : Assistances et hygiène : Période postérieure à 1790

    Auteur

    GANDILHON, René

    Date

    1947

    Cote

    INV/514

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Assistances et...
  55. Résultat n°55

    PER988/1

    Date

    2005-2008

    Cote

    PER988/1

    • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES CAF DE L'ESSONNE, RAPPORT D'ACTIVITE

    • PER988/1
  56. Résultat n°56

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire, pièces isolées et petits fonds : 1 J 1 à 1 J 557

    Auteur

    GIRARD-BUSSON, Blandine

    Date

    1996

    Cote

    INV/1515

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
  57. Résultat n°57

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Budgets et comptes : Comptes de gestion [1846, 1915, 1901-1927].

    Date

    1846-1927

    Cote

    EDEPOT28 1Q/6

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

    Date

    1923-1924

    Cote

    24J/76

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  59. Résultat n°59

    Personnel. - Institution de retraite et de prévoyance des voyageurs-représentants-placiers : correspondance, cotisations, [1949-1959].

    Date

    1949-1959

    Cote

    24J/109/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Personnel. - Institution de retraite et de prévoyance...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  60. Résultat n°60

    CHEVANNES. - Mairie, construction, litige avec l'entrepreneur : dossier de marché public, mémoires en justice, correspondance (1937-1939) ; bâtiments communaux, reconduction de la police d'assurance (1926) ; acquisition d'un duplicateur : délibération (1930).

    Date

    1926-1939

    Cote

    EDEPOT53 1M/1

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Mairie, construction, litige avec l'entrepreneur...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire : 1 J 1156 à 1800

    Auteur

    LEPAGE, Simone

    Date

    1984

    Cote

    INV/1007

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
  62. Résultat n°62

    Personnel, mutuelle. - Comptes rendus des travaux de la commission paritaire chargée d'étudier les problèmes de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1986). Rapport sur la mutuelle aujourd'hui diffusé par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1992). Rapport sur la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1992). Rapport de la commission des institutions sociales du comité central d'entreprise d'IBM France sur la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996). Rapport de la société Audifinance sur l'état des lieux de la complémentaire santé et de la prévoyance à la compagnie IBM France (1998). Rapport sur la comparaison des régimes de prévoyance entre la compagnie IBM France et la Compagnie Générale Informatique rédigé par la société Anadex (1998).

    Date

    1986-1998

    Cote

    75J/118

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, mutuelle. - Comptes rendus des travaux de...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  63. Résultat n°63

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1937-1938].

    Date

    1937-1938

    Cote

    24J/87

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  64. Résultat n°64

    Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 2ème section : 1918-1940 (sous-séries 2-6 X)

    Auteur

    SCHNEIDER, Mireille

    Date

    1983

    Cote

    INV/620

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série X : Assistance et...
  65. Résultat n°65

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Divers.

    Date

    1937-1963

    Cote

    EDEPOT28 1Q/12

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Répertoire numérique détaillé de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1940

    Auteur

    DAUDIGEOS, Francine

    Date

    1984

    Cote

    INV/431

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série X : Assistance...
  67. Résultat n°67

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - (EPEVRY), polices d'assurances souscrites auprès d'Albingia pour l'agglomération nouvelle d'EVRY et Vert-le-Petit : correspondance, notes, pièces jointes, contrat dommages à l'ouvrage 318-415-102, contrat CNR 318-415-021, (1980-1991) ; polices d'assurances souscrites auprès de Winterthur pour les voitures de service : correspondance, notes, pièces jointes, contrats, (1971-1992).

    Date

    1971-1992

    Cote

    1523W/1575

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Répertoire numérique détaillé du fonds du Commissariat général de la République : 1918-1925. - Fascicule I : Ensemble des services, sauf la Direction du commerce et de l'industrie

    Auteur

    LAVAREILLE (DE), Guy

    Date

    1980

    Cote

    INV/718/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé du fonds du Commissariat...
  69. Résultat n°69

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Institutions diverses, caisse interdépartementale des assurances sociales. Caisse primaire d'assurance sociale.

    Date

    1865-1943

    Cote

    EDEPOT17 4Q/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Institutions...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  70. Résultat n°70

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - URSSAF.

    Date

    1957-1960

    Cote

    EDEPOT28 5Q/24

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].

    Date

    1931-1932

    Cote

    24J/83

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  72. Résultat n°72

    Baux ruraux (1958-1970). Assurances sociales. - Modèle de liste des électeurs devant faire partie de la commission d'arrondissement de CORBEIL-ESSONNES (1939-1943). Procédure en assurance sociale (1932).

    Date

    1932-1970

    Cote

    1167W/67

    • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

    • Baux ruraux (1958-1970). Assurances sociales. - Modèle...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant)

  73. Résultat n°73

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1984

    Cote

    INV/652

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
  74. Résultat n°74

    Personnel, cotisations.- Assurances sociales, cotisations : registres semestriels de cotisation, bordereaux récapitulatifs de versement, arrêté préfectoral désignant les membres titulaires et suppléants à la commission cantonale des assurances sociales (janvier 1932), notes manuscrites diverses, correspondance (1930-1934).

    Date

    1930-1934

    Cote

    73J/122

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Personnel, cotisations.- Assurances sociales, cotisations...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952].

    Date

    1952

    Cote

    24J/92

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  76. Résultat n°76

    Répertoire numérique de la sous-série 100 J : Archives de Kernuz et de la sous-série 9 J (supplément au fonds Guezno)

    Auteur

    CHARPY, Jacques

    Date

    1970

    Cote

    INV/1018

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 100 J : Archives...
  77. Résultat n°77

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1942-1945].

    Date

    1942-1945

    Cote

    24J/89

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  78. Résultat n°78

    Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1947-1949].

    Date

    1947-1949

    Cote

    24J/90/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  79. Résultat n°79

    CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale. - Administration centrale : lettres patentes imprimées et manuscrites, parchemin et papier (1600-1782), brevet de pension adressé à ANSSE DE VILLOISON par le roi (1784), lettres du roi pour autoriser l'intendant LAISNE aux réquisitions nécessaires à la subsistance des troupes (1649), pour donner la permission à l'abbé BOULLINOIS de s'absenter (1754), lettres royales imprimées au maréchal de L'HOSPITAL gouverneur de Paris (1652), correspondance du ministère de l'intérieur concernant les subsistances et les réquisitions, correspondance avec M DARBLAY, maire pendant la Commune (1792-1871). Administration préfectorale : correspondance (1795-1858), un dossier concernant Paul CERE écrivain et journaliste, sous-préfet de Corbeil en 1848, le Recueil officiel du département de Seine-et-Oise de novembre 1870 dont l'ordre du jour est adressé aux soldats allemands et alliés par Guillaume, une coupure de journal Le Républicain annonçant l'installation de la préfecture de l'Essonne (1965). Administration municipale : correspondance des maires, extraits des registres de délibérations (1814-1871), dossier de l'affaire de CAULAINCOURT contre la mairie (1838-1841), une notice imprimée sur M de BOISNEUF maire de Corbeil de1800 à 1816, plusieurs lettres imprimées du sous-préfet aux maire (an 9-1814), installation de la crèche de Corbeil (1848), compte rendu annuel des opérations de la caisse d""épargne et de prévoyance (1879-1884), compte rendu de l'assemblée de la caisse commune du bâtiment, de l'industrie et du commerce (1901), sapeurs-pompiers : réorganisation de la compagnie (1876), statuts (1877), deux affiches de réglement de police (1792, 1824). Elections : matériel électoral, correspondance, journaux, feuilles de propagande, liste générale du jury de 1840, affiches, portrait du comte de FITTE député, discours, bulletins de vote, programmes (1789-1937).

    Date

    1600-1937

    Cote

    79J14/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  80. Résultat n°80

    Liste générale des membres de la Société de prévoyance et de secours mutuels de Dourdan fondée en 1851

    Date

    avril 1879

    Cote

    PBR/496

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Liste générale des membres de la Société de prévoyance...