Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cressiculture.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3455W/196

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
    • Agriculture.
    • Cressiculture.
  2. Résultat n°2

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/411

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Inspections annuelles des ouvrages d'art des routes nationales, départemetnales, gestion des collectivités locales, gestion privée et gestion SNCF.

    Date

    1976

    Cote

    2903W/392

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Ouvrages d'art.
    • Inspections.
    • Inspections annuelles des ouvrages d'art des routes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  4. Résultat n°4

    n° 19-34

    Date

    1979-1980

    Cote

    PER311/1

    • Contexte : FUTURIBLE 2000 : périodique.
    • n° 19-34
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Contre-calque des profils en travers type.

    Date

    s.d.

    Cote

    2903W/968

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Fleury-Mérogis.
    • Réfection des trottoirs de l'ancien CD 29 dans la traversée...
    • Contre-calque des profils en travers type.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Rampe d'accès au garage, calque du plan.

    Date

    1964

    Cote

    2903W/860

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Ouvrages d'art.
    • Bâtiment des Pont-et-Chaussées de Corbeil-Essonnes...
    • Rampe d'accès au garage, calque du plan.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Dossier 1/3.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3455W/102

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
    • Habitat
    • Rencontre départementale de l'habitat, Commission départementale...
    • Dossier 1/3.
  9. Résultat n°9

    Réfection du plan cadastral, contre-calque section AL.

    Date

    1969

    Cote

    2903W/984

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Bureau foncier : documentation cartographique.
    • Orsay.
    • Réfection du plan cadastral, contre-calque section...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  10. Résultat n°10

    MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2737W/170

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  11. Résultat n°11

    Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/554

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux : rapports à la Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Contre-calque du plan topographique, feuille VIII 13 H.

    Date

    1966

    Cote

    2903W/767

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Bureau foncier : documentation cartographique.
    • Saclay.
    • Contre-calque du plan topographique, feuille VIII 13...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/132

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bouray-sur-Juine : plan d'occupation des sols.

    Date

    1994

    Cote

    3480W/24

    • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).
    • Bouray-sur-Juine : plan d'occupation des sols.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Saint-Vrain.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3455W/269

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
    • Dossiers par commune.
    • Saint-Vrain.
  19. Résultat n°19

    Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Contre-calque du plan des travaux.

    Date

    1977

    Cote

    2903W/925

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Tigery, aménagement de la place Liedekerke-Beaufort...
    • Contre-calque du plan des travaux.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Orsay, ferme du Grand Vivier : calque du plan de masse des bâtiments.

    Date

    1960

    Cote

    2903W/814

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Infrastructures.
    • Bâtiments privés.
    • Orsay, ferme du Grand Vivier : calque du plan de masse...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  22. Résultat n°22
    Du jardin Renaissance au jardin d'agrément. Histoire du parc disparu de Limours

    1 media

    Du jardin Renaissance au jardin d'agrément. Histoire du parc disparu de Limours

    Auteur

    JACQUET, Annie

    Date

    2007

    Cote

    PER918/1/13/3

    • Contexte : CAHIERS DE LA MAISON DE BANLIEUE ET DE L'ARCHITECTURE...
    • n° 1-14 (1999-2008)
    • N° 4 (Juin 2000)
    • Du jardin Renaissance au jardin d'agrément. Histoire...
  23. Résultat n°23

    Les Cités-Jardins de demain

    Date de publication

    1969

    Auteur

    HOWARD, Ebenezer

    Date

    1969

    Cote

    INSEIZE/1855

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
    • Les Cités-Jardins de demain
  24. Résultat n°24

    Contre-calque du plan topographique, feuille X 12, coupure Q.

    Date

    1967

    Cote

    2903W/788

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Bureau foncier : documentation cartographique.
    • Savigny-sur-Orge.
    • Contre-calque du plan topographique, feuille X 12,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  25. Résultat n°25

    PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    944W/104

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...
    • PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Aménagement du carrefour RN 191 - CD 836 La cabane à Pierrot.

    Date

    1981-1983

    Cote

    2903W/323

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Ronds-points, sens giratoires et carrefours.
    • Étampes.
    • Aménagement du carrefour RN 191 - CD 836 La cabane...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  27. Résultat n°27

    Dossier 2/4.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3455W/314

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
    • Equipement et aménagement
    • Opération d'intérêt national Saclay.
    • Dossier 2/4.
  28. Résultat n°28

    Avenant initial.

    Date

    2004

    Cote

    2737W/54

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...
    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.
    • Avenant initial.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  29. Résultat n°29

    Restructuration du centre ville. Rue Saint-Spire, rue du Cloître, rue du Trou Patrix.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2903W/477

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Urbanisme.
    • Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.
    • Corbeil-Essonnes.
    • Restructuration du centre ville. Rue Saint-Spire, rue...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  30. Résultat n°30

    Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

    Date

    1991-2001

    Cote

    2012W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
    • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    4ème partie.

    Date

    2011-2017

    Cote

    3129W/11

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...
    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON, COURCOURONNES (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/158

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    Sénart-Val de Seine.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3455W/99

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).
    • Habitat
    • Programme local de l'habitat (PLH).
    • Sénart-Val de Seine.
  34. Résultat n°34

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/275

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

    Date

    1992

    Cote

    1705W/31

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.
    • Commission relative au schéma directeur de la région...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Soisy-sur-École, aménagement du CD 83.

    Date

    1962-1965

    Cote

    2903W/113

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Soisy-sur-École, aménagement du CD 83.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  37. Résultat n°37

    BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1355W/150

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE , DISTRICT DE SACLAY, SAVIGNY S/ORGE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
    • Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Boutigny-sur-Essonne, aménagement des virages : enquêtes d'utilité publique et parcellaire, arrêté, dossier expropriation (spécimen), plans. Boutigny-sur-Essonne et Courdimanche-sur-Essonne, liaison CD 105 - RN 449 : dossier d'appel, plans, annonces légales.

    Date

    1966-1971

    Cote

    2903W/121

    • Contexte : 2903W Direction départementale de l'équipement (DDE),...
    • Réseaux routiers.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Boutigny-sur-Essonne, aménagement des virages : enquêtes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

  40. Résultat n°40

    Expansion Essonne 91

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/1908

    • Contexte : Bibliothèque / GBR
    • Expansion Essonne 91