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2 335 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cressiculture.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3455W/196

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Agriculture.
    • Cressiculture.
  2. Résultat n°2

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, LA NORVILLE, BLANDY, BOUSSY SAINT ANTOINE, D'HUISON LONGUEVILLE, IGNY, ETRECHY, LA VILLE DU BOIS (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/411

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    n° 19-34

    Date

    1979-1980

    Cote

    PER311/1

    • Contexte : FUTURIBLE 2000 : périodique.

    • n° 19-34
  4. Résultat n°4

    Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers : compte rendu de réunion, correspondance, exposé sur la ville nouvelle (1968 - 1970). Documentation ZAC des Champs Elysées, Bras de fer, la Petite Montagne, les Malines, l'Hopital, le long Rayage, Centre urbain (1975-1977). Ministère de l'aménagement du territoire de l'équipement du logement et du tourisme French new towns and Innovation (1973) The role of the French new Towns in regional development and regional life (1972), rapport sur l'état de réalisation des villes nouvelles à l'issu du VI plan (1971-1975), revue ingénieurs et cadres de France spécial Evry ville nouvelle (s.d.), étude de marché hôtel Arcade (1979).

    Date

    1968-1979

    Cote

    1776W/364

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossier 1/3.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3455W/102

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Habitat
    • Rencontre départementale de l'habitat, Commission départementale...
    • Dossier 1/3.
  6. Résultat n°6

    MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2737W/170

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • MEROBERT ; MOIGNY-SUR-ECOLE ; MENNECY ; MONTLHERY.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  7. Résultat n°7

    Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/554

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux : rapports à la Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (21 décembre 1996 - 18 mars 1999) ; JANVRY, dossier annulé (26 janvier 1999 - 24 juin 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, contrat Départemental, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (31 juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; ECHARCON, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (1er juillet 1997 - 16 septembre 1999) ; CHEPTAINVILLE, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (5 décembre 1996 - 16 mars 1999) ; CHAMPCUEIL, décision Commission Permanente du 23 juin 1997 (7 janvier 1997 - 17 août 1999).

    Date

    1996-1999

    Cote

    1355W/107

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : JANVRY, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1661W/15

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

    Date

    1995-1998

    Cote

    1355W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/132

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bouray-sur-Juine : plan d'occupation des sols.

    Date

    1994

    Cote

    3480W/24

    • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).

    • Bouray-sur-Juine : plan d'occupation des sols.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Saint-Vrain.

    Date

    2010-2012

    Cote

    3455W/269

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Dossiers par commune.
    • Saint-Vrain.
  14. Résultat n°14

    Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Les Cités-Jardins de demain

    Date de publication

    1969

    Auteur

    HOWARD, Ebenezer

    Date

    1969

    Cote

    INSEIZE/1855

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Les Cités-Jardins de demain
  16. Résultat n°16

    PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage public (1968), aménagement d'aire de stationnement nomade (1973-1976), programme de parking (1969), sous-préfecture de PALAISEAU (1969-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    944W/104

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX D'ASSAINISSEMENTS ET TRAVAUX...

    • PALAISEAU.- Divers, TDIL programme (1968-1976), éclairage...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossier 2/4.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3455W/314

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Equipement et aménagement
    • Opération d'intérêt national Saclay.
    • Dossier 2/4.
  18. Résultat n°18

    Avenant initial.

    Date

    2004

    Cote

    2737W/54

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Les Lacs de l'Essonne.
    • Avenant initial.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  19. Résultat n°19

    Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

    Date

    1991-2001

    Cote

    2012W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    4ème partie.

    Date

    2011-2017

    Cote

    3129W/11

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Contrat communautaire d'aménagement et de développement...
    • Communauté d'agglomération Europ'Essonne.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON, COURCOURONNES (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/158

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Sénart-Val de Seine.

    Date

    2007-2012

    Cote

    3455W/99

    • Contexte : 3455W Directeurs : dossiers de suivis (1965-2018).

    • Habitat
    • Programme local de l'habitat (PLH).
    • Sénart-Val de Seine.
  23. Résultat n°23

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2491W/275

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

    Date

    1992

    Cote

    1705W/31

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission relative au schéma directeur de la région...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (11 mars 1999 - 24 octobre 2000) ; BUNO-BONNEVEAUX, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (15 mars 1999 - 30 juin 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 décembre 1998 - 28 avril 2000) ; DRAVEIL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mars 1999 - 20 décembre 2000) ; LA FERTE-ALAIS, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 15 novembre 1999 (29 mai 1999 - 17 août 2000) ; MONTGERON, contrat départemental, dossier sans suite (8 décembre 1999 - 20 juin 2000) ; MONTGERON, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (2 juin 1999 - 15 janvier 2001) ; CHALO-SAINT-MARS, PME 1999 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (14 juin 1999 - 17 août 2000) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (29 juillet 1999 - 17 août 2000) ; RICHARVILLE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 31 août 1998 (17 février 1998 - 28 septembre 1999) ; JANVRY, PME 99 (-2 000 habitants), dossier rejeté (4 juin 1999 - 10 novembre 1999) ; JANVRY, PME 98, dossier sans suite (25 février 1998 - 11 mai 1998) ; LA-FORET-LE-ROI, PME, dossier annulé (6 février 1998 - 22 mars 1999) ; LE-PLESSIS-SAINT-BENOIT, PME 1992 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 25 mars 1992 (24 janvier 1992 -20 mars 1998) ; PECQUEUSE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 21 septembre 1998 (20 mars 1998 - 1er avril 1999) ; PUSSAY, PME (- 2 000 habitants), dossier sans suite (28 février 1996 - 28 mai 1997) ; PUSSAY, PME (- 2000 habitants), dossier sans suite (12 février 1998 - 12 avril 1999) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (30 octobre 1996 - 4 août 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, PME 1998 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (28 mars 1997 - 5 octobre 1998).

    Date

    1992-2000

    Cote

    1355W/150

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BRUYERES-LE-CHATEL, PME 1999 (+ 2000 habitants), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE , DISTRICT DE SACLAY, SAVIGNY S/ORGE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Expansion Essonne 91

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/1908

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Expansion Essonne 91
  28. Résultat n°28

    Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/290

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/353

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Brochures sur les questions de monuments : livres ""Promouvoir le patrimoine français pour l'an 2000"" (1987), ""Les Monuments historiques en France"", par Jean-Pierre Bady (1974), revue ""La documentation Française"" sur la loi et le Service des Monuments Historiques Français (1974), rapport d'enquête sur la sauvegarde du Patrimoine architectural, par Robert Toulemon (janvier 1977), dossier entretiens du patrimoine (janvier 1996), documentation de l'UNESCO ""Le Patrimoine mondial"" (1978), journal ""Le Quotidien de Paris"", spécial patrimoine [vers 1985], documentation de la Direction de l'Administration générale, Département des études et de la prospective ""Mini chiffres clés, statistiques de la Culture"" (1996), revue ""Patrimoine"" du Ministère de la Culture [vers 1984], bulletins du Service des Etudes et de la Prospective (1985, 1987), bulletin de la Caisse Nationale des Monuments Historiques et des Sites [vers 1985], revue ""L'art"" avec un article sur l'aménagement intérieur des églises et la législation française de Georges Costa (1974), document dactylographié ""Désaffectation et utilisation des églises et chapelles"", par Pierre-Marie Auzas, Inspecteur Général des Monuments Historiques (septembre 1978), document dactylographié ""Patrimoine et évolution culturelle"", par Jacques Rigaud (février 1978), dossier articles de presse, revue ""Photogrammétrie des Monuments et des Sites"" (1972).

    Date

    1970-1994

    Cote

    124J/70

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  31. Résultat n°31

    TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

    Date

    2007-2016

    Cote

    2737W/181

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • TIGERY ; TORFOU ; VARENNES-JARCY ; VAUHALLAN.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  32. Résultat n°32

    Les zones d'intervention foncière. Ministère de l'Equipement et de l'Aménagement du territoire

    Date

    janvier 1978

    Cote

    INQUARTO/1002

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les zones d'intervention foncière. Ministère de l'Equipement...
  33. Résultat n°33

    Dossier des communications présentées aux journées aménagement et nature sur les bases écologiques de la planification et de l'aménagement (Royaumont, 13-15 décembre 1973)

    Date

    1973

    Cote

    INQUARTO/725

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Dossier des communications présentées aux journées...
  34. Résultat n°34

    Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale (1987).

    Date

    1987

    Cote

    2491W/547

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux : rapports à l'Assemblée départementale...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  35. Résultat n°35

    Mandat , Avenant n°2.

    Date

    2012

    Cote

    2737W/50

    • Contexte : 2737W Dossiers techniques et dossiers des commissions...

    • Contrats communautaires d'aménagement et de développement...
    • Dossiers techniques.
    • Communauté d'agglomération Évry Centre Essonne (CAECE).
    • Mandat , Avenant n°2.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  36. Résultat n°36

    n° 80 à 89 ; Collection fonds Jacquart : n°86

    Date

    1987-1989

    Cote

    PER18/17

    • Contexte : CAHIERS DE l'IAURIF (INSTITUT D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME...

    • n° 80 à 89 ; Collection fonds Jacquart : n°86
  37. Résultat n°37

    Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 février 1996 - 24 décembre 1998) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 mars 1997 - 5 août 1998) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 24/03/1997 (31 octobre 1996 - 24 décembre 1998) ; GUIBEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/10/1998 (18 janvier 1996 - 28 décembre 1998) ; GUILERVAL, contrat départemental, commission permanente du 19/07/1994 et avenant du 15/12/1997 (30 septembre 1992 -24 décembre 1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    1355W/45

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES, SAVIGNY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2491W/324

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des aires de jeux : dossiers COURCOURONNES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/235

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000)....

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40

    Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/51

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)