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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

Cote
75J/69
 Date
1964-2000
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), HERAULT, ALLEMAGNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Correspondance, communication. - Communications internes...
Résultat n°2

Association de prévoyance des greffiers de France : annuaire
Cote
PBR/1192
 Date
1914
 Lieu
LOT-ET-GARONNE
 Type de document
annuaire

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Association de prévoyance des greffiers de France :...
Résultat n°3

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

Cote
24J/84
 Date
1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°4

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire - Fascicule 1 : 1 J 1 à 1 J 369.
Cote
INV/1080
 Date
1983
 Lieu
MAINE-ET-LOIRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
Résultat n°5

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés.

Cote
EDEPOT28 5Q/10
 Date
1847-1951
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, registre, note de service, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°6

Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940
Cote
INV/926
 Date
1991
 Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
Résultat n°7

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Cote
75J/120
 Date
1952-2004
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
Résultat n°8

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), polices d'assurances souscrites pour locaux, matériel et voitures : correspondance, notes, pièces jointes, bordereaux de quittances.

Cote
1523W/1650
 Date
1971-1992
 Lieu
LISSES, BONDOUFLE, EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°9

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1950-1951].

Cote
24J/91/2
 Date
1950-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°10

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome I (première partie)
Cote
INV/364/1
 Date
1931
 Lieu
HERAULT
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...
Résultat n°11

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Assistance, prévoyance : correspondance.

Cote
EDEPOT32 5Q/7
 Date
1900-1939
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Assistance,...
Résultat n°12

Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1870. Avant-propos de Christian WILSDORF
Cote
INV/733
 Date
1979
 Lieu
HAUT-RHIN
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série X : Assistance et...
Résultat n°13

Répertoire numérique de la série F : Fonds divers et documentation régionale
Cote
INV/378
 Date
1949
 Lieu
ILLE-ET-VILAINE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série F : Fonds divers et...
Résultat n°14

AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune. - Police d'assurance (1839 - 1899).

Cote
EDEPOT18 4D/1
 Date
1839-1899
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, avis, déclaration, pièce comptable

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune. -...
Résultat n°15

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Aliénés.

Cote
EDEPOT28 3Q/4
 Date
1842-1878
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite : cartes d'identité d'assurés sociaux [1937-1947] ; carnets de billets de visite et de consultations gratuites [1927-1932].

Cote
EDEPOT28 5Q/6
 Date
1859-1951
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°17

Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982 ; CERPIED, SAINT-GERMAIN, SAINT-DENIS, 1982 ; chômage partiel, 1980-1982 ; emploi obligatoire des mutilés de guerre et des travailleurs handicapés, 1976-1982 ; accidents du travail, 1976-1983 ; charges sociales ASSEDIC PARIS, 1973-1981 ; LIMOGES, 1980-1981 ; CHOLET, 1980-1981.

Cote
22J/115
 Date
1973-1983
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
bulletin de salaire

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982...
Résultat n°18

Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)
Cote
INV/507/2
 Date
1984
 Lieu
MARNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Archives de la...
Résultat n°19

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

Cote
24J/78
 Date
1925-1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°20

Recueil des documents sur les retraites ouvrières et paysannes réunis par le ministère du travail et de la prévoyance sociale
Cote
INOCTAVO/438
 Date
1911
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Recueil des documents sur les retraites ouvrières et...
Résultat n°21

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault- Tome I (deuxième partie et table)
Cote
INV/364/2
 Date
1935
 Lieu
HERAULT
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...
Résultat n°22

Personnel. - Caisse de retraite interprofessionnelle des salariés CRIS, 1962-1982 ; caisse interprofessionnelle de prévoyance des cadres A CIPC, 1974-1981 ; caisse nationale de compensation des cotisations de sécurité sociale des voyageurs représentants et placiers de commerce à carte multiple, CCVRP, 1980-1982 ; institution de retraite complémentaire des cadres supérieurs IRCASUP, 1973-1981.

Cote
22J/117
 Date
1962-1982
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Personnel. - Caisse de retraite interprofessionnelle...
Résultat n°23

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Indications et imprimés pour le placement de fonds.

Cote
EDEPOT28 5Q/22
 Date
1902-1905
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
note

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°24

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].

Cote
24J/82
 Date
1931-1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°25

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952-1953].

Cote
24J/94
 Date
1952-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°26

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1947-1949].

Cote
24J/90/1
 Date
1947-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°27

Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)
Cote
INV/507/1
 Date
1983
 Lieu
MARNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Archives de la...
Résultat n°28

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : assurances sociales, contentieux.

Cote
3U/404
 Date
1935-1939
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°29

Répertoire numérique de la série Z : Fonds des sous-préfectures : 1800 à 1940
Cote
INV/516
 Date
1981
 Lieu
MARNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Z : Fonds des sous-préfectures...
Résultat n°30

SAINT (André), industriel, PARIS. - Impôts (1920-1924), assurances sociales, cotisations, récapitulatif de travaux en rapport avec une exploitation forestière, buvards avec publicité pour les talons Viator et pour des biscuits.

Cote
48J/180
 Date
1920-1947
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SAINT (André), industriel, PARIS. - Impôts (1920-1924),...
Résultat n°31

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1939-1941].

Cote
24J/88
 Date
1939-1941
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°32

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Budgets et comptes : budgets.

Cote
EDEPOT28 1Q/4
 Date
1847-1869
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
budget

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°33

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1929-1930].

Cote
24J/81
 Date
1929-1930
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°34

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), polices d'assurances souscrites auprès de Winterthur pour locaux (y compris ferme du Bois Briard), matériel, voitures : correspondance, notes, pièces jointes, contrats.

Cote
1523W/1574
 Date
1970-1988
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
correspondance, contrat

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°35

Archives Municipales d'Aubervilliers : Catalogue des cartes postales : Sous-série 4 Fi
Cote
INV/1213
 Date
s.d.
 Lieu
SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives Municipales d'Aubervilliers : Catalogue des...
Résultat n°36

Personnel. - Charges sociales : URSSAF PARIS, 1974-1981 ; LIMOGES, 1974-1981 ; CHOLET, 1975-1981 ; institution de retraite et de prévoyance des voyageurs représentant et placiers IRPVRP, 1971-1981 ; bordereaux d'appel des cotisations de la Caisse interprofessionnelle de prévoyance des cadres CIPC, 1973-1981.

Cote
22J/116
 Date
1973-1981
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Personnel. - Charges sociales : URSSAF PARIS, 1974-1981...
Résultat n°37

ESSONNES. Services financiers. - Femmes de ménage : assurance sociales, [1951-1952].

Cote
24J/53/6
 Date
1951-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Femmes de ménage :...
Résultat n°38

Répertoire numérique détaillé de la sous-série J 1001-2000 : Documents entrés par voie extraordinaires. Index par Jean VAYSSE
Cote
INV/1252
 Date
1994
 Lieu
LOT
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série J 1001-2000...
Résultat n°39

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Ouverture de comptes à la Caisse d'épargne et au Crédit foncier de France : documentation, tableau d'annuités (1844). Souscription d'un contrat d'assurance contre la mortalité du bétail (1867 - 1868).

Cote
EDEPOT18 4Q/1
 Date
1844-1868
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
compte financier, documentation, nomenclature, contrat

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Ouverture...
Résultat n°40

Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire. - I : Directoire du Département et administration centrale (L 1 à 5474), Directoire des districts (L 5475 à 9470), Municipalités cantonales et sociétés révolutionnaires (L 9471 à 10301)
Cote
INV/636/1
 Date
1988
 Lieu
NORD
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire....
Résultat n°41

Caisse d'épargne et de prévoyance de l'arrondissement d'Etampes : rapport du vice-président et compte-rendu des opérations de l'année 1903
Cote
GBR/1505
 Date
1904
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Caisse d'épargne et de prévoyance de l'arrondissement...
Résultat n°42

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Polices d'assurance.

Cote
EDEPOT17 4D/1
 Date
1857-1953
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
statut, tarif, correspondance, rapport

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Polices...
Résultat n°43

Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)
Cote
INV/1199
 Date
1974
 Lieu
HAUTE-GARONNE
 Type de document
texte officiel, statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série E supplément : Commune...
Résultat n°44

1811-1871

Cote
2Z/1
 Date
1811-1871
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune, ATHIS-MONS Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMARANDE, ITTEVILLE
 Type de document
statistique, liste nominative, correspondance

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1811-1871
Résultat n°45

Placement familial. - URSSAF, IRCANTEC.

Cote
1168W/37
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note

  • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

  • Placement familial. - URSSAF, IRCANTEC.
Résultat n°46

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : assurance sociale, registre des jugements en appel.

Cote
3U/2129
 Date
1933
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, texte officiel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : assurance...
Résultat n°47

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire- Fascicule 3 : 1 J 739 à 1 J 1155.
Cote
INV/1081
 Date
1987
 Lieu
MAINE-ET-LOIRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
Résultat n°48

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire : Pièces isolées. Introduction de X. du BOISROUVRAY Tome I : 1 J 1 à 1 J 500.
Cote
INV/1019
 Date
1987
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
Résultat n°49

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Budgets et comptes : budgets.

Cote
EDEPOT28 1Q/5
 Date
1870-1922
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
budget, pièce comptable

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°50

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

Cote
24J/79
 Date
1925-1926
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°51

Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1940
Cote
INV/1058
 Date
1993
 Lieu
ARIEGE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série X : Assistance et...
Résultat n°52

GRANGES-LE-ROI (LES). - Puits, construction. - Marché : cahier des charges, devis, détail (1864-1867) ; acquisition d'un terrain : contrat, délibération (1869) ; réparation et réfection : projet, devis, mémoire (1893-1897) ; travaux de forage : soumission des entreprises, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1908-1913, 1932) ; curage : contrat, police d'assurance, délibération (1905-1911) ; dépenses : état (1900-1913) (1864-1932).

Cote
EDEPOT45 3N/3
 Date
1864-1932
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
marché public, cahier des charges, pièce comptable, contrat, délibération, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Puits, construction. - Marché...
Résultat n°53

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1919-1920].

Cote
24J/73
 Date
1919-1920
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°54

Répertoire numérique de la série X : Assistances et hygiène : Période postérieure à 1790
Cote
INV/514
 Date
1947
 Lieu
MARNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série X : Assistances et...
Résultat n°55

PER988/1
Cote
PER988/1
 Date
2005-2008
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ALLOCATIONS FAMILIALES CAF DE L'ESSONNE, RAPPORT D'ACTIVITE

  • PER988/1
Résultat n°56

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire, pièces isolées et petits fonds : 1 J 1 à 1 J 557
Cote
INV/1515
 Date
1996
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
Résultat n°57

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Budgets et comptes : Comptes de gestion [1846, 1915, 1901-1927].

Cote
EDEPOT28 1Q/6
 Date
1846-1927
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°58

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

Cote
24J/76
 Date
1923-1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°59

Personnel. - Institution de retraite et de prévoyance des voyageurs-représentants-placiers : correspondance, cotisations, [1949-1959].

Cote
24J/109/1
 Date
1949-1959
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Personnel. - Institution de retraite et de prévoyance...
Résultat n°60

CHEVANNES. - Mairie, construction, litige avec l'entrepreneur : dossier de marché public, mémoires en justice, correspondance (1937-1939) ; bâtiments communaux, reconduction de la police d'assurance (1926) ; acquisition d'un duplicateur : délibération (1930).

Cote
EDEPOT53 1M/1
 Date
1926-1939
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document
marché public, correspondance, délibération

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Mairie, construction, litige avec l'entrepreneur...
Résultat n°61

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire : 1 J 1156 à 1800
Cote
INV/1007
 Date
1984
 Lieu
MAINE-ET-LOIRE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J...
Résultat n°62

Personnel, mutuelle. - Comptes rendus des travaux de la commission paritaire chargée d'étudier les problèmes de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1986). Rapport sur la mutuelle aujourd'hui diffusé par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1992). Rapport sur la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1992). Rapport de la commission des institutions sociales du comité central d'entreprise d'IBM France sur la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996). Rapport de la société Audifinance sur l'état des lieux de la complémentaire santé et de la prévoyance à la compagnie IBM France (1998). Rapport sur la comparaison des régimes de prévoyance entre la compagnie IBM France et la Compagnie Générale Informatique rédigé par la société Anadex (1998).

Cote
75J/118
 Date
1986-1998
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
rapport

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, mutuelle. - Comptes rendus des travaux de...
Résultat n°63

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1937-1938].

Cote
24J/87
 Date
1937-1938
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°64

Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 2ème section : 1918-1940 (sous-séries 2-6 X)
Cote
INV/620
 Date
1983
 Lieu
MOSELLE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série X : Assistance et...
Résultat n°65

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Divers.

Cote
EDEPOT28 1Q/12
 Date
1937-1963
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°66

Répertoire numérique détaillé de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1940
Cote
INV/431
 Date
1984
 Lieu
LANDES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la série X : Assistance...
Résultat n°67

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - (EPEVRY), polices d'assurances souscrites auprès d'Albingia pour l'agglomération nouvelle d'EVRY et Vert-le-Petit : correspondance, notes, pièces jointes, contrat dommages à l'ouvrage 318-415-102, contrat CNR 318-415-021, (1980-1991) ; polices d'assurances souscrites auprès de Winterthur pour les voitures de service : correspondance, notes, pièces jointes, contrats, (1971-1992).

Cote
1523W/1575
 Date
1971-1992
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
correspondance, contrat

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°68

Répertoire numérique détaillé du fonds du Commissariat général de la République : 1918-1925. - Fascicule I : Ensemble des services, sauf la Direction du commerce et de l'industrie
Cote
INV/718/1
 Date
1980
 Lieu
BAS-RHIN
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé du fonds du Commissariat...
Résultat n°69

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Institutions diverses, caisse interdépartementale des assurances sociales. Caisse primaire d'assurance sociale.

Cote
EDEPOT17 4Q/1
 Date
1865-1943
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Institutions...
Résultat n°70

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - URSSAF.

Cote
EDEPOT28 5Q/24
 Date
1957-1960
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document -

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°71

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].

Cote
24J/83
 Date
1931-1932
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°72

Baux ruraux (1958-1970). Assurances sociales. - Modèle de liste des électeurs devant faire partie de la commission d'arrondissement de CORBEIL-ESSONNES (1939-1943). Procédure en assurance sociale (1932).

Cote
1167W/67
 Date
1932-1970
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : MINUTES ET JUGEMENTS.

  • Baux ruraux (1958-1970). Assurances sociales. - Modèle...
Résultat n°73

Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940
Cote
INV/652
 Date
1984
 Lieu
ORNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
Résultat n°74

Personnel, cotisations.- Assurances sociales, cotisations : registres semestriels de cotisation, bordereaux récapitulatifs de versement, arrêté préfectoral désignant les membres titulaires et suppléants à la commission cantonale des assurances sociales (janvier 1932), notes manuscrites diverses, correspondance (1930-1934).

Cote
73J/122
 Date
1930-1934
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Personnel, cotisations.- Assurances sociales, cotisations...
Résultat n°75

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952].

Cote
24J/92
 Date
1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°76

Répertoire numérique de la sous-série 100 J : Archives de Kernuz et de la sous-série 9 J (supplément au fonds Guezno)
Cote
INV/1018
 Date
1970
 Lieu
FINISTERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 100 J : Archives...
Résultat n°77

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1942-1945].

Cote
24J/89
 Date
1942-1945
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°78

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1947-1949].

Cote
24J/90/2
 Date
1947-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs,...
Résultat n°79

CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale. - Administration centrale : lettres patentes imprimées et manuscrites, parchemin et papier (1600-1782), brevet de pension adressé à ANSSE DE VILLOISON par le roi (1784), lettres du roi pour autoriser l'intendant LAISNE aux réquisitions nécessaires à la subsistance des troupes (1649), pour donner la permission à l'abbé BOULLINOIS de s'absenter (1754), lettres royales imprimées au maréchal de L'HOSPITAL gouverneur de Paris (1652), correspondance du ministère de l'intérieur concernant les subsistances et les réquisitions, correspondance avec M DARBLAY, maire pendant la Commune (1792-1871). Administration préfectorale : correspondance (1795-1858), un dossier concernant Paul CERE écrivain et journaliste, sous-préfet de Corbeil en 1848, le Recueil officiel du département de Seine-et-Oise de novembre 1870 dont l'ordre du jour est adressé aux soldats allemands et alliés par Guillaume, une coupure de journal Le Républicain annonçant l'installation de la préfecture de l'Essonne (1965). Administration municipale : correspondance des maires, extraits des registres de délibérations (1814-1871), dossier de l'affaire de CAULAINCOURT contre la mairie (1838-1841), une notice imprimée sur M de BOISNEUF maire de Corbeil de1800 à 1816, plusieurs lettres imprimées du sous-préfet aux maire (an 9-1814), installation de la crèche de Corbeil (1848), compte rendu annuel des opérations de la caisse d""épargne et de prévoyance (1879-1884), compte rendu de l'assemblée de la caisse commune du bâtiment, de l'industrie et du commerce (1901), sapeurs-pompiers : réorganisation de la compagnie (1876), statuts (1877), deux affiches de réglement de police (1792, 1824). Elections : matériel électoral, correspondance, journaux, feuilles de propagande, liste générale du jury de 1840, affiches, portrait du comte de FITTE député, discours, bulletins de vote, programmes (1789-1937).

Cote
79J14/2
 Date
1600-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale....
Résultat n°80

Liste générale des membres de la Société de prévoyance et de secours mutuels de Dourdan fondée en 1851
Cote
PBR/496
 Date
avril 1879
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Liste générale des membres de la Société de prévoyance...