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Résultat n°1

Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle, assurances maladie, invalidité, maternité, accidents, dévolution successorale, garantie contre les calamités.

Date

1968

Cote

INOCTAVO/95/2

Résultat n°2
Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

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Essonne [Département]. - Elections des membres des conseils d'administration des Caisses mutuelles d'assurances maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles de la Région parisienne : dépôt des listes électorales, réclamations contre la confection des listes électorales, conditions de l'électorat, conditions d'éligibilité dépôt des candidatures, 7 mars 1970.

Date

1970

Cote

18FI/1293

Résultat n°3

COURSON-MONTELOUP. - Assistance aux femmes en couche : attestations de grossesse délivrées par la mairie (1950), barêmes des allocations familiales et du salaire unique appliqué aux communes de Seine-et-Oise (1944-1946), enquête administrative de situation, bon d'accouchement gratuit, certificat de présomption de grossesse, l'Assurance Maternité, brochure éditée par le ministère du travail et de la sécurité sociale (1951), liste des centres de protection maternelle des départements de Seine et Seine-et-Oise.

Date

1944-1951

Cote

EDEPOT48 5Q/7