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  1. Résultat n°1

    Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle, assurances maladie, invalidité, maternité, accidents, dévolution successorale, garantie contre les calamités.

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/95/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle,...
  2. Résultat n°2
    Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

    1 media

    Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1293

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Elections des membres des...
  3. Résultat n°3

    COURSON-MONTELOUP. - Assistance aux femmes en couche : attestations de grossesse délivrées par la mairie (1950), barêmes des allocations familiales et du salaire unique appliqué aux communes de Seine-et-Oise (1944-1946), enquête administrative de situation, bon d'accouchement gratuit, certificat de présomption de grossesse, l'Assurance Maternité, brochure éditée par le ministère du travail et de la sécurité sociale (1951), liste des centres de protection maternelle des départements de Seine et Seine-et-Oise.

    Date

    1944-1951

    Cote

    EDEPOT48 5Q/7

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Assistance aux femmes en couche...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)