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542 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Cote
EDEPOT77 3N/2
 Date
1835-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°2
IGNY, subdélégation de CHOISY. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

IGNY, subdélégation de CHOISY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C5/20
 Date
1782
 Lieu
IGNY, VAL-DE-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • IGNY, subdélégation de CHOISY. - Procès-verbaux d'arpentage....
Résultat n°3
SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C95/15
 Date
1786
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°4
EVRY, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

2 medias

EVRY, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C4/102
 Date
1778
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • EVRY, subdélégation de CORBEIL. - Procès-verbaux d'arpentage....
Résultat n°5

Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).

Cote
2302W/392
 Date
1977-1978
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : procès-verbal de bornage (1977-1978).
Résultat n°6
MONTLHERY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

4 medias

MONTLHERY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C5/91
 Date
1787
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • MONTLHERY, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°7

Baux.

Cote
7J/3
 Date
1659-1790
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
TERRIER, bail, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Baux.
Résultat n°8

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]
Cote
27J/6
 Date
1613-1641
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
titre de propriété, bail, dossier des ouvrages exécutés, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...
Résultat n°9

Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans dont les originaux sont conservés soit aux Archives nationales, soit aux Archives départementales soit au château : - extrait de plan pour l'établissement du cimetière, géomètre COLIN, 1862, [calque 35 x 22] ; - plan de l'emplacement de l'église, géomètre ROMQUIN, 1893, [calque 42 x 27] ; - 2 plans en coupe de la chapelle du château, architecte Georges LISET, 1907, [papier, 75 x 60] ; - extrait du plan d'ATHIS en 1772, géomètre PERRET, 1908, [aquarellé, 42 x 30], (mairie) ; - extrait du plan d'ATHIS en 1786 (A.D. SEINE-ET-OISE, série C), géomètre VIGNAL, 1908, [entoilé aquarellé, 42 x 30] ; - extrait du plan de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 (A.N. N1 SEINE-ET-OISE, n° 45), 1908, [entoilé aquarellé, 48 x 42] ; - extrait de plan du XVIIIème, (>1769), géomètre PERRET , 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage du fief de BRETIGNY à MONS par Claude ROUX, 1749"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - extrait du plan ""d'arpentage de la seigneurie d'ATHIS pour Mlle de CHAROLAIS par Claude ROUX, 1744"", PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 105] ; - extrait de plan du château d'ATHIS (<1744), PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 58 x 147] ; - extrait du ""plan général du terroir d'ATHIS par Claude ROUX, 1750"", (A.N., N2 SEINE-ET-OISE, n°36), 1908, [entoilé, 37 x 42] ; - extrait du plan du château d'ATHIS (A.N. R3 98), [papier entoilé, 1908, 30 x 72] ; - extrait du plan du village d'ATHIS levé en 1772, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 84] ; - 5 plans des transformations successives aux alentours de l'église et du château d'ATHIS, PERRET, 1908, [entoilé aquarellé, 30 x 21] ; - extrait du plan ""de la seigneurie de MONS et ABLON en 1693 par de Villes"", PERRET, 1908, (A.N. N1 SEINE-ET-OISE 45), [entoilé, 30 x 42] ; - plan d'ATHIS, [s.d.], [entoilé, 64 x 76] ; - ""Plan de 100 arpents de chasse énoncé dans la transaction du 23 juillet 1715"", [aquarellé, 34 x 45]. [18 pièces].

Cote
26J/209
 Date
1908
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
plan

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Pièces annexes : plans...
Résultat n°10
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Borne, 16 demi-lieues (XVIIe siècle). A la jonction des routes départementales de Versailles à Corbeil. N° 3 et 27 relevée par Paul Allorge, architecte [mai 1907].

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Borne, 16 demi-lieues (XVIIe siècle). A la jonction des routes départementales de Versailles à Corbeil. N° 3 et 27 relevée par Paul Allorge, architecte [mai 1907].

Cote
2FI163/97
 Date
1907
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • CARTES POSTALES
  • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Borne, 16 demi-lieues...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie de LA TOUR-TIGERY ; procédures entre Jean BUREAU, seigneur de TREMBLAY, et les officiers de la gruerie de SENART ; vente de la coupe de bois de la pièce du BEAU-CHENE ; vente de bois faite à SPIRE COYREAU ; arpentages de bois situés dans la forêt de SENART ; sentence des Eaux et Forêts, qui permet à Geoffroy BUREAU, seigneur de LA TOUR, de couper vingt arpents de bois taillis, dans la forêt de SENART ; lettres de M. d'ORMESSON à M. LE ROY.

Cote
A/1246
 Date
1551-1754
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE)
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Etats des bois de la seigneurie...
Résultat n°12

Authon-la-Plaine. - Pièces à l'appui des comptes (1856-1903), biens fonciers (1829-1903), adjudications de baux (1829-1902), terres de la fabrique (1853-1886), procès-verbal de bornage (1856-1903), affectations hypothécaires (1876).

Cote
9V/3
 Date
1829-1903
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

  • Authon-la-Plaine. - Pièces à l'appui des comptes (1856-1903),...
Résultat n°13
GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

8 medias

GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C5/6
 Date
1783
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE, MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • GOMETZ-LA-VILLE, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°14

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin rural n°20, projets de déviation aux abords des magasins à poudre du Bouchet : rapport de l'agent-voyer, un plan-calque, un plan [entoilé, en couleur, dimensions : 76 cm x 39 cm] (1908), procès-verbal de bornage (1875). Chemin rural n°21 : procès-verbal de bornage (1892). Chemin rural n°22, travaux de terrassement : devis estimatif, déclarations des soumissionnaires (1867) ; réfection de la voie dans la partie incluse dans le périmètre de la poudrerie, convention passée entre la commune et la ministère de la guerre pour le financement des travaux : correspondance, plan (1917 - 1918) ; projet d'élargissement et de classement dans la voirie urbaine sous le nom de rue Pasteur : un dossier (1926 - 1930). Chemin rural n°23 : plan de bornage (1927). Chemin rural n°25 : un plan parcellaire en 2 exemplaires [en couleur, dimensions : 94 cm x 31 cm] (sans date), correspondance (1875, 1879) ; réouverture du sentier de l'église : construction d'un mur (1863), nivellement du chemin du lavoir (1858 - 1860), bornage de la ruelle Guignolle (1898).

Cote
EDEPOT77 1O/17
 Date
1858-1930
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
plan, procès-verbal

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°15

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme de la Mare ou Malmaison à Bréviaires de 97 hectares : baux de fermage, correspondance, quittances de frais, livres de recettes et dépenses, mémoires de travaux, comptes de récoltes, assolements (1791-1886) ; ferme de la Villeneuve à Rambouillet de 55 hectares : titres de propriété, extraits du cadastre, plans de la ferme, procès-verbaux de bornage, mémoire de travaux, baux de fermage, notes et renseignements (1802-1878)

Cote
78J/174
 Date
1791-1878
 Lieu
YVELINES
 Type de document
plan, livre comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...
Résultat n°16
ARRANCOURT. - Procès-verbaux d'arpentage.

3 medias

ARRANCOURT. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C36/6
 Date
1781
 Lieu
ARRANCOURT
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • ARRANCOURT. - Procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°17

TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Testament, cahier des charges, obligation, comptes, procès-verbal de bornage, devis pour un pressoir (1845), actes de liquidation, de partage, de cession, de vente de la ferme du PLATEAU.

Cote
48J/236
 Date
1836-1921
 Lieu
DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
acte authentique, cahier des charges, pièce comptable, compte financier

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • TRUBERT (Pierre, veuve), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. -...
Résultat n°18

VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

Cote
31J/19
 Date
1800-1811
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
budget, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...
Résultat n°19

Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT (Seine-et-Marne) devenue route départementale n° 947 ; acquisitions, cessions et échanges de terrains (1831-1880) ; itinéraire de la route départementale n° 9 entre la place du marché à CORBEIL, origine de la route, et la limite avec le département de Seine-et-Marne (1833) ; détail des aqueducs et des trottoirs (1845) ; emplacement des aqueducs à établir (1844-1845) ; rechargement de la chaussée empierrée, établissement de caniveaux pavés et de bordures de trottoirs en grès dans la rampe de Saint-Germain (1861) ; exécution de travaux pour assurer l'écoulement des eaux (1869) ; amélioration de la traverse de CORBEIL (1873) ; rectification de la côte de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : enquête, adjudication du 6 novembre 1883, modification du projet approuvé en 1884 (1880-1884) ; classement comme routes départementales des rues de Paradis et des Marines et déclassement des rues Saint-Jacques et de Soisy à CORBEIL (1882-1883) ; CORBEIL : plan général d'assemblage des traverses de CORBEIL (1830), Ech. 1/10 000. Coul. Dim. 0,46 x 0,57 m (mauvais état) ; plan de redressement de la traverse de CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,34 x 4,50 m (deux plans dont un sur calque) ; profils en long et en travers de la traverse de CORBEIL (1847), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,10 m ; cessions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1801-1865) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : partie de plan de CORBEIL avec embranchement de la route départementale n° 29 de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES à CORBEIL, traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 4,00 m, dossier : ordonnance royale du 5 juin 1847 ; traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1845), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1846), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,25 x 1,75 m ; règlement des alignements (1832-1847) ; cessions de terrains (1885-1886) ; alignements et permissions de voirie (1800-1866) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : alignements et permissions de voirie (1860).

Cote
2S/204
 Date
1800-1886
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
arrêté d'alignement

  • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

  • Ancienne route départementale n° 9 de CORBEIL à LIEUSAINT...
Résultat n°20

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).
Cote
E/4753
 Date
1630
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, EGLY, SAINT-YON, PARIS Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
minute notariale, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°21
VERT-LE-PETIT, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

VERT-LE-PETIT, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C6/74
 Date
1784
 Lieu
VERT-LE-PETIT, MONTLHERY Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • VERT-LE-PETIT, subdélégation de MONTLHERY. - Procès-verbaux...
Résultat n°22
Plan, arpentage, division et bornage de 7 pièces de bois et de plusieurs pièces de friches et pâtures y tenant appartenant à l'Abbaye aux BOIS et actuellement à la Nation. Des quelles pièces de bois, 3 sont situées au BUISSON de VERRIERES près la ferme de VAL PROFOND et les 4 autres dans les BOIS DU LOUP PENDU près la ferme de GIRY aménagés en vertu d'arrêt du Conseil du 9 janvier 1776 et de l'ordonnance de Mr LE GRAND MAITRE en date du 12 juillet 1777, levé par Pierre Antoine RIVIERE, géomètre et premier arpenteur de la maîtrise des Eaux et Forêts de PARIS, 1777. Ech. 20 cm = 60 perches de 22 pieds chacune. Sur toile. Coul. Dim. 1,05 x 0,85.

1 media

Plan, arpentage, division et bornage de 7 pièces de bois et de plusieurs pièces de friches et pâtures y tenant appartenant à l'Abbaye aux BOIS et actuellement à la Nation. Des quelles pièces de bois, 3 sont situées au BUISSON de VERRIERES près la ferme de VAL PROFOND et les 4 autres dans les BOIS DU LOUP PENDU près la ferme de GIRY aménagés en vertu d'arrêt du Conseil du 9 janvier 1776 et de l'ordonnance de Mr LE GRAND MAITRE en date du 12 juillet 1777, levé par Pierre Antoine RIVIERE, géomètre et premier arpenteur de la maîtrise des Eaux et Forêts de PARIS, 1777. Ech. 20 cm = 60 perches de 22 pieds chacune. Sur toile. Coul. Dim. 1,05 x 0,85.

Cote
1FI/175
 Date
1777
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Plan, arpentage, division et bornage de 7 pièces de...
Résultat n°23

Terres de Bouray. - Contentieux.
Cote
27J/114
 Date
1213-1823
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.
Résultat n°24

COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone d'activité économique de l'Orme Rond. Correspondance, documents d'arpentage, bilans, plans.

Cote
1583W/166
 Date
1971
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
rapport d'activité, plan

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone...
Résultat n°25
VAUHALLAN, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

VAUHALLAN, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C6/62
 Date
1785
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • VAUHALLAN, subdélégation de VERSAILLES. - Procès-verbaux...
Résultat n°26

BURES, seigneurie, fief du GRAND-MENIL.
Cote
ESUPPL/100
 Date
1480-1766
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
déclaration féodale, dossier de procédure, bail, correspondance

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • BURES, seigneurie, fief du GRAND-MENIL.
Résultat n°27

ETAMPES, La Sente à Dupré : plans de récolement, plans topographiques et de délimitation, bornages, comptes-rendus de chantier.

Cote
1610W/1
 Date
1996-1998
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
compte rendu, plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAUX ROUTIERS, CONSTRUCTION DES CENTRES...

  • ETAMPES, La Sente à Dupré : plans de récolement, plans...
Résultat n°28

BURES, seigneurie, fief du PETIT-MESNIL.
Cote
ESUPPL/101
 Date
1318-1776
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale, plan

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • BURES, seigneurie, fief du PETIT-MESNIL.
Résultat n°29

Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse Béranger). - Rapport d'arpentage de la ferme des Réau, propriété de Roitier, dressé par Nicolas Mulot, géomètre-arpenteur à Réau (Seine-et-Marne) : procès-verbal, plans en couleur et tableaux synoptiques des parcelles mesurées désignées sous les numéros carte A à carte J : un registre (1818), [ferme achetée par Alphonse Béranger]

Cote
78J/62
 Date
1818
 Lieu
SEINE-ET-MARNE
 Type de document
registre, rapport, plan

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Darblay (Virginie-Pauline Darblay épouse Alphonse...
Résultat n°30
BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C36/8
 Date
1784
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • BOISSY-LE-CUTTE. - Procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°31

PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie du Plessis-Saint-Benoist, Authon, Sainville et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1734-1738, une pièce de 1759, 1765-1772, et un acte de dépôts de pièces de 1772 concernant le bornage de la seigneurie d'Authon et de celle de Saint-Escobille comprenant : un plan et circonférence des héritages situés à Authon relevant de la Vallée Jouannes, un plan géométrique de la ligne de séparation de la seigneurie d'Authon et de celle de Saint-Escobille (10 juin 1770) [1 document plié recto/verso] ; deux plans parcellaires de Sainville (14 octobre 1760, 19 juin 1770) [2 documents pliés].

Cote
B/2614
 Date
1734-1770
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
minute juridictionnelle, plan

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (Le) (Bailliage et châtellenie...
Résultat n°32

VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres Robert à la Ferté-Alais, Chabot à Boutigny-sur-Essonne, Fauvet, Havard, Audenet à Milly-la-Forêt concernant Jean Chartier et Jeanne Loeillet, son épouse : contrat de mariage (1785) ; vente de droits successifs immobiliers par Alexandre Cordier à Jean Chartier et à sa femme : extrait des registres des causes extraordinaires du bailliage de Milly (1695), procès verbal d'un arpenteur (1779) ; transports de droits immobiliers (1806) ; partages après décès (1717-1808). [12 documents].

Cote
74J/17
 Date
1695-1808
 Lieu
VIDELLES
 Type de document
acte authentique, registre, procès-verbal

  • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

  • VIDELLES.- Copies d'actes notariés passés chez Maîtres...
Résultat n°33

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/6
 Date
1623-1844
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°34

SAINT (André), industriel, PARIS. - Affaires relatives à Monique et à Daniel SAINT, enfants d'André SAINT : dossiers à propos de leurs mariages respectifs [Monique avec un Argentin, Daniel avec une Bolivienne] : correspondance, note manuscrite intitulée Mariage d'une française avec un étranger (argentin) [deux pages], actes de liquidation et partage, concession de cimetière à SAINTE-MESME, comptes du domaine de SAINTE-MESME, quittance, procès-verbal de bornage, actes d'adjudication, d'échange, de liquidation et partage, de ventes.

Cote
48J/179
 Date
1855-1944
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune, YVELINES
 Type de document
compte financier

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SAINT (André), industriel, PARIS. - Affaires relatives...
Résultat n°35
COURDIMANCHE. - Procès-verbaux d'arpentage.

5 medias

COURDIMANCHE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Cote
C36/14
 Date
1783
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • COURDIMANCHE. - Procès-verbaux d'arpentage.
Résultat n°36

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES (1518-1752).
Cote
63H/54
 Date
1518-1752
 Lieu
YERRES Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
plan, déclaration féodale

  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°37

BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du carrefour, route départementale RD63 - RD143 : plans et état parcellaires, estimation des Domaines, documents d'arpentage (1997-1999).

Cote
2359W/30
 Date
1997-1999
 Lieu
BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
état parcellaire, avis

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOIS-HERPIN - LA FORET-SAINTE-CROIX, aménagement du...
Résultat n°38

Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : gestion seigneuriale.

Cote
7J/39
 Date
1481-1783
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
bail, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Seigneurie de Villemoisson-sur-Orge : gestion seigneuriale....
Résultat n°39

BRICHE (La). - Seigneurie : arpentage.

Cote
57J/64
 Date
1728
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document -

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE, SEIGNEURIE DE LA BRICHE

  • BRICHE (La). - Seigneurie : arpentage.
Résultat n°40

Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.
Cote
13J/63
 Date
1580-1730
 Lieu
NOZAY, VILLE-DU-BOIS (LA), LONGJUMEAU Commune
 Type de document
titre de propriété, déclaration féodale, contrat, procès-verbal

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Seigneurie de NOZAY-LA VILLE DU BOIS.