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Résultat n°1

Correspondance, communication. - Communications internes de la direction d'IBM France sur l'annexe II du règlement intérieur des comités d'établissements portant sur les règles financières (1964,1966,1969). Rappels à l'ordre de la direction d'IBM France quant aux comportements du personnel d'IBM France : communications (1968-1969,1971,1973-1976,1978). Communications des services sociaux du comité central d'entreprise d'IBM France sur les colonies de vacances (1969-1970). Communications internes de la direction d'IBM France sur la réduction des effectifs dans la compagnie (1969). Communications internes d'IBM Human Ressources sur la prévoyance et les retraites à IBM France (1999). Communications internes de la section intersyndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM France sur les salaires (1972,1975,1977-1979). Correspondance entre Jean Ollivier et le président du comité d'établissement d'IBM Allemagne (1970). Correspondance entre la compagnie IBM France et le personnel des sociétés sous-traitantes de la compagnie (1981). Correspondance sur les subventions du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER et les pressions antisyndicales exercées par la direction pour entraver un mouvement de contestation de l'usine (1994-1995). Correspondances entre Bruno Piriou, conseiller général, et les Conseils généraux de l'Essonne et de Seine-et-Marne sur les communes bénéficiaires du fonds interdépartemental de périquation de la taxe professionnelle suite à l'établissement du site CORBEIL-ESSONNES-COUDRAY -MONTCEAUX (1999). Correspondance des sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES avec la direction de l'usine et l'inspection du travail (1969-1970,1973-1974,1976-1979,1983-1984,1986). Correspondance entre Michel Aatz, ingénieur à IBM CORBEIL-ESSONNES et les sections syndicales de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail quant au refus de la direction de lui accorder toute promotion du à son syndicalisme (1973-1975,1978). Correspondance entre la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail à IBM CORBEIL-ESSONNES sur une action militante commune (1976-1978). Correspondance des sections intersyndicales d'IBM France sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1998-2000).

Date

1964-2000

Cote

75J/69

Résultat n°2

Association de prévoyance des greffiers de France : annuaire

Date

1914

Cote

PBR/1192

Résultat n°3

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1932].

Date

1932

Cote

24J/84

Résultat n°4

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire - Fascicule 1 : 1 J 1 à 1 J 369.

Date

1983

Cote

INV/1080

Résultat n°5

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés.

Date

1847-1951

Cote

EDEPOT28 5Q/10

Résultat n°6

Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

Date

1991

Cote

INV/926

Résultat n°7

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Date

1952-2004

Cote

75J/120

Résultat n°8

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), polices d'assurances souscrites pour locaux, matériel et voitures : correspondance, notes, pièces jointes, bordereaux de quittances.

Date

1971-1992

Cote

1523W/1650

Résultat n°9

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1950-1951].

Date

1950-1951

Cote

24J/91/2

Résultat n°10

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome I (première partie)

Date

1931

Cote

INV/364/1

Résultat n°11

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Assistance, prévoyance. - Assistance, prévoyance : correspondance.

Date

1900-1939

Cote

EDEPOT32 5Q/7

Résultat n°12

Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1870. Avant-propos de Christian WILSDORF

Date

1979

Cote

INV/733

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série F : Fonds divers et documentation régionale

Date

1949

Cote

INV/378

Résultat n°14

AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune. - Police d'assurance (1839 - 1899).

Date

1839-1899

Cote

EDEPOT18 4D/1

Résultat n°15

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Aliénés.

Date

1842-1878

Cote

EDEPOT28 3Q/4

Résultat n°16

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Assistance médicale gratuite : cartes d'identité d'assurés sociaux [1937-1947] ; carnets de billets de visite et de consultations gratuites [1927-1932].

Date

1859-1951

Cote

EDEPOT28 5Q/6

Résultat n°17

Personnel. - Salaires du personnel : CHOLET, 1979-1982 ; CERPIED, SAINT-GERMAIN, SAINT-DENIS, 1982 ; chômage partiel, 1980-1982 ; emploi obligatoire des mutilés de guerre et des travailleurs handicapés, 1976-1982 ; accidents du travail, 1976-1983 ; charges sociales ASSEDIC PARIS, 1973-1981 ; LIMOGES, 1980-1981 ; CHOLET, 1980-1981.

Date

1973-1983

Cote

22J/115

Résultat n°18

Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)

Date

1984

Cote

INV/507/2

Résultat n°19

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

Date

1925-1926

Cote

24J/78

Résultat n°20

Recueil des documents sur les retraites ouvrières et paysannes réunis par le ministère du travail et de la prévoyance sociale

Date

1911

Cote

INOCTAVO/438

Résultat n°21

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Enregistrement par la Cour des Aides : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault- Tome I (deuxième partie et table)

Date

1935

Cote

INV/364/2

Résultat n°22

Personnel. - Caisse de retraite interprofessionnelle des salariés CRIS, 1962-1982 ; caisse interprofessionnelle de prévoyance des cadres A CIPC, 1974-1981 ; caisse nationale de compensation des cotisations de sécurité sociale des voyageurs représentants et placiers de commerce à carte multiple, CCVRP, 1980-1982 ; institution de retraite complémentaire des cadres supérieurs IRCASUP, 1973-1981.

Date

1962-1982

Cote

22J/117

Résultat n°23

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Indications et imprimés pour le placement de fonds.

Date

1902-1905

Cote

EDEPOT28 5Q/22

Résultat n°24

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].

Date

1931-1932

Cote

24J/82

Résultat n°25

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952-1953].

Date

1952-1953

Cote

24J/94

Résultat n°26

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1947-1949].

Date

1947-1949

Cote

24J/90/1

Résultat n°27

Répertoire numérique de la série L : Archives de la période révolutionnaire : 1789 - an VIII (1799-1800)

Date

1983

Cote

INV/507/1

Résultat n°28

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : assurances sociales, contentieux.

Date

1935-1939

Cote

3U/404

Résultat n°29

Répertoire numérique de la série Z : Fonds des sous-préfectures : 1800 à 1940

Date

1981

Cote

INV/516

Résultat n°30

SAINT (André), industriel, PARIS. - Impôts (1920-1924), assurances sociales, cotisations, récapitulatif de travaux en rapport avec une exploitation forestière, buvards avec publicité pour les talons Viator et pour des biscuits.

Date

1920-1947

Cote

48J/180

Résultat n°31

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1939-1941].

Date

1939-1941

Cote

24J/88

Résultat n°32

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Budgets et comptes : budgets.

Date

1847-1869

Cote

EDEPOT28 1Q/4

Résultat n°33

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1929-1930].

Date

1929-1930

Cote

24J/81

Résultat n°34

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), polices d'assurances souscrites auprès de Winterthur pour locaux (y compris ferme du Bois Briard), matériel, voitures : correspondance, notes, pièces jointes, contrats.

Date

1970-1988

Cote

1523W/1574

Résultat n°35

Archives Municipales d'Aubervilliers : Catalogue des cartes postales : Sous-série 4 Fi

Date

s.d.

Cote

INV/1213

Résultat n°36

Personnel. - Charges sociales : URSSAF PARIS, 1974-1981 ; LIMOGES, 1974-1981 ; CHOLET, 1975-1981 ; institution de retraite et de prévoyance des voyageurs représentant et placiers IRPVRP, 1971-1981 ; bordereaux d'appel des cotisations de la Caisse interprofessionnelle de prévoyance des cadres CIPC, 1973-1981.

Date

1973-1981

Cote

22J/116

Résultat n°37

ESSONNES. Services financiers. - Femmes de ménage : assurance sociales, [1951-1952].

Date

1951-1952

Cote

24J/53/6

Résultat n°38

Répertoire numérique détaillé de la sous-série J 1001-2000 : Documents entrés par voie extraordinaires. Index par Jean VAYSSE

Date

1994

Cote

INV/1252

Résultat n°39

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Ouverture de comptes à la Caisse d'épargne et au Crédit foncier de France : documentation, tableau d'annuités (1844). Souscription d'un contrat d'assurance contre la mortalité du bétail (1867 - 1868).

Date

1844-1868

Cote

EDEPOT18 4Q/1

Résultat n°40

Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire. - I : Directoire du Département et administration centrale (L 1 à 5474), Directoire des districts (L 5475 à 9470), Municipalités cantonales et sociétés révolutionnaires (L 9471 à 10301)

Date

1988

Cote

INV/636/1

Résultat n°41

Caisse d'épargne et de prévoyance de l'arrondissement d'Etampes : rapport du vice-président et compte-rendu des opérations de l'année 1903

Date

1904

Cote

GBR/1505

Résultat n°42

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Polices d'assurance.

Date

1857-1953

Cote

EDEPOT17 4D/1

Résultat n°43

Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

Date

1974

Cote

INV/1199

Résultat n°44

1811-1871

Date

1811-1871

Cote

2Z/1

Résultat n°45

Placement familial. - URSSAF, IRCANTEC.

Date

1978

Cote

1168W/37

Résultat n°46

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : assurance sociale, registre des jugements en appel.

Date

1933

Cote

3U/2129

Résultat n°47

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire- Fascicule 3 : 1 J 739 à 1 J 1155.

Date

1987

Cote

INV/1081

Résultat n°48

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire : Pièces isolées. Introduction de X. du BOISROUVRAY Tome I : 1 J 1 à 1 J 500.

Date

1987

Cote

INV/1019

Résultat n°49

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Budgets et comptes : budgets.

Date

1870-1922

Cote

EDEPOT28 1Q/5

Résultat n°50

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1925-1926].

Date

1925-1926

Cote

24J/79

Résultat n°51

Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1940

Date

1993

Cote

INV/1058

Résultat n°52

GRANGES-LE-ROI (LES). - Puits, construction. - Marché : cahier des charges, devis, détail (1864-1867) ; acquisition d'un terrain : contrat, délibération (1869) ; réparation et réfection : projet, devis, mémoire (1893-1897) ; travaux de forage : soumission des entreprises, procès-verbal d'adjudication, correspondance (1908-1913, 1932) ; curage : contrat, police d'assurance, délibération (1905-1911) ; dépenses : état (1900-1913) (1864-1932).

Date

1864-1932

Cote

EDEPOT45 3N/3

Résultat n°53

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1919-1920].

Date

1919-1920

Cote

24J/73

Résultat n°54

Répertoire numérique de la série X : Assistances et hygiène : Période postérieure à 1790

Date

1947

Cote

INV/514

Résultat n°55

PER988/1

Date

2005-2008

Cote

PER988/1

Résultat n°56

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire, pièces isolées et petits fonds : 1 J 1 à 1 J 557

Date

1996

Cote

INV/1515

Résultat n°57

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Budgets et comptes : Comptes de gestion [1846, 1915, 1901-1927].

Date

1846-1927

Cote

EDEPOT28 1Q/6

Résultat n°58

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1923-1924].

Date

1923-1924

Cote

24J/76

Résultat n°59

Personnel. - Institution de retraite et de prévoyance des voyageurs-représentants-placiers : correspondance, cotisations, [1949-1959].

Date

1949-1959

Cote

24J/109/1

Résultat n°60

CHEVANNES. - Mairie, construction, litige avec l'entrepreneur : dossier de marché public, mémoires en justice, correspondance (1937-1939) ; bâtiments communaux, reconduction de la police d'assurance (1926) ; acquisition d'un duplicateur : délibération (1930).

Date

1926-1939

Cote

EDEPOT53 1M/1

Résultat n°61

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 J : Documents entrés par voie extraordinaire : 1 J 1156 à 1800

Date

1984

Cote

INV/1007

Résultat n°62

Personnel, mutuelle. - Comptes rendus des travaux de la commission paritaire chargée d'étudier les problèmes de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1986). Rapport sur la mutuelle aujourd'hui diffusé par la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1992). Rapport sur la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1992). Rapport de la commission des institutions sociales du comité central d'entreprise d'IBM France sur la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996). Rapport de la société Audifinance sur l'état des lieux de la complémentaire santé et de la prévoyance à la compagnie IBM France (1998). Rapport sur la comparaison des régimes de prévoyance entre la compagnie IBM France et la Compagnie Générale Informatique rédigé par la société Anadex (1998).

Date

1986-1998

Cote

75J/118

Résultat n°63

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1937-1938].

Date

1937-1938

Cote

24J/87

Résultat n°64

Répertoire numérique de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 2ème section : 1918-1940 (sous-séries 2-6 X)

Date

1983

Cote

INV/620

Résultat n°65

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Divers.

Date

1937-1963

Cote

EDEPOT28 1Q/12

Résultat n°66

Répertoire numérique détaillé de la série X : Assistance et prévoyance sociale : 1800-1940

Date

1984

Cote

INV/431

Résultat n°67

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - (EPEVRY), polices d'assurances souscrites auprès d'Albingia pour l'agglomération nouvelle d'EVRY et Vert-le-Petit : correspondance, notes, pièces jointes, contrat dommages à l'ouvrage 318-415-102, contrat CNR 318-415-021, (1980-1991) ; polices d'assurances souscrites auprès de Winterthur pour les voitures de service : correspondance, notes, pièces jointes, contrats, (1971-1992).

Date

1971-1992

Cote

1523W/1575

Résultat n°68

Répertoire numérique détaillé du fonds du Commissariat général de la République : 1918-1925. - Fascicule I : Ensemble des services, sauf la Direction du commerce et de l'industrie

Date

1980

Cote

INV/718/1

Résultat n°69

CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Institutions diverses, caisse interdépartementale des assurances sociales. Caisse primaire d'assurance sociale.

Date

1865-1943

Cote

EDEPOT17 4Q/1

Résultat n°70

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - URSSAF.

Date

1957-1960

Cote

EDEPOT28 5Q/24

Résultat n°71

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1931-1932].

Date

1931-1932

Cote

24J/83

Résultat n°72

Baux ruraux (1958-1970). Assurances sociales. - Modèle de liste des électeurs devant faire partie de la commission d'arrondissement de CORBEIL-ESSONNES (1939-1943). Procédure en assurance sociale (1932).

Date

1932-1970

Cote

1167W/67

Résultat n°73

Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

Date

1984

Cote

INV/652

Résultat n°74

Personnel, cotisations.- Assurances sociales, cotisations : registres semestriels de cotisation, bordereaux récapitulatifs de versement, arrêté préfectoral désignant les membres titulaires et suppléants à la commission cantonale des assurances sociales (janvier 1932), notes manuscrites diverses, correspondance (1930-1934).

Date

1930-1934

Cote

73J/122

Résultat n°75

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1952].

Date

1952

Cote

24J/92

Résultat n°76

Répertoire numérique de la sous-série 100 J : Archives de Kernuz et de la sous-série 9 J (supplément au fonds Guezno)

Date

1970

Cote

INV/1018

Résultat n°77

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1942-1945].

Date

1942-1945

Cote

24J/89

Résultat n°78

Comptabilité. - Grand livre des sous-comptes : créditeurs, débiteurs, exploitation forestière et agricole, frais généraux sociaux, entretien des bâtiments neufs et anciens, emprunts, voies de communications, usine, impôts, publicité, assurance, fournitures de bureau, matériaux, [1947-1949].

Date

1947-1949

Cote

24J/90/2

Résultat n°79

CORBEIL, administration centrale, préfectorale et communale. - Administration centrale : lettres patentes imprimées et manuscrites, parchemin et papier (1600-1782), brevet de pension adressé à ANSSE DE VILLOISON par le roi (1784), lettres du roi pour autoriser l'intendant LAISNE aux réquisitions nécessaires à la subsistance des troupes (1649), pour donner la permission à l'abbé BOULLINOIS de s'absenter (1754), lettres royales imprimées au maréchal de L'HOSPITAL gouverneur de Paris (1652), correspondance du ministère de l'intérieur concernant les subsistances et les réquisitions, correspondance avec M DARBLAY, maire pendant la Commune (1792-1871). Administration préfectorale : correspondance (1795-1858), un dossier concernant Paul CERE écrivain et journaliste, sous-préfet de Corbeil en 1848, le Recueil officiel du département de Seine-et-Oise de novembre 1870 dont l'ordre du jour est adressé aux soldats allemands et alliés par Guillaume, une coupure de journal Le Républicain annonçant l'installation de la préfecture de l'Essonne (1965). Administration municipale : correspondance des maires, extraits des registres de délibérations (1814-1871), dossier de l'affaire de CAULAINCOURT contre la mairie (1838-1841), une notice imprimée sur M de BOISNEUF maire de Corbeil de1800 à 1816, plusieurs lettres imprimées du sous-préfet aux maire (an 9-1814), installation de la crèche de Corbeil (1848), compte rendu annuel des opérations de la caisse d""épargne et de prévoyance (1879-1884), compte rendu de l'assemblée de la caisse commune du bâtiment, de l'industrie et du commerce (1901), sapeurs-pompiers : réorganisation de la compagnie (1876), statuts (1877), deux affiches de réglement de police (1792, 1824). Elections : matériel électoral, correspondance, journaux, feuilles de propagande, liste générale du jury de 1840, affiches, portrait du comte de FITTE député, discours, bulletins de vote, programmes (1789-1937).

Date

1600-1937

Cote

79J14/2

Résultat n°80

Liste générale des membres de la Société de prévoyance et de secours mutuels de Dourdan fondée en 1851

Date

avril 1879

Cote

PBR/496