Résultat n°1
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Cote 2O/774
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Date 1824-1935
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Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
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Type de document
liste nominative
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LONGPONT-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.-...
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Résultat n°2
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Cote 2O/551/5
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Date 1863-1938
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
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EVRY. - Biens communaux, équipement.
- Eau.
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Résultat n°3
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BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].
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Cote 2O/206
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Date 1803-1931
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Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.-...
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Résultat n°4
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Cote 2O/242
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Date 1851-1939
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Lieu
BURES-SUR-YVETTE
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Type de document
bail
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BURES-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
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Résultat n°5
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ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].
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Cote 2O/19
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Date 1832-1936
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Lieu
ANGERVILLIERS
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation...
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Résultat n°6
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Cote EDEPOT22 1N/1
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Date 1872-1874
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Lieu
CHAMARANDE
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Type de document
arrêté préfectoral, plan
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Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
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Résultat n°7
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ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions et aliénations, 1846-1875, 1919-1920 [1] ; procédure, action judiciaire, 1840-1855 [2] ; location, bail, 1843, 1880-1883 [3] ; aliénation de terrains à la poudrerie du BOUCHET, 1856-1882, 1916-1918 [4].
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Cote 2O/672
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Date 1840-1920
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Lieu
ITTEVILLE
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ITTEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
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Résultat n°8
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Cote A/196
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Date 1768-1781
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
correspondance
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Domaine de CORBEIL. - Etat des aliénations faites des...
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Résultat n°9
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Cote 2O/1124
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Date 1838-1926
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Lieu
SACLAS
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SACLAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1838-1842...
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Résultat n°10
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ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure contre Clément BECHU et TREFOUEL au sujet de la propriété de divers immeubles, 1823 [1] ; action en possession contre DUCLOS, 1836 [2] ; transaction MARCILLE (servitudes d'une propriété), 1833-1835 [3] ; vente d'un terrain au bord du pont du PRATEAU et transfert du pont, 1834 [4] ; autorisations de défrichement, 1836 [5] ; acquisition d'un terrain pour le marché aux chevaux (plan), 1856-1857 [6] ; acquisition du bois de GUINETTE, 1859 [7] ; autorisation d'aliéner pour les congrégations religieuses, 1867, 1880-1899 [8] ; biens des anciennes fabriques, 1913 [9] ; biens du bureau de bienfaisance, 1866-1897 [10].
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Cote 2O/525
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Date 1823-1913
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ETAMPES. - Biens communaux, équipement.- Procédure...
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Résultat n°11
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CHAMPLAN. - Mairie, école.- Ecole de garçons : travaux d'agrandissement, 1869-1878 [1] ; école de garçons, mairie : travaux, 1894-1896 [2] : groupe scolaire, mairie : construction, acquisition de terrains, aliénation d'immeuble [plan], 1900-1904 [3] ; mobilier scolaire : acquisition, 1901-1903 [4] ; école de garçons, puits communal : convention entre VIEL, AGOMBARD et la commune, 1902 [5].
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Cote 2O/280
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Date 1869-1904
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Lieu
CHAMPLAN
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Type de document
convention
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CHAMPLAN. - Mairie, école.- Ecole de garçons : travaux...
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Résultat n°12
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ITTEVILLE. - Mairie, école.- Maison d'école : acquisition de terrains, construction, aliénation, 1809, 1837, 1844-1859 [1] ; école, mairie : travaux, 1850, 1859 [2] ; école de filles : construction, travaux supplémentaires, plans couleur, 1857-1881, 1930 [3] ; école de garçons : construction d'un préau et grille d'entrée, plan, 1877-1886 [4].
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Cote 2O/668
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Date 1809-1930
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Lieu
ITTEVILLE
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ITTEVILLE. - Mairie, école.- Maison d'école : acquisition...
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Résultat n°13
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SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise : état des édifices cultuels, reconstruction (plans), travaux, acquisition de terrains an X (1801-1802)-1929 [1] ; presbytère : construction, travaux, bail, 1824-1917 [2] ; aliénation d'immeuble, 1929 [3] ; différend avec le curé relatif à un droit de propriété, 1915 [4] ; processions : pourvoi du curé GUERIN contre un arrêté du maire, 1931-1936 [5].
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Cote 2O/1258
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Date 1801-1936
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Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
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Type de document
bail, titre de propriété, arrêté du maire, plan
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAULX-LES-CHARTREUX. - Eglise, presbytère. - Eglise...
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Résultat n°14
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LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].
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Cote 2O/734
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Date 1800-1939
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Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
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Type de document
règlement, rapport, pièce comptable
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...
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Résultat n°15
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ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame : acquisition et travaux, 1810-1811 (plans), 1845-1858 [1] ; presbytère Saint-Basile : location 1911-1912 [2] ; fabrique Saint-Gilles : plainte contre le trésorier, 1840 [3] ; fabrique Saint-Martin : biens, 1858-1912 [4] ; idem : legs FOURET, DELAMARCHE, 1888 [5] ; fabrique Saint-Basile : biens (cessions et acquisition d'immeubles, rentes, loyer, dons), 1855-1905 [6] ; idem : legs COLLAS, CUSSEY, CARRE, CURRE, LEFEVRE (legs à l'orphelinat), 1859-1890 [7] ; fabrique Notre-Dame : aliénations d'immeubles et rente, 1859-1868 [8] ; idem : dons et legs POMMERET de VARENNES, MOIZARD, CUSSEY, DELERUE, 1880-1888 [9].
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Cote 2O/521
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Date 1810-1912
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ETAMPES. - Eglises, presbytères.- Presbytère Notre-Dame...
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Résultat n°16
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LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953).
LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).
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Cote 986W/94
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Date 1941-1957
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Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
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Type de document
tarif, règlement, bail, contrat, budget
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Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
- LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...
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Résultat n°17
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Cote 2O/698
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Date 1807-1939
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Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
bail
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- JUVISY. - Biens communaux, équipement.- Confirmation...
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Résultat n°18
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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement d'une maison d'école : acquisition de l'immeuble GOUFFIER, imposition extraordinaire (liste des 30 contribuables les plus imposés en 1845), travaux de réfection et de clôture du jardin, correspondance, extraits de délibérations, 1836-1846 [1] ; construction d'une nouvelle salle de classe, 1863-1870 [2] ; mitoyenneté des murs des jardins : aliénation, 1864 [3] ; construction d'un préau pour la salle d'asile et d'un gymnase (plan couleur), 1874 [4] ; travaux de réfection de la salle d'asile et des bâtiments scolaires : devis, soumission de l'entreprise AUCHENE, réception des travaux, extraits de délibération, correspondance, 1881-1906 [5].
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Cote 2O/1224
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Date 1836-1906
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Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
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Type de document
liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, correspondance
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement...
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Résultat n°19
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BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions, L'Abeille d'Etampes du 3 mars 1849, 1845-1864 [1] ; aliénations (décret impérial de 1807), 1807-1847 [2] ; puits : travaux de forage, installation d'un moteur électrique, 1854, 1883-1930 [3] ; mare : acquisition des terrains ROUSSEAU-BRICHARD pour agrandissement, établissement d'un puisard pour l'écoulement des eaux, 1819-1820, 1898-1899 [4] ; électricité, 1930 [5] ; adduction d'eau potable : projet de captage des eaux, devis, cahier des charges, rapports et analyse des eaux, adjudication, soumission, réglementation des concessions, demande de secours, 1925-1930 [6].
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Cote 2O/101
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Date 1807-1930
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Lieu
BLANDY
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Type de document
publication périodique
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
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Résultat n°20
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.
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Cote 5S/114
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Date 1909-1915
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Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, SAINT-YON
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Type de document
tarif
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°21
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Cote 2O/1134
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Date 1829-1906
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Lieu
SAINT-AUBIN
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-AUBIN. - Eglise, cimetière.- Cimetière : acquisition...
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Résultat n°22
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SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien des chemins.- Chemins n° 3 et 27 (1818-1876), chemin n° 6 (1846-1891), chemin n° 7 (1894), chemin n° 13 (1853-1863), chemin n° 16 (1838-1897), chemin n° 132 (1873-1938), chemin de Crèvecoeur à Ardenelle (1858-1888), chemin du Marais (1891-1896), chemin de Monteloup (1884-1893), chemin de la Touche (1886-1897) : délibérations du conseil municipal, délibérations de la sous-préfecture de RAMBOUILLET, actes d'acquisition de terrains, rapports de l'agent voyer, emprunts, imposition, notifications et décisions du conseil de préfecture, rectifications des portions de chemins, états des parcelles de terrain à acquérir, aliénations de portions de terrain ; pont de Laverton : devis de reconstruction d'une partie du pont (18 août 1817), cahier des charges relatif aux travaux (2 mai 1818) ; pont de Berchevilliers : construction sur le ruisseau de Berchevilliers (1872-1876).
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Cote EDEPOT58 1O/17
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Date 1817-1897
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Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, YVELINES
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, délibération, rapport, décision, pièce comptable, cahier des charges
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Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Travaux et entretien...
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Résultat n°23
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GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un terrain pour l'établissement d'un cimetière, 1803 [1] ; réparations du mur de clôture, 1806 [2] ; nouveau cimetière : acquisition d'un terrain, travaux et translation, 1855-1856 [3] ; clôture, 1857-1858 [4] ; aliénation de l'ancien cimetière, 1863-1864 [5] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1881-1882 [6] ; reconstruction des murs de clôture du nouveau cimetière, 1905-1911 [7] ; concessions, 1862-1914 [8] ; monument aux morts, 1919-1921 [9].
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Cote 2O/619
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Date 1803-1921
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Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Cimetière.- Donation d'un...
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Résultat n°24
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SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : location, aliénation, 1847-1933 [1] ; lavoirs : travaux, 1851-1856, 1908 [2] ; marché : bail, 1936-1937 [3] ; éclairage au gaz, 1908-1909, 1936-1938 [4] ; eau, électricité, 1921-1930 [5].
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Cote 2O/1165
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Date 1847-1938
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
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Type de document
bail
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Biens communaux, équipement....
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Résultat n°25
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Cote 2O/409
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Date 1888-1935
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Lieu
CROSNE
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Type de document
bail
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CROSNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux...
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Résultat n°26
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CROSNE. - Mairie, école.- Création d'une maison d'école : transformation d'une grange communale, 1820-1822 [1] ; travaux d'entretien, 1852-1855 [2] ; création d'une école de filles, 1860 [3] ; construction d'un groupe scolaire avec mairie : acquisition du terrain PATURAL, projet, emprunt, aliénation de rentes, aliénation de l'ancienne école de garçons, correspondance, devis, rapport, mémoires, 1862-1865 [4] ; donation ESNAULT-PELTERIE pour la création d'une classe enfantine et d'un asile, 1888-1894 [5] ; travaux de construction d'une école de filles et agrandissement de l'école de garçons, 1897-1904 [6] ; caisse des écoles : indemnités diverses, 1885-1886 [7] ; maladies épidémiques, 1910 [8].
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Cote 2O/402
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Date 1820-1910
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Lieu
CROSNE
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Type de document
rapport
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CROSNE. - Mairie, école.- Création d'une maison d'école...
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Résultat n°27
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Cote 2O/551/2
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Date 1823-1885
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
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EVRY. - Biens communaux, équipement.
- Droit de port.
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Résultat n°28
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Cote 47J/4
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Date 1664-1769
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Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
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Type de document
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Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...
- COUDRAY (LE), seigneurie. - Ventes et aliénations,...
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Résultat n°29
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Cote 2O/745
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Date 1813-1938
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Lieu
LINAS, MONTLHERY Commune
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Type de document
- |
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LINAS. - Biens communaux, équipement.- Immeuble : acquisition,...
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Résultat n°30
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ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains, adjudication (plan couleur), 1813-1847, 1891-1920 [1] ; action judiciaire contre l'hopital (contestation de propriété), 1868-1869 [2] ; vente d'arbres, 1856, 1888-1900 [3] ; aliénation d'immeubles provenant du legs BERCHERE, bail, 1906, 1935-1937 [4] ; travaux communaux : assurance, marché de gré à gré, cahier des charges, mandats de paiement, 1899, 1913-1930 [5] ; prairie communale : mise en valeur (plan) , tarifs des droits de pacage, 1826-1864, 1891 [6] ; puits, mare : comblement, construction, devis, an X (1801-1802), 1889-1907 [7] ; puits : acquisition de terrain, devis, mandats de paiement, 1929-1937 [8] ; lavoir, abreuvoir : construction, travaux, 1812-1816, 1824-1828 [9] ; lavoir : construction, devis, cahier des charges, travaux, 1860-1865, 1905-1913 [10] ; horloge : réparations, acquisition, 1845-1849, 1903 [11] ; divers : location de pêche, enlèvement des ordures, droit de baignade, 1873, 1926 [12].
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Cote 2O/544
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Date 1801-1937
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Lieu
ETRECHY Commune
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Type de document
bail, pièce comptable, tarif
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux...
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Résultat n°31
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Cote 2O/122
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Date 1834-1936
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Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
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Type de document
arrêté d'alignement
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BOISSY-LE-CUTTE. - Biens communaux, équipement.- Biens...
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Résultat n°32
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Cote A/958
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Date 1649-1654
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Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
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Type de document
procès-verbal
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...
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Résultat n°33
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VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : acquisitions et aliénations de terrains, 1821-1865 [1] ; biens communaux : acquisitions et aliénations de terrains, 1896-1937 [2] ; acquisition des immeubles GRELLOU et DUPONT, 1861, 1932 [3] ; bâtiments communaux : entretien et modification, 1936-1939 [4] ; procédure contre LE MERCIER de NERVILLE, 1829-1835 [5) ; remplacement des croix de carrefour tombées : demande de Mme LEVEQUE de VILMORIN, 1867 [6] ; construction d'une remise pour la voiture d'école, 1892, 1901-1906 [7] ; société d'habitations à bon marché : garantie communale, 1932 [8].
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Cote 2O/1355
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Date 1821-1939
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Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....
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Résultat n°34
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Cote EDEPOT30 4M/3
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Date 1864
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Lieu
ECHARCON
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Type de document
plan, rapport, arrêté préfectoral
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Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ECHARCON. - Ecole primaire. - Alienation de l'emplacement...
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Résultat n°35
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LISSES. - Mairie, école.- Acquisition d'une maison d'école et travaux d'appropriation, traitement de l'instituteur, 1839-1869 [1] ; aliénation de l'ancienne maison d'école et construction d'un groupe scolaire avec mairie et logement pour l'instituteur : acquisition de terrain, adjudication, correspondance, plans, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, mandats de paiement, 1883-1891 [2] ; travaux de réfection et d'aménagement, installation du chauffage central, 1920-1940 [3].
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Cote 2O/749
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Date 1839-1940
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Lieu
LISSES
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LISSES. - Mairie, école.- Acquisition d'une maison...
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Résultat n°36
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BREUX-JOUY. - Biens communaux, équipement.- Terrains : échange, aliénation, vente, 1847-1899 [1] ; biens communaux, 1848-1855 [2] ; terrains : ventes, aliénation, 1902-1942 [3] ; vente d'immeuble, 1876 [4] ; lavoir : construction, 1880-1886 [5] ; baux, 1884 [6] ; gaz, 1934-1936 [7].
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Cote 2O/196
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Date 1847-1942
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Lieu
BREUX-JOUY
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Type de document
bail
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- BREUX-JOUY. - Biens communaux, équipement.- Terrains...
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Résultat n°37
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SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments et terrains communaux, 1909, 1937-1938 (1] ; affaire JUGE : revendication concernant un terrain attenant à son moulin (plan), 1869 [2] ; lavoir : construction, travaux, 1900-1923 [3] ; mare : aliénation, 1913-1914 [4] ; construction de l'abreuvoir : extrait de délibération, 1906 [5] ; vaine pâture, 1859-1875 [6] ; électricité, 1923 [7].
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Cote 2O/1219
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Date 1859-1938
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Lieu
SAINT-YON
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINT-YON. - Biens communaux, équipement. - Bâtiments...
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Résultat n°38
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Cote 2O/551/8
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Date 1938
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
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EVRY. - Biens communaux, équipement.
- Marchés.
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Résultat n°39
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ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1810-1814, 1842-1844, 1854, 1909-1914 [1] ; église : travaux d'entretien, travaux de réfection (monument historique), 1922-1938 [2] ; réparation des vitraux et acquisition d'objets mobiliers : demandes de secours, 1853, 1881 [3] ; refonte de la cloche, 1842 [4] ; presbytère : agrandissement du bûcher, travaux, 1830-1918 [5] ; aliénation d'un jardin dépendant du presbytère, 1838 [6] ; mise en adjudication de l'ancien presbytère, 1920 [7] ; extraits de délibérations : murs de l'ancien cimetière, traitement du deservant, location de la maison occupée précédemment par le curé, 1898, 1917-1918 [8] ; fabrique : fondation des héritiers MOREAU, 1896-1897 [9].
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Cote 2O/670
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Date 1810-1938
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Lieu
ITTEVILLE
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Type de document
délibération
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- ITTEVILLE. - Eglise presbytère.- Eglise : travaux d'entretien,...
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Résultat n°40
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20 medias
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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. - Eglise : travaux de réfection, demande de secours, devis estimatif, extraits de délibérations, liste des 30 contribuables les plus imposés en 1846 et 1854, 1826-1829, 1846-1853, 1864 [1] ; construction d'une nouvelle église : correspondance, délibérations, secours, souscription, emprunt, 1876-1881 [2] ; aliénation des emplacements de l'ancienne église et de l'ancien cimetière, 1878-1879 [3] ; acquisition d'un tableau L'Assomption de la Vierge, et d'objets mobiliers, 1828-1880 [4] ; réfection de la toiture et de la façade, 1922-1923 [5] ; réclamation de l'ancien curé CONSTANT : mémoires, correspondance, quittances des exercices 1861-1862, délibérations du conseil de fabrique, arrêté préfectoral, 1864-1867 [6] ; fabrique : budget, 1846 [7].
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Cote 2O/1237
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Date 1826-1923
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Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
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Type de document
liste nominative, objet, délibération, arrêté préfectoral, budget
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise, presbytère. -...
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