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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : banalités.
Cote
26J/32
 Date
1580-1605
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°2

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°3

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Cote
20J/30
 Date
1965-1977
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
circulaire, rapport d'activité, correspondance, note, pièce comptable, minute juridictionnelle, déclaration, plan, certificat

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...
Résultat n°4

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille BOUCHERAT : contre Jehan et Guillaume BOUCHERAT à propos de la voirie : permissions, contrats portant décharges, cession, état des terres, mémoire, extraits de procès-verbaux, requêtes, arrêt du parlement de ROUEN et de la Cour, inventaire des terres, assignations, correspondance. [6 pièces parch., 18 p. - 43 pièces papier, 90 p.].

Cote
26J/58
 Date
1641-1658
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, contrat, procès-verbal, inventaire, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
Résultat n°5

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : demandes de casier judiciaire, assignation, sommes dues au greffe, avis de poursuite, (1825-1960).

Cote
EDEPOT17 3I/11
 Date
1825-1960
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Résultat n°6

1952.
Cote
1905W/33
 Date
1952
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Prise en charge des mineurs.
  • Observation.
  • Suivi judiciaire, audiences.
  • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
  • 1952.
Résultat n°7

Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

Cote
13J/16
 Date
1580-1608
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...
Résultat n°8

MAROLLES-EN-HUREPOIX.
Cote
1J/70
 Date
1591-1781
 Lieu
LEUDEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MAROLLES-EN-HUREPOIX.
Résultat n°9

1969, 1971-1972.
Cote
1905W/37
 Date
1969-1972
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Prise en charge des mineurs.
  • Observation.
  • Suivi judiciaire, audiences.
  • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
  • 1969, 1971-1972.
Résultat n°10

Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Banalités : - procédure Joseph de CAUVILLE contre Alexis-François-Joseph de GOURGUES : aveu et dénombrement de Joseph de CAUVILLE, maître de poste d'ORCEY (ORSAY), route de CHARTRES [propriétaire d'une ferme sise à ATHIS et faisant partie du fief de CARNAUX dit OZONVILLE], 26 février 1774 ; requêtes, ordonnance, sentence et conciliation à propos de l'usage du four banal, 1787-1788 ; assignation à la requête de de GOURGUES, 1788 ; - sentence réglementant les banalités, 10 juin 1780 ; reconnaissance d'un droit seigneurial pour le four banal d'ATHIS par Marie-Jeanne BOURELIER, 3 décembre 1784 et Claude MATART et Simon ANGOT, 28 décembre 1784. [9 pièces papier, 17 p.].

Cote
26J/148
 Date
1774-1788
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, ORSAY Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale, minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Banalités : - procédure...
Résultat n°11

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : généralités.
Cote
26J/71
 Date
1596-1684
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale, registre, texte officiel

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...
Résultat n°12

Procédures et litiges des comtes de CHAMARANDE. - Louis d'Ornaison contre Jean Lebin : 5 pièces (1714-1734), assignation à payer à Catherine Masson, veuve de Jacques Dessalles (1713-1711), à Pierre Marineau (1719), remboursement du comte de CHAMARANDE à Oury à propos de l'affaire contre Chérubin (1722). Louis d'Ornaison contre Jean Poisson, conseiller du roi, trésorier de France et d'Orléans, seigneur de SOUZY : 14 pièces (1730-1734), contre la fabrique de SAINT-QUENTIN-DE-BRIERE : 6 pièces (1734), Didier Horsent (1736).

Cote
39J/95
 Date
1714-1736
 Lieu
CHAMARANDE, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Procédures et litiges des comtes de CHAMARANDE. - Louis...
Résultat n°13

1968.
Cote
1905W/36
 Date
1968
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Prise en charge des mineurs.
  • Observation.
  • Suivi judiciaire, audiences.
  • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
  • 1968.
Résultat n°14

GRIGNY II. - Cinémas du centre commercial : contrat de marché, C.R. de réunion de chantier, correspondance, devis, caution bancaire, plans ; situations des travaux et des paiements correspondants, situations CMA, décompte définitif, notes ; litige Silverio/XERRI : rapport d'architecte, assignation à comparaître, conclusion d'avocat, correspondance, notes.

Cote
20J/81
 Date
1972-1978
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
contrat, correspondance, pièce comptable, compte rendu, plan, note, rapport

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Cinémas du centre commercial : contrat...
Résultat n°15

1962-1963.
Cote
1905W/35
 Date
1962-1963
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Prise en charge des mineurs.
  • Observation.
  • Suivi judiciaire, audiences.
  • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
  • 1962-1963.
Résultat n°16

GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77, extraits du Moniteur, déclaration de sinistres, protocole de conciliation, C.R. de visites d'appartements, rapport d'expert, signification et constat d'huissier, assignation en intervention et en paiement, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, lettre du Préfet, devis, factures, P.V. de réception provisoire des travaux.

Cote
20J/32
 Date
1971-1979
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration, compte rendu, rapport d'expertise, texte officiel, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77,...
Résultat n°17

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : justice : assignation en référé, commandement, contentieux, (1908-1943) ; relation avec René MASSON, huissier à DOURDAN, au sujet de factures impayées, (1938-1947).

Cote
16J/83
 Date
1908-1947
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
Résultat n°18

VAUDOULEURS. - Titres de Charles CHEVREAU, prêtre curé de DOLON, et de François CHEVREAU, son frère [trois pièces] : foi et hommage au seigneur de BOUTERVILLIERS (31 mai 1718, 3 novembre 1721) ; assignation à la requête de Vincent MAYNON (29 octobre 1722).

Cote
31J/4
 Date
1718-1822
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Charles CHEVREAU, prêtre curé...
Résultat n°19

Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres de propriétés. - Acquisition de la terre et seigneurie de la RONCE par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES de Jacques D'ILLIERS (1719) ; d'une maison de Pierre RENAUT (1720) ; échange entre Alexandre de BALSAC et Lucien GODIN (1720) ; décret de la terre et seigneurie de la RONCE à la requête de Denis MERLIN sur Alexandre de BALSAC (1720) ; échange avec Lucien GODIN (1721) ; avec Arnout ARENGER (1723) ; avec Marie GRANDJEAN veuve FOURNEAU (1723) ; avec les religieux de Saint Eloi (1725) ; avec Pierre DUVAL (1729) ; acquisition à Louis Thomas DUBOIS marquis de Leuville (1732) ; à Françoise THOMAS veuve LANGLOIS (1736) ; désistement par Antoine CLOQUARD garde de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS pour Alexandre de BALSAC (1739). Procédure. - Procès entre Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES et Antoine GOBELIN à propos du fief de la RONCE : mémoire, bail à cens d'une maison à Jehan CHOHAIRE (1480) ; bail judiciaire de la terre et seigneurie de la RONCE (1688) ; arrêts de la chambre des requêtes qui ordonnent la visite des deux chaussées des Etangs de la RONCE, qui entérinent le procès verbal de visite et estimation des réparations à faire aux deux chaussées des Etangs (1720) ; assignation à la requête de Antoine GOBELIN, sommation, quittance, sentence, déclaration des dépens, état des parcelles (1721).

Cote
13J/29
 Date
1688-1739
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle, dossier de procédure, procès-verbal, déclaration, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres...
Résultat n°20

1953.
Cote
1905W/34
 Date
1953
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Prise en charge des mineurs.
  • Observation.
  • Suivi judiciaire, audiences.
  • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
  • 1953.