Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3U/296
Date
1933-1935
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°2
Cote
920W/4
Date
1964
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DOSSIERS DE PROCEDURES CORRECTIONNELLES, ASSISTANCE...
  • Dossiers de procédures d'assistance judiciaire.
Résultat n°3
Cote
1039W/60
Date
1962
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1039W Dossiers d'assistance judiciaire (1944-1965)
  • Dossiers d'assistance judiciaire (1962).
Résultat n°4
Cote
1039W/64
Date
1961
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1039W Dossiers d'assistance judiciaire (1944-1965)
  • Dossiers d'assistance judiciaire (1961).
Résultat n°5
Cote
1746W/39
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1746W Dossiers individuels d'affaires familiales et...
  • Aide juridictionnelle : dossiers individuels d'aide...
Résultat n°6
Cote
1039W/92
Date
1961
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1039W Dossiers d'assistance judiciaire (1944-1965)
  • Dossiers d'assistance judiciaire (1961).
Résultat n°7
Cote
1210W/81
Date
1939-1944
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
délibération
  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...
  • Assistance judiciaire. - Délibérations.
Résultat n°8
Cote
1746W/11
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1746W Dossiers individuels d'affaires familiales et...
  • Aide juridictionnelle : dossiers individuels d'aide...
Résultat n°9
Cote
3U/298
Date
1937-1939
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°10
Cote
1746W/16
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1746W Dossiers individuels d'affaires familiales et...
  • Aide juridictionnelle : dossiers individuels d'aide...
Résultat n°11
Cote
1039W/4
Date
1961
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1039W Dossiers d'assistance judiciaire (1944-1965)
  • Dossiers d'assistance judiciaire (1961).
Résultat n°12
Cote
3U/301
Date
1872-1909
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°13
Cote
1039W/77
Date
1960
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1039W Dossiers d'assistance judiciaire (1944-1965)
  • Dossiers d'assistance judiciaire (1960).
Résultat n°14
Cote
1746W/51
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1746W Dossiers individuels d'affaires familiales et...
  • Aide juridictionnelle : dossiers individuels d'aide...
Résultat n°15
Cote
1746W/91
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1746W Dossiers individuels d'affaires familiales et...
  • Aide juridictionnelle : dossiers individuels d'aide...
Résultat n°16
Cote
1746W/59
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1746W Dossiers individuels d'affaires familiales et...
  • Aide juridictionnelle : dossiers individuels d'aide...
Résultat n°17
Cote
3U/287
Date
1866-1886
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance,...
Résultat n°18
Cote
1746W/66
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1746W Dossiers individuels d'affaires familiales et...
  • Aide juridictionnelle : dossiers individuels d'aide...
Résultat n°19
Cote
1746W/121
Date
1996
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1746W Dossiers individuels d'affaires familiales et...
  • Aide juridictionnelle : dossiers individuels d'aide...
Résultat n°20
Cote
1039W/81
Date
1960
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1039W Dossiers d'assistance judiciaire (1944-1965)
  • Dossiers d'assistance judiciaire (1960).