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259 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Juin 1999.
Cote
1665W/40
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Juin 1999.
Résultat n°2

Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine).

Cote
1771W/37
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine)....
Résultat n°3

Mars 1999.
Cote
1665W/37
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Mars 1999.
Résultat n°4

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984).

Cote
2575W/17
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984)....
Résultat n°5

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985).

Cote
2575W/18
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985)....
Résultat n°6

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1985.

Cote
1203W/22
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°7

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

Cote
2056W/27
 Date
1937-1949
 Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES
 Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, statut, règlement, brochure, liste nominative, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...
Résultat n°8

Janvier 2002.
Cote
1665W/70
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2002.
  • Janvier 2002.
Résultat n°9

Février 2002.
Cote
1665W/71
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2002.
  • Février 2002.
Résultat n°10

Mars-avril 1998.
Cote
1665W/28
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Mars-avril 1998.
Résultat n°11

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Cote
2575W/27
 Date
1971-1985
 Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
Résultat n°12

Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986.

Cote
1203W/28
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986....
Résultat n°13

Octobre.
Cote
3014W/18
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 3014W Décisions du Président du Conseil Général : arrêtés...

  • Arrêtés du Président.
  • 2005.
  • Octobre.
Résultat n°14

Août 1996.
Cote
1665W/16
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Août 1996.
Résultat n°15

Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987.

Cote
1203W/41
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987....
Résultat n°16

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

Cote
1203W/14
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°17

Arrêtés pris par le président : juin 2004.

Cote
1771W/42
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : juin 2004.
Résultat n°18

Arrêtés pris par le président : décembre 2003.

Cote
1771W/32
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : décembre 2003.
Résultat n°19

Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine).

Cote
1771W/35
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Arrêtés pris par le président : février 2004 (2e quinzaine)....
Résultat n°20

Août 2000.
Cote
1665W/54
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 2000.
  • Août 2000.