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211 résultats

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  1. Résultat n°1

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, 1848-1935 [1] ; ventes d'arbres, 1824-1865 [2] ; extraction du banc de grès du MESNIL : contentieux, 1883-1884 [3] ; bâtiments communaux : travaux, 1853-1857, 1898-1922 [4] ; pompe à incendie : imposition extraordinaire, liste des 30 plus imposés de 1851, demande de secours, 1850-1911 [5].

    Date

    1824-1935

    Cote

    2O/774

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Eau.

    Date

    1863-1938

    Cote

    2O/551/5

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EVRY. - Biens communaux, équipement.
    • Eau.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

    Date

    1803-1931

    Cote

    2O/206

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition des terrains DUVIVIER, BRUN, ADT, BLOT et MIANERY et renouvellement de bail du presbytère, 1851-1934 [1] ; aliénation de terrains, 1916-1939 [2] ; travaux, 1856-1929 [3].

    Date

    1851-1939

    Cote

    2O/242

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

    Date

    1832-1936

    Cote

    2O/19

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

    Date

    1872-1874

    Cote

    EDEPOT22 1N/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions et aliénations, 1846-1875, 1919-1920 [1] ; procédure, action judiciaire, 1840-1855 [2] ; location, bail, 1843, 1880-1883 [3] ; aliénation de terrains à la poudrerie du BOUCHET, 1856-1882, 1916-1918 [4].

    Date

    1840-1920

    Cote

    2O/672

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Domaine de CORBEIL. - Etat des aliénations faites des droits d'échanges dans les terres et fiefs ; lettres de M. COCHIN.

    Date

    1768-1781

    Cote

    A/196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Domaine de CORBEIL. - Etat des aliénations faites des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    SACLAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1838-1842 [1] ; église : travaux, 1850-1873 [2] ; église : travaux, 1921-1926 [3] ; différend avec la fabrique au sujet du bois attenant au cimetière, 1862-1863 [4] ; presbytère : construction et travaux, 1844-1848 [5] ; travaux, 1905-1909 [6] ; aliénation de l'ancien presbytère, 1920-1923 [7].

    Date

    1838-1926

    Cote

    2O/1124

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SACLAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1838-1842...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure contre Clément BECHU et TREFOUEL au sujet de la propriété de divers immeubles, 1823 [1] ; action en possession contre DUCLOS, 1836 [2] ; transaction MARCILLE (servitudes d'une propriété), 1833-1835 [3] ; vente d'un terrain au bord du pont du PRATEAU et transfert du pont, 1834 [4] ; autorisations de défrichement, 1836 [5] ; acquisition d'un terrain pour le marché aux chevaux (plan), 1856-1857 [6] ; acquisition du bois de GUINETTE, 1859 [7] ; autorisation d'aliéner pour les congrégations religieuses, 1867, 1880-1899 [8] ; biens des anciennes fabriques, 1913 [9] ; biens du bureau de bienfaisance, 1866-1897 [10].

    Date

    1823-1913

    Cote

    2O/525

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMPLAN. - Mairie, école.- Ecole de garçons : travaux d'agrandissement, 1869-1878 [1] ; école de garçons, mairie : travaux, 1894-1896 [2] : groupe scolaire, mairie : construction, acquisition de terrains, aliénation d'immeuble [plan], 1900-1904 [3] ; mobilier scolaire : acquisition, 1901-1903 [4] ; école de garçons, puits communal : convention entre VIEL, AGOMBARD et la commune, 1902 [5].

    Date

    1869-1904

    Cote

    2O/280

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPLAN. - Mairie, école.- Ecole de garçons : travaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ITTEVILLE. - Mairie, école.- Maison d'école : acquisition de terrains, construction, aliénation, 1809, 1837, 1844-1859 [1] ; école, mairie : travaux, 1850, 1859 [2] ; école de filles : construction, travaux supplémentaires, plans couleur, 1857-1881, 1930 [3] ; école de garçons : construction d'un préau et grille d'entrée, plan, 1877-1886 [4].

    Date

    1809-1930

    Cote

    2O/668

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Mairie, école.- Maison d'école : acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].

    Date

    1801-1936

    Cote

    2O/1258

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].

    Date

    1800-1939

    Cote

    2O/734

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame : acquisition et travaux, 1810-1811 (plans), 1845-1858 [1] ; presbytère Saint-Basile : location 1911-1912 [2] ; fabrique Saint-Gilles : plainte contre le trésorier, 1840 [3] ; fabrique Saint-Martin : biens, 1858-1912 [4] ; idem : legs FOURET, DELAMARCHE, 1888 [5] ; fabrique Saint-Basile : biens (cessions et acquisition d'immeubles, rentes, loyer, dons), 1855-1905 [6] ; idem : legs COLLAS, CUSSEY, CARRE, CURRE, LEFEVRE (legs à l'orphelinat), 1859-1890 [7] ; fabrique Notre-Dame : aliénations d'immeubles et rente, 1859-1868 [8] ; idem : dons et legs POMMERET de VARENNES, MOIZARD, CUSSEY, DELERUE, 1880-1888 [9].

    Date

    1810-1912

    Cote

    2O/521

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/94

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation du partage des biens communaux fait en l'an ll (1793-1794), 1807 [1] ; terrain : ventes et acquisitions, 1817-1935 [2] ; fontaine : réparations, 1843-1847 [3] : vente d'arbres, 1879 [4] ; baux, 1887-1920 [5] ; immeubles communaux : aliénations, 1902-1939 [6] : acquisition du château de JUVISY, 1902 [7] ; établissement d'un square, 1912-1914 [8).

    Date

    1807-1939

    Cote

    2O/698

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement d'une maison d'école : acquisition de l'immeuble GOUFFIER, imposition extraordinaire (liste des 30 contribuables les plus imposés en 1845), travaux de réfection et de clôture du jardin, correspondance, extraits de délibérations, 1836-1846 [1] ; construction d'une nouvelle salle de classe, 1863-1870 [2] ; mitoyenneté des murs des jardins : aliénation, 1864 [3] ; construction d'un préau pour la salle d'asile et d'un gymnase (plan couleur), 1874 [4] ; travaux de réfection de la salle d'asile et des bâtiments scolaires : devis, soumission de l'entreprise AUCHENE, réception des travaux, extraits de délibération, correspondance, 1881-1906 [5].

    Date

    1836-1906

    Cote

    2O/1224

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions, L'Abeille d'Etampes du 3 mars 1849, 1845-1864 [1] ; aliénations (décret impérial de 1807), 1807-1847 [2] ; puits : travaux de forage, installation d'un moteur électrique, 1854, 1883-1930 [3] ; mare : acquisition des terrains ROUSSEAU-BRICHARD pour agrandissement, établissement d'un puisard pour l'écoulement des eaux, 1819-1820, 1898-1899 [4] ; électricité, 1930 [5] ; adduction d'eau potable : projet de captage des eaux, devis, cahier des charges, rapports et analyse des eaux, adjudication, soumission, réglementation des concessions, demande de secours, 1925-1930 [6].

    Date

    1807-1930

    Cote

    2O/101

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5S/114

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    SAINT-AUBIN. - Eglise, cimetière.- Cimetière : acquisition d'un terrain, 1829 [1] ; fabrique de GIF : aliénation de terrain 1906 [2].

    Date

    1829-1906

    Cote

    2O/1134

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-AUBIN. - Eglise, cimetière.- Cimetière : acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien des chemins.- Chemins n° 3 et 27 (1818-1876), chemin n° 6 (1846-1891), chemin n° 7 (1894), chemin n° 13 (1853-1863), chemin n° 16 (1838-1897), chemin n° 132 (1873-1938), chemin de Crèvecoeur à Ardenelle (1858-1888), chemin du Marais (1891-1896), chemin de Monteloup (1884-1893), chemin de la Touche (1886-1897) : délibérations du conseil municipal, délibérations de la sous-préfecture de RAMBOUILLET, actes d'acquisition de terrains, rapports de l'agent voyer, emprunts, imposition, notifications et décisions du conseil de préfecture, rectifications des portions de chemins, états des parcelles de terrain à acquérir, aliénations de portions de terrain ; pont de Laverton : devis de reconstruction d'une partie du pont (18 août 1817), cahier des charges relatif aux travaux (2 mai 1818) ; pont de Berchevilliers : construction sur le ruisseau de Berchevilliers (1872-1876).

    Date

    1817-1897

    Cote

    EDEPOT58 1O/17

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un terrain pour l'établissement d'un cimetière, 1803 [1] ; réparations du mur de clôture, 1806 [2] ; nouveau cimetière : acquisition d'un terrain, travaux et translation, 1855-1856 [3] ; clôture, 1857-1858 [4] ; aliénation de l'ancien cimetière, 1863-1864 [5] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1881-1882 [6] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1905-1911 [7] ; concessions, 1862-1914 [8] ; monument aux morts, 1919-1921 [9].

    Date

    1803-1921

    Cote

    2O/619

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : location, aliénation, 1847-1933 [1] ; lavoirs : travaux, 1851-1856, 1908 [2] ; marché : bail, 1936-1937 [3] ; éclairage au gaz, 1908-1909, 1936-1938 [4] ; eau, électricité, 1921-1930 [5].

    Date

    1847-1938

    Cote

    2O/1165

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux : acquisitions, 188-1901 [1] ; aliénations, 1909-1931 [2] ; baux, 1913-1922 [3] ; aménagement de rues, 1935 [4].

    Date

    1888-1935

    Cote

    2O/409

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    CROSNE. - Mairie, école.- Création d'une maison d'école : transformation d'une grange communale, 1820-1822 [1] ; travaux d'entretien, 1852-1855 [2] ; création d'une école de filles, 1860 [3] ; construction d'un groupe scolaire avec mairie : acquisition du terrain PATURAL, projet, emprunt, aliénation de rentes, aliénation de l'ancienne école de garçons, correspondance, devis, rapport, mémoires, 1862-1865 [4] ; donation ESNAULT-PELTERIE pour la création d'une classe enfantine et d'un asile, 1888-1894 [5] ; travaux de construction d'une école de filles et agrandissement de l'école de garçons, 1897-1904 [6] ; caisse des écoles : indemnités diverses, 1885-1886 [7] ; maladies épidémiques, 1910 [8].

    Date

    1820-1910

    Cote

    2O/402

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Mairie, école.- Création d'une maison d'école...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Droit de port.

    Date

    1823-1885

    Cote

    2O/551/2

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EVRY. - Biens communaux, équipement.
    • Droit de port.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    COUDRAY (LE), seigneurie. - Ventes et aliénations, échanges concernant des parcelles du domaine : vente d'une maison et échanges de différentes pièces de terre entre le Marquis de LUGEAC et le sieur ROLLIN [une liasse et 14 pièces] (1664-1769), échanges de terres entre monsieur FREMIN et mademoiselle de PINTEVILLE (1753-1757), vente d'une maison et d'un arpent de terre par monsieur ROUILLE à monsieur FREMIN [quatre pièces].

    Date

    1664-1769

    Cote

    47J/4

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • COUDRAY (LE), seigneurie. - Ventes et aliénations,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    LINAS. - Biens communaux, équipement.- Immeuble : acquisition, 1871 [1] ; terrains : aliénation, 1865-1896, 1918-1938 [2] ; travaux communaux, 1878-1899 [3] ; hospice de MONTLHERY-LINAS : contestation des droits de l'hospice par la commune de MONTLHERY, 1879 [4] ; vente d'arbres, 1813, 1859 [5].

    Date

    1813-1938

    Cote

    2O/745

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LINAS. - Biens communaux, équipement.- Immeuble : acquisition,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains, adjudication (plan couleur), 1813-1847, 1891-1920 [1] ; action judiciaire contre l'hopital (contestation de propriété), 1868-1869 [2] ; vente d'arbres, 1856, 1888-1900 [3] ; aliénation d'immeubles provenant du legs BERCHERE, bail, 1906, 1935-1937 [4] ; travaux communaux : assurance, marché de gré à gré, cahier des charges, mandats de paiement, 1899, 1913-1930 [5] ; prairie communale : mise en valeur (plan) , tarifs des droits de pacage, 1826-1864, 1891 [6] ; puits, mare : comblement, construction, devis, an X (1801-1802), 1889-1907 [7] ; puits : acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1929-1937 [8] ; lavoir, abreuvoir : construction, travaux, 1812-1816, 1824-1828 [9] ; lavoir : construction, devis, cahier des charges, travaux, 1860-1865, 1905-1913 [10] ; horloge : réparations, acquisition, 1845-1849, 1903 [11] ; divers : location de pêche, enlèvement des ordures, droit de baignade, 1873, 1926 [12].

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/544

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    BOISSY-LE-CUTTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : aliénation, 1834-1872 [1] ; bâtiments communaux : demande de secours, 1936 [2] ; terrain : vente, aliénation, 1900-1910 [3] ; réclamation des habitants contre DAVID, propriétaire, pour non respect d'alignement, 1894 [4].

    Date

    1834-1936

    Cote

    2O/122

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-LE-CUTTE. - Biens communaux, équipement.- Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard MARPON, secrétaire du Roi, pour ROLLIN BURIN, du tiers de la seigneurie et terre d'YERRES, appartenant au sieur Florent PASQUIER, et à la dame Elisabeth BUDE, sa femme ; saisie réelle de la terre d'YERRES ; procès-verbal de criée ; adjudication par décret.

    Date

    1649-1654

    Cote

    A/958

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : acquisitions et aliénations de terrains, 1821-1865 [1] ; biens communaux : acquisitions et aliénations de terrains, 1896-1937 [2] ; acquisition des immeubles GRELLOU et DUPONT, 1861, 1932 [3] ; bâtiments communaux : entretien et modification, 1936-1939 [4] ; procédure contre LE MERCIER de NERVILLE, 1829-1835 [5) ; remplacement des croix de carrefour tombées : demande de Mme LEVEQUE de VILMORIN, 1867 [6] ; construction d'une remise pour la voiture d'école, 1892, 1901-1906 [7] ; société d'habitations à bon marché : garantie communale, 1932 [8].

    Date

    1821-1939

    Cote

    2O/1355

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    ECHARCON. - Ecole primaire. - Alienation de l'emplacement de l'ancienne école et du jardin attenant (1864), acquisition de la mitoyenneté du mur de clôture du jardin de l'école par la commune à madame Legrand : arrêté préfectoral, plan et rapport d'architecte (1864).

    Date

    1864

    Cote

    EDEPOT30 4M/3

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Ecole primaire. - Alienation de l'emplacement...

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  35. Résultat n°35

    LISSES. - Mairie, école.- Acquisition d'une maison d'école et travaux d'appropriation, traitement de l'instituteur, 1839-1869 [1] ; aliénation de l'ancienne maison d'école et construction d'un groupe scolaire avec mairie et logement pour l'instituteur : acquisition de terrain, adjudication, correspondance, plans, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, mandats de paiement, 1883-1891 [2] ; travaux de réfection et d'aménagement, installation du chauffage central, 1920-1940 [3].

    Date

    1839-1940

    Cote

    2O/749

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LISSES. - Mairie, école.- Acquisition d'une maison...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    BREUX-JOUY. - Biens communaux, équipement.- Terrains : échange, aliénation, vente, 1847-1899 [1] ; biens communaux, 1848-1855 [2] ; terrains : ventes, aliénation, 1902-1942 [3] ; vente d'immeuble, 1876 [4] ; lavoir : construction, 1880-1886 [5] ; baux, 1884 [6] ; gaz, 1934-1936 [7].

    Date

    1847-1942

    Cote

    2O/196

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BREUX-JOUY. - Biens communaux, équipement.- Terrains...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments et terrains communaux, 1909, 1937-1938 (1] ; affaire JUGE : revendication concernant un terrain attenant à son moulin (plan), 1869 [2] ; lavoir : construction, travaux, 1900-1923 [3] ; mare : aliénation, 1913-1914 [4] ; construction de l'abreuvoir : extrait de délibération, 1906 [5] ; vaine pâture, 1859-1875 [6] ; électricité, 1923 [7].

    Date

    1859-1938

    Cote

    2O/1219

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Marchés.

    Date

    1938

    Cote

    2O/551/8

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EVRY. - Biens communaux, équipement.
    • Marchés.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1810-1814, 1842-1844, 1854, 1909-1914 [1] ; église : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1922-1938 [2] ; réparation des vitraux et acquisition d'objets mobiliers : demandes de secours, 1853, 1881 [3] ; refonte de la cloche, 1842 [4] ; presbytère : agrandissement du bûcher, travaux, 1830-1918 [5] ; aliénation d'un jardin dépendant du presbytère, 1838 [6] ; mise en adjudication de l'ancien presbytère, 1920 [7] ; extraits de délibérations : murs de l'ancien cimetière, traitement du deservant, location de la maison occupée précédemment par le curé, 1898, 1917-1918 [8] ; fabrique : fondation des héritiers MOREAU, 1896-1897 [9].

    Date

    1810-1938

    Cote

    2O/670

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].

    20 medias

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].

    Date

    1826-1923

    Cote

    2O/1237

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)