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3 177 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13 janvier au 6 juillet 1964).

Cote
1294W/330
 Date
1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (13...
Résultat n°2

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

Cote
2615W/275
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°3

Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai - 18 décembre 1942).

Cote
1294W/3
 Date
1942
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Deuxième chambre : jugements civils : minutes (11 mai...
Résultat n°4

Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).

Cote
2534W/134
 Date
1983, Du 1er juillet 1983 au 29 juillet 1983, Du 03 août 1983 au 31 août 1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2534W Divorces : jugements et ordonnances (1982-1985)

  • Divorces (1er-29 juillet ; 3-31 août 1983).
Résultat n°5

Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars au 27 mai 1966).

Cote
1294W/295
 Date
1966
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Première chambre : jugements civils : minutes (2 mars...
Résultat n°6

Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21 septembre au 21 décembre 1964).

Cote
1294W/331
 Date
1964
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Quatrième chambre : jugements civils : minutes (21...
Résultat n°7

Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).

Cote
1294W/83
 Date
1952
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (mai et juin 1952).
Résultat n°8

Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet D, 24/06/1996 - 01/07/1996.

Cote
1593W/788
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...
Résultat n°9

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

Cote
2615W/217
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°10

Octobre 1991.
Cote
3227W/62
 Date
1991
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

  • Ordonnances de non conciliation (ONC).
  • Octobre 1991.
Résultat n°11

Jugements civils : minutes (novembre 1963).

Cote
1294W/194
 Date
1963
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1294W Jugements civils de 1ère, 2ème, 3ème et 4ème...

  • Jugements civils : minutes (novembre 1963).
Résultat n°12

5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.
Cote
2768W/12
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

  • Juge aux affaires matrimoniales (JAM) : ordonnances.
  • 5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.
Résultat n°13

Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet E, 02/05/1996 - 14/05/1996.

Cote
1593W/856
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...
Résultat n°14

Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet E, n° 31 à 43.

Cote
1593W/817
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires matrimoniales : dossiers individuels, cabinet...
Résultat n°15

Dossiers civils, contributions aux charges du mariage : 17/08 - 03/10/1989.

Cote
1744W/321
 Date
1989
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils, contributions aux charges du mariage...
Résultat n°16

Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

Cote
2615W/358
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

  • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...
Résultat n°17

n°59-95.
Cote
3116W/3
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3116W Chambre du conseil : minutes des décisions (1990)

  • Février.
  • n°59-95.
Résultat n°18

Minutes de jugement : état liquidatif de succession, succession vacante, succession, partage, vente sur licitation, décheance autorité parentale, changement régime matrimonial, adoption, légitimation, filiation naturelle, autorisation de louer, annulation clause testamentaire, homologation contrat matrimonial, déclaration d'absence, pupilles de la nation, requête afin de changement de nom ou prénom, délégation d'autorité parentale, déchéance de la puissance paternelle, requête en modification du registre de l'Etat Civil, requête aux fins de jugement déclaratif de naissance, déclaration d'abandon, requête aux fins de jugement déclaratif de changement d'état, requête à fin d'interpretation de testament, requête en déclaration judiciaire de décès, transformation d'une société civile immobilière en une association, droit de visite, recours, prestation serment (novembre 1982).

Cote
2345W/43
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2345W Jugements civils de la chambre du conseil (1976-1982)

  • Minutes de jugement : état liquidatif de succession,...
Résultat n°19

BRETIGNY-SUR-ORGE.- Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1939-1940).

Cote
4E/4076
 Date
1939-1940
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

  • BRETIGNY-SUR-ORGE.- Naissances, mariages, décès : registre...
Résultat n°20

1er - 30 octobre ; 3 - 30 novembre.
Cote
2768W/39
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

  • 4ème chambre : jugements et ordonnances.
  • 1987.
  • 1er - 30 octobre ; 3 - 30 novembre.