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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : banalités.

    Date

    1580-1605

    Cote

    26J/32

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETAMPES. - Comté.

    Date

    1436-1960

    Cote

    1J/23

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Comté.
  3. Résultat n°3

    GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

    Date

    1965-1977

    Cote

    20J/30

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  4. Résultat n°4

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille BOUCHERAT : contre Jehan et Guillaume BOUCHERAT à propos de la voirie : permissions, contrats portant décharges, cession, état des terres, mémoire, extraits de procès-verbaux, requêtes, arrêt du parlement de ROUEN et de la Cour, inventaire des terres, assignations, correspondance. [6 pièces parch., 18 p. - 43 pièces papier, 90 p.].

    Date

    1641-1658

    Cote

    26J/58

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : demandes de casier judiciaire, assignation, sommes dues au greffe, avis de poursuite, (1825-1960).

    Date

    1825-1960

    Cote

    EDEPOT17 3I/11

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    1952.

    Date

    1952

    Cote

    1905W/33

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

    • Prise en charge des mineurs.
    • Observation.
    • Suivi judiciaire, audiences.
    • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
    • 1952.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

    Date

    1580-1608

    Cote

    13J/16

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  8. Résultat n°8

    MAROLLES-EN-HUREPOIX.

    Date

    1591-1781

    Cote

    1J/70

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MAROLLES-EN-HUREPOIX.
  9. Résultat n°9

    1969, 1971-1972.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1905W/37

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

    • Prise en charge des mineurs.
    • Observation.
    • Suivi judiciaire, audiences.
    • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
    • 1969, 1971-1972.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Banalités : - procédure Joseph de CAUVILLE contre Alexis-François-Joseph de GOURGUES : aveu et dénombrement de Joseph de CAUVILLE, maître de poste d'ORCEY (ORSAY), route de CHARTRES [propriétaire d'une ferme sise à ATHIS et faisant partie du fief de CARNAUX dit OZONVILLE], 26 février 1774 ; requêtes, ordonnance, sentence et conciliation à propos de l'usage du four banal, 1787-1788 ; assignation à la requête de de GOURGUES, 1788 ; - sentence réglementant les banalités, 10 juin 1780 ; reconnaissance d'un droit seigneurial pour le four banal d'ATHIS par Marie-Jeanne BOURELIER, 3 décembre 1784 et Claude MATART et Simon ANGOT, 28 décembre 1784. [9 pièces papier, 17 p.].

    Date

    1774-1788

    Cote

    26J/148

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Banalités : - procédure...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : généralités.

    Date

    1596-1684

    Cote

    26J/71

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Procédures et litiges des comtes de CHAMARANDE. - Louis d'Ornaison contre Jean Lebin : 5 pièces (1714-1734), assignation à payer à Catherine Masson, veuve de Jacques Dessalles (1713-1711), à Pierre Marineau (1719), remboursement du comte de CHAMARANDE à Oury à propos de l'affaire contre Chérubin (1722). Louis d'Ornaison contre Jean Poisson, conseiller du roi, trésorier de France et d'Orléans, seigneur de SOUZY : 14 pièces (1730-1734), contre la fabrique de SAINT-QUENTIN-DE-BRIERE : 6 pièces (1734), Didier Horsent (1736).

    Date

    1714-1736

    Cote

    39J/95

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Procédures et litiges des comtes de CHAMARANDE. - Louis...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  13. Résultat n°13

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    1905W/36

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

    • Prise en charge des mineurs.
    • Observation.
    • Suivi judiciaire, audiences.
    • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
    • 1968.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  14. Résultat n°14

    GRIGNY II. - Cinémas du centre commercial : contrat de marché, C.R. de réunion de chantier, correspondance, devis, caution bancaire, plans ; situations des travaux et des paiements correspondants, situations CMA, décompte définitif, notes ; litige Silverio/XERRI : rapport d'architecte, assignation à comparaître, conclusion d'avocat, correspondance, notes.

    Date

    1972-1978

    Cote

    20J/81

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Cinémas du centre commercial : contrat...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  15. Résultat n°15

    1962-1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1905W/35

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

    • Prise en charge des mineurs.
    • Observation.
    • Suivi judiciaire, audiences.
    • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
    • 1962-1963.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  16. Résultat n°16

    GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77, extraits du Moniteur, déclaration de sinistres, protocole de conciliation, C.R. de visites d'appartements, rapport d'expert, signification et constat d'huissier, assignation en intervention et en paiement, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, lettre du Préfet, devis, factures, P.V. de réception provisoire des travaux.

    Date

    1971-1979

    Cote

    20J/32

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77,...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  17. Résultat n°17

    François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : justice : assignation en référé, commandement, contentieux, (1908-1943) ; relation avec René MASSON, huissier à DOURDAN, au sujet de factures impayées, (1938-1947).

    Date

    1908-1947

    Cote

    16J/83

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  18. Résultat n°18

    VAUDOULEURS. - Titres de Charles CHEVREAU, prêtre curé de DOLON, et de François CHEVREAU, son frère [trois pièces] : foi et hommage au seigneur de BOUTERVILLIERS (31 mai 1718, 3 novembre 1721) ; assignation à la requête de Vincent MAYNON (29 octobre 1722).

    Date

    1718-1822

    Cote

    31J/4

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Charles CHEVREAU, prêtre curé...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  19. Résultat n°19

    Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres de propriétés. - Acquisition de la terre et seigneurie de la RONCE par Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES de Jacques D'ILLIERS (1719) ; d'une maison de Pierre RENAUT (1720) ; échange entre Alexandre de BALSAC et Lucien GODIN (1720) ; décret de la terre et seigneurie de la RONCE à la requête de Denis MERLIN sur Alexandre de BALSAC (1720) ; échange avec Lucien GODIN (1721) ; avec Arnout ARENGER (1723) ; avec Marie GRANDJEAN veuve FOURNEAU (1723) ; avec les religieux de Saint Eloi (1725) ; avec Pierre DUVAL (1729) ; acquisition à Louis Thomas DUBOIS marquis de Leuville (1732) ; à Françoise THOMAS veuve LANGLOIS (1736) ; désistement par Antoine CLOQUARD garde de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS pour Alexandre de BALSAC (1739). Procédure. - Procès entre Alexandre de BALSAC D'ENTRAGUES et Antoine GOBELIN à propos du fief de la RONCE : mémoire, bail à cens d'une maison à Jehan CHOHAIRE (1480) ; bail judiciaire de la terre et seigneurie de la RONCE (1688) ; arrêts de la chambre des requêtes qui ordonnent la visite des deux chaussées des Etangs de la RONCE, qui entérinent le procès verbal de visite et estimation des réparations à faire aux deux chaussées des Etangs (1720) ; assignation à la requête de Antoine GOBELIN, sommation, quittance, sentence, déclaration des dépens, état des parcelles (1721).

    Date

    1688-1739

    Cote

    13J/29

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - Alexandre de BALSAC. - Titres...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  20. Résultat n°20

    1953.

    Date

    1953

    Cote

    1905W/34

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

    • Prise en charge des mineurs.
    • Observation.
    • Suivi judiciaire, audiences.
    • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
    • 1953.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)