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Résultat n°1

Juin 1999.

Date

1999

Cote

1665W/40

Résultat n°2

Arrêtés pris par le président : mars 2004 (2e quinzaine).

Date

2004

Cote

1771W/37

Résultat n°3

Mars 1999.

Date

1999

Cote

1665W/37

Résultat n°4

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984).

Date

1984

Cote

2575W/17

Résultat n°5

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985).

Date

1985

Cote

2575W/18

Résultat n°6

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1985.

Date

1985

Cote

1203W/22

Résultat n°7

Dourdan, Draveil, Epinay-sous-Sénart, Gometz-Le-Châtel, Grigny, Juvisy-sur-Orge.

Date

1986-1991

Cote

2662W/12

Résultat n°8

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

Date

1937-1949

Cote

2056W/27

Résultat n°9

Janvier 2002.

Date

2002

Cote

1665W/70

Résultat n°10

Février 2002.

Date

2002

Cote

1665W/71

Résultat n°11

Mars-avril 1998.

Date

1998

Cote

1665W/28

Résultat n°12

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Date

1971-1985

Cote

2575W/27

Résultat n°13

Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986.

Date

1986

Cote

1203W/28

Résultat n°14

Octobre.

Date

2005

Cote

3014W/18

Résultat n°15

Etampes, Evry, Forges-Les-Bains, Gif-Sur-Yvette, Grigny, Igny, Janville-sur-Juine, Lardy, Limours-en-Hurepoix.

Date

1989-1992

Cote

2662W/31

Résultat n°16

Août 1996.

Date

1996

Cote

1665W/16

Résultat n°17

Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987.

Date

1987

Cote

1203W/41

Résultat n°18

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

Date

1984

Cote

1203W/14

Résultat n°19

Arrêtés pris par le président : juin 2004.

Date

2004

Cote

1771W/42

Résultat n°20

Arrêtés pris par le président : décembre 2003.

Date

2003

Cote

1771W/32