COURSON-MONTELOUP. - Assistance aux femmes en couche : attestations de grossesse délivrées par la mairie (1950), barêmes des allocations familiales et du salaire unique appliqué aux communes de Seine-et-Oise (1944-1946), enquête administrative de situation, bon d'accouchement gratuit, certificat de présomption de grossesse, l'Assurance Maternité, brochure éditée par le ministère du travail et de la sécurité sociale (1951), liste des centres de protection maternelle des départements de Seine et Seine-et-Oise.

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COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT48 1D/1-1S/1

Date

1790-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

110 articles

Origine

COURSON-MONTELOUP (service producteur)

COURSON-MONTELOUP (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Archives déposées le 17 juillet 2001, comportant notamment les registres de délibérations du Conseil municipal, et des sous-séries concernant la Garde nationale, les elections politiques et les finances de la commune.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Répertoire numérique, Arnaud Deschar, 2001.

Informations sur le traitement

2001

Mots clés lieux

COURSON-MONTELOUP