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Résultat n°1

Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle, assurances maladie, invalidité, maternité, accidents, dévolution successorale, garantie contre les calamités.
Cote
INOCTAVO/95/2
 Date
1968
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle,...
Résultat n°2
Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

1 media

Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

Cote
18FI/1293
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Elections des membres des...
Résultat n°3

COURSON-MONTELOUP. - Assistance aux femmes en couche : attestations de grossesse délivrées par la mairie (1950), barêmes des allocations familiales et du salaire unique appliqué aux communes de Seine-et-Oise (1944-1946), enquête administrative de situation, bon d'accouchement gratuit, certificat de présomption de grossesse, l'Assurance Maternité, brochure éditée par le ministère du travail et de la sécurité sociale (1951), liste des centres de protection maternelle des départements de Seine et Seine-et-Oise.

Cote
EDEPOT48 5Q/7
 Date
1944-1951
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
certificat, brochure

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Assistance aux femmes en couche...