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1 333 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Tol-Tur (1983).

Cote
2052W/22
 Date
1979-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°2

Assistance éducative : registre du cabinet C, du n° 153 à 274.

Cote
1395W/23
 Date
1973-1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Assistance éducative : registre du cabinet C, du n°...
Résultat n°3

112ème chambre : dossiers d'infractions, audience du 8 janvier 1998.

Cote
2052W/432
 Date
1996-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 112ème chambre : dossiers d'infractions, audience du...
Résultat n°4

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Bourj-Bra (1993).

Cote
2052W/106
 Date
1983-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°5

Assistance éducative : dossier individuel, lettres B et T (2003).

Cote
2453W/20
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2453W Dossiers d'assistance éducative et dossiers tutelles...

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°6

113ème chambre : dossier d'infractions, audience du 22 mai 1997.

Cote
2052W/349
 Date
1995-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 113ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°7

VIB - VIL.
Cote
3344W/152
 Date
2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2011.
  • VIB - VIL.
Résultat n°8

LEMO - LET.
Cote
3344W/248
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • LEMO - LET.
Résultat n°9

BL - BRA.
Cote
3344W/28
 Date
2011
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2011.
  • BL - BRA.
Résultat n°10

Cabinet H.
Cote
2750W/27
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2750W Dossiers de tutelle aux prestations sociales...

  • Dossiers d'assistance éducative classés au nom du mineur...
  • Cabinet H.
Résultat n°11

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Band-Benz (1987).

Cote
2052W/53
 Date
1987-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°12

116ème chambre : dossier d'infractions, audience du 26 juin 1997 .

Cote
2052W/412
 Date
1995-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 116ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°13

Cabinet G.
Cote
2750W/54
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2750W Dossiers de tutelle aux prestations sociales...

  • Dossiers d'assistance éducative classés au nom du mineur...
  • Cabinet G.
Résultat n°14

Cabinet A.
Cote
2750W/34
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2750W Dossiers de tutelle aux prestations sociales...

  • Dossiers d'assistance éducative classés au nom du mineur...
  • Cabinet A.
Résultat n°15

116ème chambre : dossier d'infractions, audience du 10 décembre 1996.

Cote
2052W/297
 Date
1992-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • 116ème chambre : dossier d'infractions, audience du...
Résultat n°16

Assistance éducative : dossier individuel, lettres B et T (2004).

Cote
2453W/47
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2453W Dossiers d'assistance éducative et dossiers tutelles...

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°17

Assistance éducative classés : dossiers individuels, lettres B et T [classé au nom du mineur ou de la fratrie] (2002).

Cote
2341W/97
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Assistance éducative classés : dossiers individuels,...
Résultat n°18

RAY dossier 1/2.
Cote
3344W/287
 Date
2012
 Lieu - Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 3344W Dossiers d'assistance éducative (2011-2012).

  • 2012.
  • RAY dossier 1/2.
Résultat n°19

Assistance éducative classés : dossiers individuels, lettres B et T [classé au nom du mineur ou de la fratrie] (2002).

Cote
2341W/102
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2341W Tutelle aux prestations sociales pour les enfants,...

  • Assistance éducative classés : dossiers individuels,...
Résultat n°20

Dossier 1/7.
Cote
3345W/60
 Date
1990
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3345W Tribunal pour enfants : rôles des affaires pénales...

  • Minutes civiles (classement par cabinet).
  • Assistance éducative.
  • 1990.
  • Dossier 1/7.