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218 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

Cote
2O/206
 Date
1803-1931
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...
Résultat n°2

MONTLHERY, administration communale.- Registre de police de la municipalité (1790, an 3), certificat de vie et de résidence d'Etienne BOURDEAU [an 5], 6 cartes civiques (1809), pétition des habitants demandant l'établissement d'une perception à Montlhéry (1831), cotisation d'assurance contre l'incendie par la mairie (1822-1893).

Cote
79J42/2
 Date
1790-1893
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
pétition, registre

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MONTLHERY
  • MONTLHERY, administration communale.- Registre de police...
Résultat n°3

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Mare ou Malmaison à Bréviaires de 97 hectares : baux de fermage, correspondance, quittances de frais, livres de recettes et dépenses, mémoires de travaux, comptes de récoltes, assolements (1791-1886) ; ferme de la Villeneuve à Rambouillet de 55 hectares : titres de propriété, extraits du cadastre, plans de la ferme, procès-verbaux de bornage, mémoire de travaux, baux de fermage, notes et renseignements (1802-1878)

Cote
78J/174
 Date
1791-1878
 Lieu
YVELINES
 Type de document
plan, livre comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
Résultat n°4

ORSAY. - IUT : bons de commande, taxe raccordement, assurance dommages, subventions.

Cote
1644W/16
 Date
1991-1993
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : INSTITUT BIOTECHNOLOGIE DES PLANTES, INSTITUT UNIVERSITAIRE...

  • ORSAY. - IUT : bons de commande, taxe raccordement,...
Résultat n°5

EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

Cote
2O/470
 Date
1847-1929
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
règlement, budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...
Résultat n°6

1991 : lettres ANGL-WANS.
Cote
3206W/1/1
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

  • 1991 : lettres ANGL-WANS.
Résultat n°7

LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices d'assurance contractées par la commune pour garantir sa responsabilité civile : contrat d'assurance, correspondance (1851 - 1940). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

Cote
EDEPOT81 4D/1
 Date
1851-1940
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Administration de la commune. - Polices...
Résultat n°8

SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit Lyonnais, Banque de France, actions, ventes d'immeubles, bail, dot, assurances.

Cote
48J/190
 Date
1928-1951
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier, bail

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SCELLE (Emile), DOURDAN. - Comptes bancaires : Crédit...
Résultat n°9

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Cote
75J/120
 Date
1952-2004
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
Résultat n°10

PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux et municipaux, 1824-1854 [1] ; taxes, 1921-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1858-1897, 1921-1940 [3] ; assurances, 1899-1937 [4] ; affaires diverses : délibérations, 1834, 1926-1939 [5] ; établissement d'une succursale de la caisse d'épargne de VERSAILLES (Seine-et-Oise), 1853 [6] ; chômage : secours et distribution de nourriture, 1932-1933 [7].

Cote
2O/1031
 Date
1824-1940
 Lieu
PALAISEAU Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté du maire, arrêté préfectoral

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux...
Résultat n°11

Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

Cote
48J/195
 Date
1800-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
correspondance, statut

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....
Résultat n°12

1993 : lettres ALOU-ZIME.
Cote
3206W/2/1
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

  • 1993 : lettres ALOU-ZIME.
Résultat n°13

FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

Cote
2O/552
 Date
1812-1937
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
pièce comptable, budget, arrêté du maire, pétition

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°14

ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

Cote
2O/1009
 Date
1822-1939
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
procès-verbal, budget, pièce comptable, délibération, publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...
Résultat n°15

1999 : lettres PETER TUAL.
Cote
3206W/5/1
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3206W Aide sociale à l'enfance : dossiers d'assurance...

  • 1999 : lettres PETER TUAL.
Résultat n°16

MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

Cote
2O/835
 Date
1831-1930
 Lieu
MENNECY Commune, ALLEMAGNE
 Type de document
règlement, pièce comptable, convention, permis de construire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...
Résultat n°17

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

Cote
986W/23
 Date
1940-1961
 Lieu
BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, dossier de procédure, tarif, règlement, plan, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...
Résultat n°18

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie . - Constitution d'un syndicat de lutte contre les ennemis des cultures dénommé Fédération des syndicats de lutte contre les ennemis des cultures de Seine et Seine-et-Oise : statuts, correspondance (1935, 1944). Caisse d'assurance des planteurs de tabac de Seine-et-Oise, constitution : procès-verbaux d'élections, listes des membres, listes des électeurs, instruction et correspondance du préfet (1934 - 1952).

Cote
EDEPOT20 3F/1
 Date
1934-1952
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
statut, correspondance, procès-verbal d'élection, liste nominative, circulaire

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°19

Marché n° 13_1204_1_01- Réalisation de prestations juridiques du département lot 1 - Fond de dossier + original + notification marché
Cote
2907W/65/2
 Date
2013-2017
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

  • Direction générale adjointe administration et ressources...
  • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
  • Marché n° 13_1204_1_01- Réalisation de prestations...
Résultat n°20

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Assurance contre l'incendie : polices, statut de la Société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières (1854 - 1881).

Cote
EDEPOT20 4D/1
 Date
1854-1881
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
statut

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...