arpentage - Recherche

Résultat n°1
VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Date

1835-1956

Cote

EDEPOT77 3N/2
- Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
Résultat n°2

4 medias
IGNY, subdélégation de CHOISY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1782

Cote

C5/20
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- IGNY, subdélégation de CHOISY. - Procès-verbaux d'arpentage....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3

5 medias
SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1786

Cote

C95/15
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°4

2 medias
EVRY, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1778

Cote

C4/102
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- EVRY, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

2302W/392
- Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°6

4 medias
MONTLHERY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1787

Cote

C5/91
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- MONTLHERY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°7
Baux.

Date

1659-1790

Cote

7J/3
- Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
- Baux.
Producteur :

NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°8
Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

Date

1613-1641

Cote

27J/6
- Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...
Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)
Résultat n°9
Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans dont les originaux sont conservés soit aux Archives nationales, soit aux Archives départementales soit au château : - extrait de plan pour l'établissement du cimetière, géomètre COLIN, 1862, [calque 35 x 22] ; - plan de l'emplacement de l'église, géomètre ROMQUIN, 1893, [calque 42 x 27] ; - 2 plans en coupe de la chapelle du château, architecte Georges LISET, 1907, [papier, 75 x 60] ; - extrait du plan d'ATHIS en 1772, géomètre PERRET, 1908, [aquarellé, 42 x 30], (mairie) ; - extrait du plan d'ATHIS en 1786 (A.D. SEINE-ET-OISE, série C), géomètre VIGNAL, 1908, [entoilé aquarellé, 42 x 30] ; - extrait du plan de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 (A.N. N1 SEINE-ET-OISE, n° 45), 1908, [entoilé aquarellé, 48 x 42] ; - extrait de plan du XVIIIème, (>1769), géomètre PERRET , 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage du fief de BRETIGNY à MONS par Claude ROUX, 1749"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage de la seigneurie d'ATHIS pour Mlle de CHAROLAIS par Claude ROUX, 1744"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 105] ; - extrait de plan du château d'ATHIS (<1744), PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 58 x 147] ; - extrait du ""plan général du terroir d'ATHIS par Claude ROUX, 1750"", (A.N., N2 SEINE-ET-OISE, n°36), 1908, [entoilé, 37 x 42] ; - extrait du plan du château d'ATHIS (A.N. R3 98), [papier entoilé, 1908, 30 x 72] ; - extrait du plan du village d'ATHIS levé en 1772, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - 5 plans des transformations successives aux alentours de l'église et du château d'ATHIS, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 21] ; - extrait du plan ""de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 par de Villes"", PERRET, 1908, (A.N. N1 SEINE-ET-OISE 45), [entoilé, 30 x 42] ; - plan d'ATHIS, [s.d.], [entoilé, 64 x 76] ; - ""Plan de 100 arpents de chasse énoncé dans la transaction du 23 juillet 1715"", [aquarellé, 34 x 45]. [18 pièces].

Date

1908

Cote

26J/209
- Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans...
Producteur :

POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)
Résultat n°10

1 media
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Borne, 16 demi-lieues (XVIIe siècle). A la jonction des routes départementales de Versailles à Corbeil. N° 3 et 27 relevée par Paul Allorge, architecte [mai 1907].

Date

1907

Cote

2FI163/97
- Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
- CARTES POSTALES
- CARTES POSTALES PAR COMMUNES
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Borne, 16 demi-lieues...
Résultat n°11
Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

Date

1551-1754

Cote

A/1246
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°12
Authon-la-Plaine. - Pièces à l'appui des comptes (1856-1903), biens fonciers (1829-1903), adjudications de baux (1829-1902), terres de la fabrique (1853-1886), procès-verbal de bornage (1856-1903), affectations hypothécaires (1876).

Date

1829-1903

Cote

9V/3
- Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)
- Authon-la-Plaine. - Pièces à l'appui des comptes (1856-1903),...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°13

8 medias
GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1783

Cote

C5/6
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°14
VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin rural n°20, projets de déviation aux abords des magasins à poudre du Bouchet : rapport de l'agent-voyer, un plan-calque, un plan [entoilé, en couleur, dimensions : 76 cm x 39 cm] (1908), procès-verbal de bornage (1875). Chemin rural n°21 : procès-verbal de bornage (1892). Chemin rural n°22, travaux de terrassement : devis estimatif, déclarations des soumissionnaires (1867) ; réfection de la voie dans la partie incluse dans le périmètre de la poudrerie, convention passée entre la commune et la ministère de la guerre pour le financement des travaux : correspondance, plan (1917 - 1918) ; projet d'élargissement et de classement dans la voirie urbaine sous le nom de rue Pasteur : un dossier (1926 - 1930). Chemin rural n°23 : plan de bornage (1927). Chemin rural n°25 : un plan parcellaire en 2 exemplaires [en couleur, dimensions : 94 cm x 31 cm] (sans date), correspondance (1875, 1879) ; réouverture du sentier de l'église : construction d'un mur (1863), nivellement du chemin du lavoir (1858 - 1860), bornage de la ruelle Guignolle (1898).

Date

1858-1930

Cote

EDEPOT77 1O/17
- Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
Résultat n°15
Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Mare ou Malmaison à Bréviaires de 97 hectares : baux de fermage, correspondance, quittances de frais, livres de recettes et dépenses, mémoires de travaux, comptes de récoltes, assolements (1791-1886) ; ferme de la Villeneuve à Rambouillet de 55 hectares : titres de propriété, extraits du cadastre, plans de la ferme, procès-verbaux de bornage, mémoire de travaux, baux de fermage, notes et renseignements (1802-1878)

Date

1791-1878

Cote

78J/174
- Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
- Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°16

3 medias
ARRANCOURT. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1781

Cote

C36/6
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- ARRANCOURT. - Procès-verbaux d'arpentage.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°17
TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.

Date

1836-1921

Cote

48J/236
- Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. -...
Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)
Résultat n°18
VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

Date

1800-1811

Cote

31J/19
- Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.
- VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...
Producteur :

VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)
Résultat n°19
Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

Date

1800-1886

Cote

2S/204
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°20
Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).

Date

1630

Cote

E/4753
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°21

5 medias
VERT-LE-PETIT, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1784

Cote

C6/74
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- VERT-LE-PETIT, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°22

1 media
Plan, arpentage, division et bornage de 7 pièces de bois et de plusieurs pièces de friches et pâtures y tenant appartenant à l'Abbaye aux BOIS et actuellement à la Nation. Des quelles pièces de bois, 3 sont situées au BUISSON de VERRIERES près la ferme de VAL PROFOND et les 4 autres dans les BOIS DU LOUP PENDU près la ferme de GIRY aménagés en vertu d'arrêt du Conseil du 9 janvier 1776 et de l'ordonnance de Mr LE GRAND MAITRE en date du 12 juillet 1777, levé par Pierre Antoine RIVIERE, géomètre et premier arpenteur de la maîtrise des Eaux et Forêts de PARIS, 1777. Ech. 20 cm = 60 perches de 22 pieds chacune. Sur toile. Coul. Dim. 1,05 x 0,85.

Date

1777

Cote

1FI/175
- Contexte : CARTES ET PLANS
- Plan, arpentage, division et bornage de 7 pièces de...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°23
Terres de Bouray. - Contentieux.

Date

1213-1823

Cote

27J/114
- Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.
- Terres de Bouray. - Contentieux.
Producteur :

ARGENTRE (D) (service versant)
Résultat n°24
COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone d'activité économique de l'Orme Rond. Correspondance, documents d'arpentage, bilans, plans.

Date

1971

Cote

1583W/166
- Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.
- COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone...
Producteur :

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°25

5 medias
VAUHALLAN, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1785

Cote

C6/62
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- VAUHALLAN, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°26
BURES, seigneurie, fief du GRAND-MENIL.

Date

1480-1766

Cote

ESUPPL/100
- Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...
- BURES, seigneurie, fief du GRAND-MENIL.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°27
ETAMPES, La Sente à Dupré : plans de récolement, plans topographiques et de délimitation, bornages, comptes-rendus de chantier.

Date

1996-1998

Cote

1610W/1
- Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...
- ETAMPES, La Sente à Dupré : plans de récolement, plans...
Producteur :

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°28
BURES, seigneurie, fief du PETIT-MESNIL.

Date

1318-1776

Cote

ESUPPL/101
- Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...
- BURES, seigneurie, fief du PETIT-MESNIL.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°29
Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse Béranger). - Rapport d'arpentage de la ferme des Réau, propriété de Roitier, dressé par Nicolas Mulot, géomètre-arpenteur à Réau (Seine-et-Marne) : procès-verbal, plans en couleur et tableaux synoptiques des parcelles mesurées désignées sous les numéros carte A à carte J : un registre (1818), [ferme achetée par Alphonse Béranger]

Date

1818

Cote

78J/62
- Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.
- Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse...
Producteur :

DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°30

5 medias
BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1784

Cote

C36/8
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°31
PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1738, une pièce de 1759, 1765-1772, et un acte de dépôts de pièces de 1772 concernant le bornage de la seigneurie d'Authon et de celle de Saint-Escobille comprenant : un plan et circonférence des héritages situés à Authon relevant de la Vallée Jouannes, un plan géométrique de la ligne de séparation de la seigneurie d'Authon et de celle de Saint-Escobille (10 juin 1770) [1 document plié recto/verso] ; deux plans parcellaires de Sainville (14 octobre 1760, 19 juin 1770) [2 documents pliés].

Date

1734-1770

Cote

B/2614
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°32
VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres Robert à la Ferté-Alais, Chabot à Boutigny-sur-Essonne, Fauvet, Havard, Audenet à Milly-la-Forêt concernant Jean Chartier et Jeanne Loeillet, son épouse : contrat de mariage (1785) ; vente de droits successifs immobiliers par Alexandre Cordier à Jean Chartier et à sa femme : extrait des registres des causes extraordinaires du bailliage de Milly (1695), procès verbal d'un arpenteur (1779) ; transports de droits immobiliers (1806) ; partages après décès (1717-1808). [12 documents].

Date

1695-1808

Cote

74J/17
- Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE
- VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres...
Producteur :

HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)
Résultat n°33
BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Date

1623-1844

Cote

72J/6
- Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY
- BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Producteur :

DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)
Résultat n°34
SAINT (André), industriel, PARIS. - Affaires relatives à Monique et à Daniel SAINT, enfants d'André SAINT : dossiers à propos de leurs mariages respectifs [Monique avec un Argentin, Daniel avec une Bolivienne] : correspondance, note manuscrite intitulée Mariage d'une française avec un étranger (argentin) [deux pages], actes de liquidation et partage, concession de cimetière à SAINTE-MESME, comptes du domaine de SAINTE-MESME, quittance, procès-verbal de bornage, actes d'adjudication, d'échange, de liquidation et partage, de ventes.

Date

1855-1944

Cote

48J/179
- Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- SAINT (André), industriel, PARIS. - Affaires relatives...
Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)
Résultat n°35

5 medias
COURDIMANCHE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1783

Cote

C36/14
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- COURDIMANCHE. - Procès-verbaux d'arpentage.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°36
Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1518-1752).

Date

1518-1752

Cote

63H/54
- Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)
- Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Producteur :

BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°37
BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

2359W/30
- Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...
Producteur :

SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)
Résultat n°38
Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : gestion seigneuriale.

Date

1481-1783

Cote

7J/39
- Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...
- Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : gestion seigneuriale....
Producteur :

NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service producteur), NOAILLES ET BERTIER DE SAUVIGNY (DE) Famille (service versant), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°39
BRICHE (La). - Seigneurie : arpentage.

Date

1728

Cote

57J/64
- Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE
- BRICHE (La). - Seigneurie : arpentage.
Producteur :

SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service producteur), SEIGNEURIE DE LA BRICHE (service versant)
Résultat n°40
Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.

Date

1580-1730

Cote

13J/63
- Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.
- Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.
Producteur :

SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

IGNY, subdélégation de CHOISY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

EVRY, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).

Date

Cote

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

MONTLHERY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Baux.

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

Producteur :

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Borne, 16 demi-lieues (XVIIe siècle). A la jonction des routes départementales de Versailles à Corbeil. N° 3 et 27 relevée par Paul Allorge, architecte [mai 1907].

Date

Cote

Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Authon-la-Plaine. - Pièces à l'appui des comptes (1856-1903), biens fonciers (1829-1903), adjudications de baux (1829-1902), terres de la fabrique (1853-1886), procès-verbal de bornage (1856-1903), affectations hypothécaires (1876).

Date

Cote

Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

Producteur :

GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

Producteur :

ARRANCOURT. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.

Date

Cote

Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

Producteur :

Date